Justice au singulier

Daniel Auteuil-Jean Reno : 1-0

Demain, je participerai sur France Inter à une émission en duplex de Chambéry, d'où je dialoguerai avec l'avocat Roland Perez sur les problèmes de la vie privée et de l'image. Non que ce débat me passionne outre mesure mais il est normal d'assumer les conséquences d'un petit  livre écrit par humeur et provocation, défendant le droit à l'existence de la presse people, que je distinguais des feuilles de caniveau.

Le hasard fait que la vie mondaine récente m'offre une parfaite illustration de la conciliation difficile entre la rançon de la gloire et la volonté de discrétion. J'ai toujours estimé qu'une personnalité exposée au feu médiatique et à la curiosité des citoyens ne pouvait à la fois jouir des avantages de la célébrité - en faisant souvent dans l'exhibition - et revendiquer par tous moyens de justice les bienfaits de la discrétion. L'exemple de Claire Chazal est éclairant : elle n'a jamais hésité à poursuivre les publications dans lesquelles, en d'autres circonstances, elle dévoilait sa vie personnelle et amoureuse. J'avais fini par croire impossible la mise en oeuvre d'une conception sereine et tranquille du bonheur public. Je pensais que nous étions condamnés à subir, de la part de nos artistes préférés, soit une médiatisation ciblée soit une occultation méprisante. Comme s'il n'y avait qu'une manière d'être populaire, qui passait nécessairement par l'élitisme et la discrimination. Les privilégiés et les autres, tous les autres.

Daniel Auteuil nous a démontré qu'il y avait, pour un grand acteur, une manière populaire d'être populaire. Je m'en tiens au reportage de Paris Match de cette semaine qui, mêlant photographies et texte, donne de son mariage en Corse une image sympathique et chaleureuse. Daniel Auteuil a très bien posé la problématique de ce type d'événement en disant :" Faites ce que vous voulez mais faites de bonnes photos... J'aime le succès, j'aime que mes films soient vus et aussi qu'ils soient appréciés par la presse". Donc, en un mot, médias et public : même combat. Au lieu de se faire voler un bout d'existence, il l'offre et refuse le partage obscène, pour une vedette de son niveau, entre ceux qui ont l'honneur de participer et ceux, nombreux, qui demeurent au seuil.

Le contraste est total avec la relation faite, par le Dauphiné Libéré de ce jour, du mariage de Jean Reno aux Baux-de-Provence. Apparemment, la société conviée a été séparée du commun des villageois et des commerçants par une organisation quasi militaire. Le résultat est que beaucoup de ceux-ci se sont plaints et ont vécu cet épisode heureux comme une source de désagrément et une offense. Il paraît que nous pourrons voir dans Gala le détail de ces péripéties festives.

Rien de tout cela n'est dérisoire puisque se trouve en question le rapport de la gloire éclatante avec le secret bienfaisant. Il me semble que la démarche réfléchie de Daniel Auteuil enlève à la curiosité ce qu'elle peut avoir d'aigre et de malsain et conduit chacun à se réjouir d'un bonheur qui vise à rassembler plus qu'à exclure.

Je sais bien que l'actualité internationale sollicite bien davantage nos sensibilités que cette comparaison que j'ai établie entre Auteuil et Reno, entre le mariage populaire de l'un et le mariage médiatique de l'autre. Même sur ce terrain, la démocratie peut servir de guide.

 

Une décision qui tombe bien !

Dans le Figaro d'aujourd'hui, Nicolas Sarkozy précise que 30% des étrangers en situation irrégulière dont les enfants sont scolarisés bénéficieront d'une régularisation. Cette appréciation "au cas par cas" rejoint le point de vue d'une majorité de citoyens, toutes tendances politiques confondues (Le Figaro du 22 juillet).

Laissons de côté le rôle d'Arno Klarsfeld qui nous avoue ingénument qu'il a proposé ses services au ministre d'Etat et que celui-ci les a agréés. Même les bonnes volontés, me semble-t-il, mériteraient sinon d'être discriminées du moins évaluées à leur juste compétence. Là n'est pas l'important mais dans une décision rendue le 20 juillet par le Conseil constitutionnel. Certes, je suis persuadé que pour les juristes de haut niveau qui connaissent par coeur la jurisprudence des juges constitutionnels, elle n'apporte rien de fondamentalement nouveau sous le soleil démocratique. Il me semble tout de même qu'elle énonce, de manière particulièrement nette, deux principes à partir desquels une politique à la fois généreuse et efficace peut être élaborée.

