La Cour de cassation a cassé, le 11 juillet dernier, et elle a bien fait.
En effet, sous la présidence de Bruno Cotte, remarquable et très estimé magistrat, la haute juridiction a annulé, si j'ose dire, un arrêt de la cour d'appel de Paris en date du 22 juin 2006 confirmant une relaxe prononcée au mois de décembre 2004 par le tribunal de grande instance. Ces deux décisions d'exonération bénéficiaient notamment à Mohamed Bourokba, dit Hamé, rappeur, poursuivi à la suite d'une plainte pour diffamation envers une administration publique, déposée en 2002 par Nicolas Sarkozy, alors ministre de l'Intérieur.
Pour être rares en matière criminelle, les cassations font partie de l'exercice normal de la justice et ne devraient pas déclencher l'ire qu'a suscitée l'arrêt du 11 juillet. Etonnante vindicte que celle qui s'était exprimée principalement dans une page complète - rien que cela ! - du Monde. Clarisse Fabre d'une part y consacrait un article très favorable au rappeur et à son avocat, Me Dominique Tricaud, dont les propos sont largement reproduits, et d'autre part, questionnait Hamé qui s'en donnait à coeur joie - pourquoi se gêner, d'ailleurs, puisqu'aucune objection ne lui était opposée ? - en affirmant qu'il ne "se reconnaît pas" dans cet arrêt et que "c'est insultant et indigne". Rien que cela ! Imaginons une seconde que la Cour de cassation ait validé la double relaxe. Dans ce cas, aurait-on eu droit à une analyse aussi substantielle de l'affaire qui, pour parler net, est d'une insigne et triste banalité, d'une incontestable grossièreté ?
En réalité, et j'en viens à l'essentiel, l'administration publique gravement offensée est la police et il est manifeste que seul ce qui vient juridiquement à son soutien mérite médiatiquement d'être dénoncé avec vigueur. Ce n'est pas la cause elle-même qui passionne la journaliste mais que, scandale, un rappeur se voit donner tort et la police raison.
Et pourtant !
Qu'avait écrit Hamé dans un texte publié dans un fanzine accompagnant la sortie d'un album de son groupe, "La Rumeur" ? Il avait notamment exprimé ces pensées délicates : "Les rapports du ministre de l'Intérieur ne feront jamais état des centaines de nos frères abattus par les forces de police sans qu'aucun des assassins n'ait été inquiété... la justice pour les jeunes assassinés par la police disparaît sous le colosse slogan médiatique "Touche pas à mon pote"(...) humiliations policières régulières."
Pour qui sait lire et ne veut pas prêter à Hamé des profondeurs qui ne sont pas les siennes, la police est accusée d'avoir assassiné des centaines de gens. Elle est clairement et exlusivement incriminée, attaquée de front et la diffamation lui est destinée. Il importe peu qu'on l'offense pour son comportement immédiat ou à long terme.
Aussi, avec quelle stupéfaction moins judiciaire que citoyenne j'ai pris connaissance de la motivation de l'arrêt de relaxe selon laquelle la police nationale "n'était pas mise en cause". Par ailleurs, les propos litigieux n'étaient pas diffamatoires en raison de "leur imprécision et de leur caractère outrancier". J'ai dit ce qu'il fallait penser du premier point. Pour ne pas voir que la police nationale était visée, il fallait vouloir regarder ailleurs ! Sur le second point, on aboutit à ce paradoxe que pour la chambre d'appel - je ne peux m'empêcher de sentir comme un fumet politique derrière cette volonté acharnée de sauvegarde - la diffamation indiscutable et paroxystique se protège elle-même par sa démesure. C'est commode.
Je m'interroge sur les raisons de cet aveuglement volontaire. Certes, le droit de la presse autorise une extrême ductilité et souplesse mais il ne consiste pas à éluder ce qui crève l'esprit.
Sans doute le fait que la plainte émanait du ministre de l'Intérieur - pestiféré hier, il est devenu, comme président de la République, un must! - n'a pas été sans incidence sur la double décision favorable au rappeur. N'ayant jamais été un fanatique de ce genre et n'ayant jamais éprouvé d'estime particulière pour les donneurs de leçons qu'il secrète, je comprends mal la fascination judiciaire qui explique peut-être l'incroyable juridique. Le tribunal puis la cour ont probablement désiré donner aux affirmations d'Hamé une tonalité politique et sociale pour éviter d'avoir à les prendre au premier degré diffamatoire, et gravement, sans aucune équivoque.
