Outreau : une justice à questionner

Du mois de décembre 2000 au 1er décembre 2005, l'affaire d'Outreau a égrené son lot de mises en examen, de condamnations, d'acquittements, de détresses, de tragédies, d'absurdités et d'aveuglement. Qui peut prétendre demeurer sauf parmi tous ceux qui, directement ou indirectement, ont "trempé" dans cette catastrophique procédure criminelle ?

Le Canard enchaîné du 23 novembre a présenté une analyse pertinente, sous la plume de Louis-Marie Horeau, du désastre d'Outreau. Elle  mettait l'accent sur la responsabilité collective et n'omettait pas les carences des avocats lors de l'instruction du dossier. Elle oubliait toutefois le rôle négatif des médias au début du processus et la manière dont ceux-ci avaient alors chauffé "à blanc" l'institution judiciaire en rapportant complaisamment la thèse du réseau et des prétendus "notables". Evidemment, au cours du premier procès à Saint-Omer, une volte complète a été opérée et  d'immenses  "seaux d'eau" ont été jetés,  avec indignation et colère, sur l'incandescence pourtant initialement créée.

Cette attitude contrastée des médias répondait il est vrai à l'attente d'une opinion publique scandalisée par ces crimes de pédophilie, de sexualité  et de perversion intra-familiales. Plus tard, les citoyens ont suivi le mouvement contraire pour s'abandonner à la même détestation  des dérives de la justice.

Celle-ci, il ne faut pas l'oublier, a toujours eu cette déplorable habitude de se focaliser successivement sur des délinquances et criminalités particulières et "ciblées" : les accidents du travail, la délinquance financière et économique, le viol jugé le comble de l'horreur par les mouvements féministes, la délinquance routière et, enfin,  les crimes sexuels contre l'enfance, notamment à la suite du traumatisme belge lié à Marc Dutroux.  Ces obsessions variées ont entraîné une double conséquence négative. D'abord, une politique pénale  épidermique plutôt que globale avec une saine hiérarchie des infractions. Ensuite, presque mécaniquement, une stratégie de surenchère de la part de ceux qui étaient en charge de ces affaires avec, en particulier, une vision quantitative et grossière des mises en cause à effectuer. Non plus une appréciation au détail et dans la nuance, qui est la marque d'une justice civilisée, mais un traitement en gros qui réduit l'exigence de vérification à presque rien.

C'est dans ce climat et sur ce terreau que l'information d'Outreau a été ouverte au mois de février 2001 et confiée au juge Burgaud. Il y a à l'évidence, pour expliquer le sinistre en profondeur de cette procédure sans cesse avalisée et légitimée en surface sur le plan technique, à la fois d'incontestables errements humains, des dysfonctionnements personnels et une responsabilité collective. Cette dernière ne concerne pas seulement les magistrats qui ont eu une connaissance directe du dossier mais aussi ceux, au moins au même degré de gravité, qui avaient la mission de contrôler et de surveiller les premiers.

Plusieurs raisons peuvent être avancées pour tenter de comprendre ce qui s'est produit. Le grand magistrat, le magistrat clairvoyant, c'est celui qui considère qu'il est de son devoir technique d'intégrer dans l'exercice de son métier la part d'humanité sans laquelle la recherche de la vérité lui est quasiment interdite. Trop de certitudes et d'arrogance. Trop peu d'écoute et de doutes. Trop de vanité au sujet de l'apparente immensité d'un dossier réduite, en définitive, à quatre condamnés sur dix-sept accusés. Trop de solidarité entre le juge d'instruction, le procureur, la chambre de l'instruction, les instances hiérarchiques, la Direction des affaires criminelles et des grâces et le cabinet du garde des Sceaux. Trop de timidité devant la lucidité qui aurait consisté à manifester une opposition en rupture avec la "pensée judiciaire" unique. Je ne peux pas imaginer que certains de mes collègues du siège ou du parquet, à la cour d'appel de Douai, n'aient pas eu, même fugitivement, l'intuition d'une terrible erreur judiciaire et je suis sûr que, s'ils sont demeurés cois, c'est par peur d'une dissidence pourtant nécessaire. Tout semblait si simple et si grave ! Sans oubier la charge de travail qui crée, ici ou là, de l'habitude, et l'habitude endort.