Le premier souligne que les étrangers ne sauraient invoquer "des droits de caractère général et absolu d'accès et de séjour sur le territoire national". Le second précise quels sont "les principes républicains régissant la vie normale en France" et donc applicables à ceux qui désirent nouer avec notre pays un pacte de confiance et d'intégration : monogamie, égalité de l'homme et de la femme, respect de l'intégrité physique de l'épouse et des enfants, respect de la liberté du mariage, assiduité scolaire, respect des différences ethniques et religieuses, acceptation de la règle selon laquelle la France est une République laïque.

J'apprécie que cette décision, s'insérant clairement dans notre débat républicain, avec la légitimité de la haute juridiction qui la rend, mette à bas une double argumentation apparemment libérale mais en réalité irresponsable.

Accueillir des étrangers sur son territoire n'est pas, par essence, un cadeau qui serait fait à l'Etat et devant lequel il n'aurait qu'à s'incliner. J'aime qu'il y ait une révolte contre la démagogie ambiante qui voudrait nous faire croire que n'importe quel autrui étranger est une chance et une richesse. On a le droit de recevoir avec circonspection et retenue, de vérifier, d'ouvrir ou non les bras et le coeur, de limiter ou d'élargir, de fixer des conditions ou de refuser la venue. Evidence, dira-t-on, mais dans l'atmosphère étrange qui sévit et qui mêle les pires souvenirs historiques aux empoignades de notre actualité politique, il est excellent de la rappeler.

Pour demeurer en France, on ne saurait enfermer les pouvoirs publics dans une générosité et un sulpicianisme abstraits qui leur interdiraient, à proprement parler, toute possibilité d'une politique, celle-ci devant être entendue, y compris dans ce domaine hautement sensible, comme l'alliance la moins mauvaise possible de l'idéal avec les contraintes du réel. Au fond, le coeur a le droit d'être intelligent et lucide et l'esprit, attentif à autrui et ouvert. Les conditions si justement rappelées par le Conseil constituent le socle minimal à partir duquel on peut espérer une intégration réussie dans notre pays. Sans l'existence de ce socle dont l'authenticité doit être contrôlée, l'étranger en France sera forcement indésirable pour notre démocratie et ne fera que nourrir une haine et un ostracisme dont seront victimes ceux qui, respectueux de nos lois et conscients de leurs devoirs et donc assurés de leurs droits, nous honorent de leur présence.

Entre l'angélisme et l'absurde et d'ailleurs impossible rigueur, il y a, une nouvelle fois, la voie d'un humanisme, mais pas niais ni lunaire. Rien de plus choquant, à cet égard, que les procès faits par certaines associations, notamment RESF, qui confondent honteusement, pour une polémique facile, un passé à l'inhumanité incommensurable avec un présent difficile mais géré de manière républicaine et qui se la "jouent" en feignant de croire que leurs actions sauvent de l'enfer alors qu'elles se contentent de violer la loi sous le regard d'un pouvoir bienveillant.

Une leçon utile

Dans le Monde du 19 juillet, nous avons appris que la Commission de déontologie avait critiqué les conditions d'audition du rescapé de l'accident du transformateur EDF dans l'affaire de Clichy. Selon ce quotidien, les policiers ont été "sévèrement tancés".

La Commission nationale de déontologie de la sécurité (CNDS), qui avait été saisie par le député socialiste Claude Evin a en effet rendu un avis très négatif sur les modalités ayant présidé à l'interrogatoire de Muhittin Altun à l'hôpital Beaujon, le 28 octobre 2005.