Alors, pourquoi cet empressement médiatique au service d'Hamé et d'une cause quand tant de combats légitimes voient les journalistes muets ou timorés ? Il y a d'abord l'opportunité de s'abandonner à une polémique faussement juridique, en réalité orientée et partisane. Cette démarche est à l'évidence adoptée par Me Tricaud dont on perçoit que le seul argument - ressassé - est la présence de Nicolas Sarkozy tout au long de cette procédure, de l'origine à son aboutissement temporaire, puisque la cour de Versailles sera appelée à statuer à nouveau sur ce dossier.
Surtout, on cherche à placer Hamé sous le bouclier infiniment noble et protecteur de la liberté d'expression comme si la Cour de cassation avait commis une grave atteinte à la démocratie. Je suis un partisan inconditionnel de la liberté d'expression dans le cadre de nos lois, en particulier de cette grande et belle loi de 1881 si souvent modifiée au fil du temps mais dont l'esprit demeure éclatant : la liberté dans son principe avec les exceptions qui justifient qu'on la mette, un temps judiciaire, entre parenthèses. Notamment, lorsque la police est accusée d'assassinats. Avec une telle assertion, nous ne sommes plus dans l'intelligence mais dans la haine, plus dans le langage mais dans l'éructation. Lorsque Me Tricaud affirme : "On casse le thermomètre en condamnant celui qui dénonce les injustices. C'est très inquiétant sur le plan des libertés publiques", je suis persuadé qu'il sait qu'il s'égare. Il est évidemment plus facile de proférer une généralité vague, bien-pensante et hors sujet que de justifier les allégations scandaleuses d'Hamé. C'est pour cela que le métier d'avocat m'aurait gêné aux entournures. Ce n'est pas la vérité qui est la source mais le client.
Beaucoup de papier pour rien, donc. Se disant assuré de son succès futur, notre avocat devrait être plus modeste, plus prudent. Pour ma part, je retourne sans hésiter à Hamé l'indignité et l'insulte dont il souille la police puis qu'il ose imputer à la Cour de cassation.
Il n'était que temps, au contraire, que celle-ci intervienne. C'est bon, magistrat, de pouvoir clamer : Vive la Cour de cassation !
@ catherine A.
La chanson de Brassens dont vous cherchez le nom est "L'épave".
@ Véronique
Il y a aussi l'éternelle antienne récurrente de ce genre de "chanson" avec les flics qu sont pourris, les juges xénophobes et les Françaises des "salopes" et de l'autre côté les pauvres brûleurs de voitures ou dealers incompris par la société et qui veulent juste occire ceux et celles qui ne sont pas d'accord avec eux. Vous ne pensez pas que d'être éternellement coupable parce qu'on a une certaine idée de l'ordre ça ne finit pas par peser ( et je suis poli ) - Dans l'immédiat c'est une chanson diffamante qui est jugée, chanson où des fonctionnaires de police sont accusés de meurtre, il serait quand même intéressant que ce chanteur puisse justifier ses propos, policier et meurtrier ne sont pas définis par la langue française comme étant synonymes et si on accuse la police de meurtre je pense que ces paroles ne sont pas axiomatiques et doivent pouvoir se justifier et se démontrer. C'est ce que demande la justice à ce chanteur. Habé fait état dans sa chanson d'une police qui assassine , très bien, qu'il justifie ces propos. Maintenant si ce sont des mots gratuits et sans fondement n'importe qui même n'ayant aucune notion de droit y verra un caractère diffamant qui mérite d'être sanctionné.
Rédigé par : Bernard de Normandie | 16 juillet 2007 à 19:00
Le cas de HAMÉ ne m'intéresse pas vraiment, il est libre d'écrire ce qu'il souhaite et ceux qui se sentent diffamés sont libres d'agir et la Justice de trancher, rien que de très normal dans tout cela.
Sauf certains commentaires qui sont à la limite du supportable.
ça sent l'odeur insupportable du bon beurre.