Le juge Burgaud se trouve en première ligne, confronté dans l'immédiateté à l'affaire du "siècle". L'ivresse du pouvoir, le sentiment exaltant de tout tenir sous son emprise - les vies, les destinées forcément coupables - ont abouti à ce naufrage favorisé par les organes qui ont aussi failli.  Alors que la procédure pénale nécessite, pour sa richesse, une pluralité de regards, tout s'est ligué - et, d'abord, l'assoupissement de chacun - pour qu'un seul regard soit posé sur cette infinité de mis en examen et un unique point de vue opposé aux dénégations et aux contradictions du dossier. Appauvrie, calquant sa démarche sur celui qui donnait le la aberrant, la justice ne pouvait que se perdre, et faire perdre, avec elle, le bonheur et la sécurité à beaucoup de gens .

Les six acquittements prononcés hier par la cour d'assises d'appel de Paris sont apparus comme une évidence et la consécration d'innocences trop longtemps niées. Je ne suis pas persuadé -    mais je le dis avec précaution, n'ayant pas assisté aux débats mais seulement lu leur compte rendu - qu'il fallait sanctifier les accusés avant de les absoudre et lyncher médiatiquement, à la seule exception de Pascale Robert-Diard dans le Monde, les avocats des parties civiles. Je ne suis pas non plus certain que la minute de silence imposée par les avocats de la défense avait sa place dans le cours d'une audience criminelle. Ailleurs, incontestablement. En revanche, comme je l'ai toujours souhaité et affirmé à plusieurs reprises après le procès de Saint-Omer, la démarche du Procureur Général venant présenter ses excuses au nom de l'institution était nécessaire et avait de l'allure. Ce n'était pas au garde des Sceaux de le faire prioritairement.
Pascal Clément l'a parfaitement perçu puisque dans un remarquable discours, une fois l'arrêt rendu, il a à son tour fait acte de repentance et ouvert des pistes, notamment pour la recherche des responsabilités judiciaires - il en est sans doute d'autres mais celles-ci m'importent au premier chef - et la définition d'un comportement fautif qui pourrait être fondé sur la grossière erreur d'appréciation.

On a vu plus haut que l'inspection des services judiciaires, si elle accomplit correctement sa mission, devra s'attacher à l'examen d'une multitude d'attitudes professionnelles d'action ou d'abstention : le juge Burgaud, les chefs du tribunal de Boulogne et notamment le procureur ayant requis à Saint-Omer, la chambre de l'instruction de Douai, les responsables de la cour d'appel de Douai - Procureur Général et Premier Président -, la Chancellerie avec sa Direction des affaires criminelles et le conseiller de l'action publique au cabinet du ministre. La seule manière de faire percevoir à la magistrature dans son ensemble l'obligation - et je ne m'en dissocie pas par commodité - de faire attention à tout et du regard autonome et libre, ce sera de ne pas hésiter à pointer les insuffisances de la chaîne pénale du plus haut politique au plus bas de la pratique judiciaire.

Le garde des Sceaux a déjà demandé la radiation - heureusement - de l' expert psychologue "femme de ménage"  et a annoncé sa volonté de mettre en oeuvre deux des propositions de la commission Viout. Aucune ne sera totalement inutile, en particulier celle qui impose un débat public après six mois de détention provisoire. Mais qu'on ne se trompe pas : aucune structure, aucun texte ne nous garantira la qualité de nos pratiques si nous-mêmes n'y mettons pas, avec conscience et vigilance, du nôtre. Lors de l'instruction d'Outreau, Virginie Parent, un autre juge, accomplissait sa tâche à la perfection dans un énorme - et il ne s'est pas dégonflé à l'audience ! - dossier à Angers.

Le pire n'est donc pas toujours sûr et le meilleur sortira de l'action clairvoyante et modeste des magistrats, de la compétence et du travail des avocats, de la  valeur des experts. Esprit et coeur mêlés.

Qui oserait prétendre que la justice humaine ne  commettra plus jamais  d' erreurs et d'imprudences, qu'elle ne pâtira plus jamais d'un défaut de clairvoyance ou d'impartialité ? En revanche,  "Outreau,plus jamais ça", c'est un engagement facile à tenir. Cela dépend seulement de nous.

Comments

[Rédigé par : Zouille]

Merci pour votre analyse et merci à Gascogne pour son commentaire. j'ai l'impression que depuis cet été, on crie de toute part haro sur les magistrats, tantot trop laxistes, tantot injustement soupçonneux, toujours inefficaces.

Les medias ont répandu de véritables sottises à propos de l'affaire Allègre, ont condamné les accusés d'Outreau alors que l'enquête ne faisait que commencer, sont unanimes aujourd'hui pour condamner la justice.