Il n'est pas de mon intention, ne connaissant pas le détail du dossier, de formuler une appréciation sur le bien-fondé de l'appréciation formulée par la CNDS. Je constate seulement que, s'agissant de la vérification de la manière dont une procédure a été respectée, cet organisme a rempli son rôle en pointant les insuffisances, les lacunes et les négligences. Demain, si le pouvoir politique et la représentation nationale le souhaitent, la bureaucratie procédurale, qui pèse trop lourdement sur la mission policière, pourra être allègée. Mais, pour l'instant, les formes et les garanties d'aujourd'hui se doivent d'être respectées au risque, parfois, d'une efficacité réduite. Il est bon que la CNDS ait, avec pédagogie, rappelé les règles et souligné les principes. Je ne doute pas une seconde que les policiers concernés, aidés dans cette prise de conscience par leurs chefs, sauront y trouver matière à réflexion et à amélioration.

Je suis d'autant enclin à vanter ce contrôle qu'on ne se trouve pas dans une situation où l'abstraction de la loi vient prétendre apposer son sceau sur le vivant d'une confrontation où la police est aux prises avec un individu ou un groupe rien moins que décidés à se laisser appréhender. La plupart du temps, rien ne me semble plus choquant, parce qu'infiniment décalé, que cette volonté de contrôle théorique sur la violence à laquelle sont soumis quotidiennent les policiers. On exige d'eux qu'au beau milieu d'une action difficile, ils s'arrêtent, réfléchissent, scrutent leur conscience et arbitrent en faveur  de la poursuite de l'interpellation ou de l'abstention. Ce serait ridicule si des fonctionnaires n'étaient pas, quelquefois, traînés en correctionnelle parce que des moralistes en chambre ont voulu donner des leçons à des actifs en réalité.

La CNDS, elle, a su dispenser une leçon utile.

Une justice de prix

Depuis le 12 juillet, je suis en vacances où il m'est difficile de disposer d'Internet régulièrement. Avant mon retour à Paris le 23 août, je ne pourrai pas malheureusement pour moi -et, peut-être, pour vous! - soutenir le rythme habituel de la publication de mes notes. Je ne résisterai pas, cependant, à ce que l'actualité même ralentie pourra m'offrir. Vous voudrez bien pardonner mes lentes réactions à l'égard de vos récents commentaires souvent pertinents et excitants. Je tenais à vous en donner la raison.

Le monde a fait paraître le 8 juillet, sous la signature de Nathalie Guibert, une analyse intitulée : Le prix de la justice. Cet article, qui m'avait beaucoup intéressé, me semble pouvoir être associé à une nouvelle que le même quotidien nous a communiquée une semaine plus tard et qui se rapporte à la création d'une conférence des procureurs de la République. Le but de ceux-ci est de préserver leur identité et leur principale opposition a trait à la volonté de plus en plus manifestée de diviser le corps judiciaire en deux entités distinctes et autonomes, soumises chacune à une autorité politique différente.

Cette attitude collective - largement représentée, puisque le 15 juillet, 80 chefs de parquet sur 180 avaient déjà adhéré à la Conférence - est tout à fait respectable mais, sur le fond, elle me semble être inspirée par un corporatisme de mauvais aloi. Elle défend une fonction au lieu de privilégier des valeurs. Elle vise à sauvegarder un "pré carré" quand la considération des principes appellerait, à mon sens, une autre position plus ouverte, moins frileusement classique. Elle ressemble à celle qu'ont toujours majoritairement adoptée les juges d'instruction campés sur leur situation acquise et leur pouvoir installé quand le bien de la justice aurait pu et dû leur faire oublier l'horizon immédiat de leur tâche.

L'analyse de Nathalie Guibert, très documentée, nourrie quantitativement par beaucoup de chiffres, met en évidence d'une manière plus réussie qu'à l'ordinaire la crise des moyens et les problèmes financiers et budgétaires qui affectent le fonctionnement de l'univers judiciaire. A ce titre, elle s'inscrit dans un argumentaire qui, pour n'être pas original, mérite d'être pris en compte. Qui pourrait nier, sauf à être taxé d'une grave légèreté et d'une imprévoyance coupable, la nécéssité bonne en elle-même d'accroître le budget et de multiplier les disponibilités humaines et matérielles de la justice? C'est d'ailleurs la revendication permanente des syndicats qui ne sont à l'aise que dans la logique du "toujours plus" au lieu de se préoccuper aussi de ce que les magistrats doivent à la société. Ils demandent sans cesse mais ne se soucient pas de donner aux citoyens.