Rédigé par : vincent campion | 16 juillet 2007 à 18:18
"Concernant Monsieur Vanneste : son procès en appel devant la Cour d'Appel de Douai a eu lieu le 12 décembre 2006 : la confirmation de la peine infligée en première instance a été demandée par le magistrat, l'arrêt a été mis en délibéré le 25 janvier 2007. L'arrêt rendu par la Cour d'Appel[18] le reconnaît coupable, et confirme sa peine."
...ce que tout un chacun peut lire, s'il s'en donne la peine...
"Certains comme M.Vanneste ont le droit de dire les pires choses à l'encontre des homosexuels sous le prétexte de la liberté d'expression
mais d'autres comme Hamé n'ont le droit qu'à être condamnés pour leurs propos "
écrit néammoins Ségo, dont la rigueur intellectuelle n'est assurément pas la qualité première...
Les faits, Ségo, les faits, rien que les faits...
La polémique après, s'il y a lieu...
Rédigé par : sbriglia | 16 juillet 2007 à 16:47
"Le 17 décembre 2004, la 17e chambre correctionnelle de Paris avait relaxé Hamé, estimant que les propos incriminés, « replacés dans leur contexte, ne constituent qu'une critique des comportements abusifs susceptibles d'être reprochés sur les cinquante dernières années, aux «forces de l'ordre» ».
« Considérant que la référence faite aux « bavures » policières n'établissait « aucun amalgame entre ces comportements (...) et le corps tout entier de la police », comportements « dont la réalité n'est, en elle-même, pas contestable, puisque souvent à l'origine de rapports et commissions officiels », le tribunal avait estimé que les écrits du rappeur relevaient « en définitive de la liberté d'expression ».
Le 22 juin 2006, la cour d'appel de Paris a confirmé cette relaxe, précisant que « les propos poursuivis devaient être appréciés dans le contexte polémique du débat sur l'insécurité ayant précédé l'élection présidentielle de 2002 ». Le parquet général a formé un pourvoi en cassation."
Extrait de:
Les poursuites contre le rappeur Monsieur R. jugées irrecevables - Article paru dans Le Monde du 28.06.06 (Mustapha Kessous)
Ce que me paraît surprenant dans la décision de relaxe c’est la référence qui est faite aux "cinquante dernières années".
De quel contexte parle-t-on : la guerre d’Algérie, Charonne 1962, le débat sur l’insécurité dans les banlieues en 2002, les méthodes policières utilisées ?
Je pense que le malaise ressenti dans la décision de relaxe est dû au sentiment que ce qui intéresse les magistrats, au fond, ce n’est pas la question de la liberté d’expression, ni réellement celle du caractère diffamatoire des propos d’Hamé traitant les policiers d’assassins.
L'amalgame que fait le tribunal entre les injures d’Hamé contre la police de 2002 et le contexte de la guerre d'Algérie, qu’à mon sens, seuls des historiens sont susceptibles d‘éclairer, dénaturent le jugement rendu en faveur d’Hamé.
Ce qui me semble très critiquable c’est le fait de tempérer et de presque justifier les écrits d’Hamé par un rappel de l’histoire en ne s‘appuyant que sur une analyse basée sur un regard unique et parcellaire. Relayant et validant ainsi une lecture idéologique de l’insécurité des banlieues.
Je pense qu’il serait bien que les magistrats marquent leur indépendance intellectuelle en ne se substituant pas systématiquement à des historiens ou à des sociologues.
Ce qu’ils ne sont pas.
Même chose pour les journalistes. S’ils se contentaient d’abord de ne faire que du journalisme...
Rédigé par : Véronique | 16 juillet 2007 à 15:15
@ Bernard,
vous savez, la liberté d'expression est mise en avant uniquement quand ça arrange ceux qui choisissent de défendre tel ou tel personnage
certains comme Mr Vanneste ont le droit de dire les pires choses à l'encontre des homosexuels sous le prétexte de la liberté d'expression
mais d'autres comme Hamé n'ont le droit qu'à être condamné pour leurs propos
Ceux qui soutiennent Mr Vanneste sont les mêmes qui condamnent Hamé
alors pourquoi Mr Vanneste aurait droit à la liberté d'expression et pas Hamé ?
alors, oui, il serait temps de nous dire si la liberté d'expression n'est faite que pour nos magnifiques ( sic ) députés ou si un rappeur, qui certes n'a pas le cerveau d'Einstein, peut également en bénéficier
Personnellement, je trouve les propos d'Hamé aussi condamnables que ceux de Vanneste
Mais pourquoi PB et d'autres ici défendent la liberté d'expression de Mr Vanneste et condamnent Hamé ?
selon que vous soyez député ou rappeur etc ...