Une cure de relecture de leurs articles publiés au début de l'affaire d'Outreau ou de l'affaire Allègre serait tout indiquée pour démontrer que les magistrats n'ont pas le monopole du fiasco, puisque fiasco il y a.

[Rédigé par : Parayre]

MERCI !Votre analyse particulierement synthetique me comble par sa justesse , sa mesure autant que son caractère complet .Il me semble , en effet , opportun de rappeler aux médias le rôle " amplificateur " qu'ils ont à l'évidence joué un temps puis oublié, en relatant les audiences du premier procés .Il m'apparait également necessaire de s'interroger sur l'attitude de l'ensemble des magistrats - et non du seul juge d'instruction - ayant eu à connaitre du dossier .Avec vous , je pense que les parquetiers de Boulogne et de Douai comme les juges, conseillers ou présidents ont failli en avalisant au fil de leurs réquisitions ou décisions successives les " préjugés " de leur jeune collegue ...Leur attitude est une illustration de l'inertie de la procedure penale francaise qui fait qu'une fois des mises en examen notifiées , des placements en detention provisoire ordonnés , des appels rejetés , la " locomotive judiciaire "roulent sur des rails démunis d'aguillages conduisant ineluctablement , avec les degâts que l'on sait , à la juridiction de jugement au cours de laquelle enfin , un veritable débat contradictoire permet bien tardivement un reel examen du serieux des charges réunies .Or , cette même inertie dure des mois et des mois au long desquels des individus , leurs familles sont détruits voire broyés sans que quiconque s'en emeuve . Le garde des Sceaux , à la suite de la commission VIOUT , préconise une modification des textes imposant à la chambre de l'instruction - la legislation actuelle le permet déjà - une etude semestrielle et publique de l'évolution de l'information .Très bien mais la cour de Douai aurait pu et même du , saisie à de nombreuses reprises comme elle l'a été , effectuer ce " travail " elementaire qu'elle n'a , à l'évidence pas accompli .Pourquoi s'en est-elle abstenue ? On en revient , comme deja evoqué , à l'inertie qui , subtil mélange de facilité et surtout de solidarité des divers degrés de juridiction , conduit à entériner plus qu'à examiner avec attention les choix , souvent respectables mais cela ne suffit pas ,operés par les magistrats en charge directe du dossier .

[Rédigé par : Gascogne]

Si je vous suit globalement sur l'ensemble du billet, dire par contre que pour éviter un Outreau bis, ça ne dépend que de nous, je ne peux pas être d'accord. Outreau commence avec une floppée de faux témoignages, des condamnés, mais également des victimes. Outreau continue avec des services sociaux qui procèdent à l'établissement de listes apparement discutables, qui s'emballent dans leur signalements, ouvrent les parapluies. Outreau se poursuit avec des enquêteurs qui semblent peu cultiver le sens du doute, difficilement maîtriser l'art subtil de l'audition des mineurs. Outreau s'achèvent avec des juges et des procureurs qui au vu de ces éléments se posent fort peu de questions devant l'invraissemblance de certaines accusations. Outreau s'achèvent avec des médias incapables de se remettre en cause, qui hurlent au réseau pédophile au commencement de ce dossier, pour crier haro sur la justice à la fin, rendant le travail des jurés dans la sérénité impossible : mais qui s'en soucie, puisque le verdict médiatique avait déjà été rendu.
Une enquête pénale ne dépend pas que des magistrats : il faut arrêter de faire croire cette stupidité. En outre, et comme d'habitude, on propose des solutions alors que le corps n'est pas encore froid, la panacée se trouvant dans un "véritable" contrôle des chambres de l'instruction. Qui parle d'en doubler les effectifs ? Qui parle de donner de véritables moyens à la justice ? Qui explique que la limitation actuelle des moyens financiers d'enquête (les frais de justice vont passer de plus de 600 millions d'euros en 2005 à 370 millions en 2006)sont un autre facteur d'Outreau bis ? Qui enfin ose expliquer que si notre système est faillible, il l'est sans doute bien moins qu'un système anglo-saxon, dit de common law, où le juge d'instruction n'existe pas, et les preuves dans un procès sont ramenées par la partie qui en a le plus les moyens ?
Eviter que ce qui s'est passé ne se reproduise est obligatoire. Tomber dans une caricature de justice pour l'éviter serait la véritable catastrophe.