En ce sens, je crains que le propos même convaincant sur "le prix de la justice" détourne de l'obligation d'une "justice de prix". Dans un monde qui serait surabondant en moyens et couvert d'or, le problème de la qualité de la justice continuerait à se poser. Faute d'aborder le coeur de l'échec ou du succès de l'acte judiciaire et qui tient au mélange réussi ou défaillant du savoir technique et de la capacité d'humanité, nous serons condamnés à affronter de nouveaux risques de sinistres et des catastrophes sans doute moins cataclysmiques qu'Outreau mais fortes tout de même.

Cette alliance de la compétence et de la morale, qui constitue le magistrat en grand professionnel, dépend, à mon sens, bien moins d'un terreau financier et matériel amplifié que de l'aptitude, pour chacun, qu'il y ait crise des moyens ou non, à nouer un rapport vigilant et concentré, sur le plan du coeur et de l'esprit, avec ce que la charge judiciaire lui apporte quotidiennement. C'est à chacun de ne pas baisser la garde, c'est à chacun de tenter d'inventer son île d'excellence en dépit de la qualité médiocre ou acceptable de l'environnement.

Je ne voudrais pas que le prix de la justice soit l'alibi constant de notre impuissance ou de notre manque d'enthousiasme. Il y a le prix de la justice et, à côté de lui et sans lien avec lui, il y a la justice de prix. Le premier relève du quatitatif quand la seconde dépend de nous. Nous ne pourrons jamais faire l'impasse sur ce que nous devons exiger de nous-mêmes.

Pour finir sur une note humoristique et qui rappelle, en toute immodestie, la parabole de Saint-Simon, la justice de prix n'est pas non plus proportionnelle au nombre de magistrats. Ce qui compte le plus pour faire fonctionner le mieux possible un Palais de justice, c'est davantage d'assistants de justice et, surtout, d'appariteurs de qualité. Si on acceptait un jour de se pencher sur l'apparemment dérisoire, on verrait à quel point, dans nos juridictions, la communication et les dossiers circulent mal et trop lentement, comme le sang dans un corps mal irrigué. On constaterait comme la substance même du travail quotidien, son efficacité et son rythme sont déterminées par ces fonctions d'aide et de transport. Plutôt de remarquables auxiliaires en plus que des décideurs à n'en savoir que faire.

Il faudrait avoir le courage de scruter les petites choses. Leur délabrement, comme le prix de la justice, peut jouer le rôle d'alibi. On n'est coupable de rien puisque cela va mal ailleurs, autour de nous.

Je suis désolé mais nous sommes en première ligne. Responsables et, si nous ne tentons rien seconde après seconde et sur tous les plans, coupables.

Le ridicule ne tue plus !

Après la victoire de la France contre le Portugal et avant la finale contre l'Italie, Zidane est quasiment divinisé. Le grotesque dans l'hyperbole est atteint. Dix minutes avant la fin de la prolongation, Zidane est expulsé pour avoir porté un violent coup de tête dans la poitrine de Materazzi. Celui-ci a admis l'avoir insulté mais on ne sait en quels termes. La France perd aux tirs au but. Désolation nationale et félicitations présidentielles à l'équipe de France. On peut lire et entendre, dès lundi, que Zidane a démontré qu'il n'était qu'un homme, comme si on avait pu en douter. On saura, dans quelques jours selon l'agent du joueur, ce qui a fait réagir Zidane. Cela fait déjà beaucoup. On pourrait s'arrêter là. Materazzi a insulté, il a pris un coup de tête, Zidane, expulsé,  part à la retraite. Je ne suis pas persuadé que le sport mérite autant, une fois le match terminé, qu'il soit gagné ou perdu. Les footballeurs deviennent les dieux d'un monde qui se vante de ne plus croire à la transcendance.  Les jeux du cirque remplacent les jeux de la politique.

Mais la politique n'est pas un jeu et devrait laisser le divertissement où il doit être. Est-on si avide de n'importe quel lien qu'on s'esbaubisse de la sorte !

Le pire est à venir, et le ridicule aussi. SOS-Racisme fait savoir, selon le Monde du 12 juillet, qu'il demanderait des sanctions contre Materazzi en cas d'insultes raciales.

Il ne manquait plus que cette gravité absurde, ce dévoiement pénal, pour couronner le tout en ajoutant l'enflure à l'excessif.

Et si on changeait de sujet ?

Un monstre, vraiment ?

Dans les dîners en ville, combien de fois entend-on fuser cette expression appliquée à tel ou tel criminel historique ou de droit commun, Hitler ou Fourniret par exemple : c'est un monstre ! Généralement, on approuve et on se garde bien de faire la fine bouche en suggérant une distinction entre l'être et ses actes, ceux-ci étant monstrueux et celui-là ayant évidemment sa part d'humanité. C'est une banalité que d'affirmer qu'une personne est bien davantage que la somme de ses actions, aussi horribles soient-elles, et que l'humain tient précisément à cette distance, même au coeur de la subjectivité la plus vile, entre l'abject du comportement et l'essence du sujet. A cet égard, rien de plus absurde, en matière judiciaire, que de reléguer un accusé dans le pays étrange de la sorcellerie plutôt que de tenter de comprendre les singuliers et tourmentés détours par lesquels son humanité est passée pour détruire, parfois, celle des autres.

Je conçois fort bien le dégoût que peut inspirer l'inévitable rapprochement entre cette personne qui a perpétré l'irréparable et les autres qui s'en sentent si éloignés. Pourtant ce n'est pas l'absence ou non de l'étincelle humaine qui les distingue - ils appartiennent au même monde et participent du même souffle - mais la manière dont elle a été dévoyée ici et honorée là.

Contrairement à ce que croit le commun des mortels, montrer la complexité de l'âme et le partage du bien et du mal même quand ce dernier semble avoir pris toute la place n'est pas banaliser le vice ou glorifier le démon, c'est permettre de mieux voir l'horreur éclatante sur un fond de quotidienneté au mieux acceptable, au pire neutre. Le noir du destin qui nous fait horreur est mis en lumière par le blanc sur lequel il se détache. La polémique engagée à ce sujet, lors de la sortie de "La Chute", remarquable film sur la fin d'Hitler, était absurde. Bien sûr qu'Hitler avait des côtés humains et les voir représentés, loin de créer de la sympathie à son égard ou une sorte de passivité molle du jugement, ne faisait qu'amplifier l'indignation de la morale devant l'étendue folle et génocidaire dont il avait été l'auteur. Paradoxalement, c'est en approchant au plus près  la vérité multiple d'une personne que le sentiment de condamnation est le plus intense alors que la commodité d'une vision unilatéralement réprobatrice dilue, à force, la conscience du mal. L'incandescence devient tiède et on ne sait plus juger le pire parce qu'on le voit partout.

Ces observations me sont venues à la lecture d'un entrefilet dans le Figaro des 8-9 juillet nous annonçant que Nelly Kafsky, productrice d'une fiction pour ARTE et  France2, "René Bousquet ou le grand arrangement", recevait sur son répondeur des messages anonymes menaçants parce qu'elle avait déclaré dans la presse que "Bousquet n'est pas un monstre". Enoncer cette évidence, au regard de ce que je viens d'expliquer, entraîne, dans notre société, un certain nombre de réactions choquantes. Elles sont d'autant plus scandaleuses que, pour une fois, une fiction sort de ses sempiternels thèmes intimistes où la petite histoire n'est confrontée qu'avec elle-même. On a trop souvent et trop justement reproché aux dramatiques françaises leur faible ancrage dans l'Histoire et la réalité contemporaine pour ne pas se féliciter d'un tel projet .

Les mêmes, d'ailleurs, qui seraient prêts à qualifier Bousquet de "monstre", approuvent l'avocat général qui, dans l'affaire Flactif, contre certaines parties civiles dépassant la mesure, a rappelé que l'accusé principal était un homme comme nous.

Je me souviens, en 1995, du procès où j'ai requis contre l'assassin de Bousquet, Didier. Sa première phrase, alors que ses avocats s'attendaient à un débat politique, a été de s'excuser. Il ne se voyait plus comme un criminel politique mais comme un criminel tout court. Avec mille justifications.

N'était-ce pas nous dire, comme la productrice, "que Bousquet n'est pas un monstre" ?

Je vous ai suivis !

Il y a tout de même quelques petites choses qui retiennent l'attention en dehors de la Coupe du monde !
Le 3 juillet, un procès aux assises de Créteil s'est terminé par l'acquittement de deux accusés corses, Mariani et Menconi. Je me garderai bien de commenter cette décision de justice dont les débats sont parvenus épisodiquement à ma connaissance par l'entremise du Monde et du Figaro. J'entends encore, l'arrêt rendu, Me Dupont-Moretti féliciter, à la télévision, la justice d'avoir statué  de la sorte et donnant généreusement des bons points à tous ceux qui, bien entendu, avaient participé à cette magnifique entreprise. Etrange comme on ne loue la justice que lorsqu'elle acquitte ! Comme elle condamne souvent, on comprend mieux pourquoi elle est si peu vantée.
Même l'avocat général a eu droit à sa part d'éloge médiatique. L'avocat le remerciait d'avoir  su donner toute sa place au doute.
Si les échos sont exacts, je crois savoir que cet accusateur, à la fin de son réquisitoire, a laissé le jury totalement libre en lui laissant le soin d'arbitrer entre trente années de réclusion criminelle et l'acquittement. Il a présenté aux jurés l'alternative mais n'a pas choisi l'une de ses branches. Le jury a opté pour l'acquittement et l'avocat a  dit naturellement qu'il était content du ministère public.
Mais quel était le point de vue de ce dernier ?Je suppose qu'offrant  à l'esprit une telle alternative, l'accusateur  penchait évidemment pour une incertitude telle qu'elle appelait l'acquittement au bénéfice du doute. Mais, alors, pourquoi ne l'avoir pas affirmé haut et fort ?
Je sais bien qu'il n'y a rien de plus vulgaire, pour un ministère public, que de vouloir être suivi à tout prix par des jurés et de se désespérer intellectuellement lorsqu'une contradiction forte lui est apportée. On voudrait être toujours à l'abri d'une pensée aussi médiocre mais l'honnêteté oblige à avouer qu'elle survient parfois et vous fait percevoir le procès comme un combat dont le gagnant doit être vous. C'est  heureusement  rare. Cette vanité qui vous envahit quand les jurés vous ont suivi, comme elle souvent remplacée par l'orgueil d'ouvrir la piste et de montrer le chemin ! Eclaireur vaut mille fois mieux que cette piètre anticipation sur ce qu'on croit deviner de la décision du jury.
Mais n'est-ce pas encore plus étrange dans la situation à laquelle j'ai fait réference ?
L'avocat général ne formule pas que ses réquisitions devront devenir l'arrêt, il souligne que l'arrêt donnera sens rétrospectivement à ses réquisitions. Même si, avec cette démarche, il est évidemment sûr d'être à l'unisson, il ne peut pas vraiment affirmer, au sens plein du terme, qu'il a été suivi mais plutôt : je vous ai suivis, votre arrêt sera le mien et je me défausse de ma responsabilité sur vous.
Non pas que je n'évalue pas à sa juste mesure le poids de la culpabilité, celui de l'innocence ou celui capital du doute, trop souvent négligé, sans doute parce que magistrats et avocats ne le définissent pas de la même manière. Pour les premiers, il y a une hiérarchie des doutes, de l'infime au substantiel, et chacun n'altére pas de la même manière le coeur de la preuve, quand il le touche. Il y a mille mystères périphériques et sans incidence sur l'argumentation principale et la charge centrale. Pour les seconds, tous les doutes ont une portée considérable et mêlés dans le même sac judiciaire, ils impliquent, à la fin, l'acquittement.
Là où je me distingue de mon collègue, c'est dans la nécéssité de choisir. Ce n'est pas au jury de le faire à votre place. L'avocat général doit toujours, en définitive, affirmer : la culpabilité, et c'est la proposition de peine, l'innocence, et c'est l'acquittement requis, le doute authentique et important, et c'est le souhait d'un acquittement destiné à le consacrer.
Non pas "votre arrêt sera le mien" mais "mes réquisitions seront votre arrêt".
Autrement, c'est une part, certes minime, de souveraineté qui est perdue. On n'en a pas tant qu'on puisse ainsi la gaspiller.