Rédigé par : Ségo | 16 juillet 2007 à 12:26
Désolée, j'ai l'esprit d'escalier ce matin. Message pour Bernard : la lecture du blog de Philippe Bilger n'est pas obligatoire, il ne manque pas de blogs "bien-pensants" sur la Toile...
Rédigé par : catherine A. | 16 juillet 2007 à 11:52
Le résultat de cette plainte est d'avoir donné une notoriété qu'il n'aurait jamais eu à cet "artiste"; je m'interroge donc sur son bien-fondé qui va lui donner en plus un statut de héros, de victime fort peu mérité. Qui d'entre nous connaissait cet Hamé, je serais curieuse de le savoir. Vous Philippe ? Je ne le parierais pas. Or aujourd'hui vous écrivez sur lui, lui donnant une vraie reconnaissance.
Allez pour tous ceux qui préfèrent Brassens, cette Hécatombe que j'adore. Et qui n'avait pas empêché le même Brassens d'écrire une autre très belle chanson dont le titre m'échappe mais qui évoque un pauvre bougre qui gueule volontiers "mort aux vaches" et à qui seul un gendarme portera secours.
Au marché de Briv'-la-Gaillarde
A propos de bottes d'oignons
Quelques douzaines de gaillardes
Se crêpaient un jour le chignon
A pied, à cheval, en voiture
Les gendarmes mal inspirés
Vinrent pour tenter l'aventure
D'interrompre l'échauffourée
Or, sous tous les cieux sans vergogne
C'est un usag' bien établi
Dès qu'il s'agit d'rosser les cognes
Tout le monde se réconcilie
Ces furies perdant tout' mesure
Se ruèrent sur les guignols
Et donnèrent je vous l'assure
Un spectacle assez croquignol
En voyant ces braves pandores
Etre à deux doigts de succomber
Moi, j'bichais car je les adore
Sous la forme de macchabées
De la mansarde où je réside
J'excitais les farouches bras
Des mégères gendarmicides
En criant: "Hip, hip, hip, hourra!"
Frénétiqu' l'un' d'elles attache
Le vieux maréchal des logis
Et lui fait crier: "Mort aux vaches,
Mort aux lois, vive l'anarchie!"
Une autre fourre avec rudesse
Le crâne d'un de ses lourdauds
Entre ses gigantesques fesses
Qu'elle serre comme un étau
La plus grasse de ses femelles
Ouvrant son corsage dilaté
Matraque à grand coup de mamelles
Ceux qui passent à sa portée
Ils tombent, tombent, tombent, tombent
Et s'lon les avis compétents
Il paraît que cette hécatombe
Fut la plus bell' de tous les temps
Jugeant enfin que leurs victimes
Avaient eu leur content de gnons
Ces furies comme outrage ultime
En retournant à leurs oignons
Ces furies à peine si j'ose
Le dire tellement c'est bas
Leur auraient mêm' coupé les choses
Par bonheur ils n'en avaient pas
Leur auraient mêm' coupé les choses
Par bonheur ils n'en avaient pas.
Rédigé par : catherine A. | 16 juillet 2007 à 11:47
A lire les derniers blogs de notre hôte et surtout les commentaires qui les altèrent souvent je deviens inquiet quant à l'avenir de notre justice.
A peine un nouveau ministre est-il nommé que la machine à distiller la médisance puis la calomnie et enfin la haine se met en route. Dressons plutôt le catalogue des mesures courageuses prises sous ses prédécesseurs.
Le corps judiciaire m'est tout à fait étranger mais je note que, l'habitude de débiner les "copains" y est au moins égale à celle que l'on rencontre dans des corps moins nobles.
Voila qui est choquant pour un éventuel futur (ce qu'à Dieu ne plaise) justiciable.
J'ai manqué d'écrire justifiable.
Je persiste à penser que l'urgence est de rechercher, par l'exemple, la formation non politisée, en somme par une école de la République (celle qui m'a élevé au vrai sens du terme) la tolérance sans la compromission, l'honnêteté, le goût du travail...
Vaste programme à l'époque où toutes ces vertus (je n'apprécie guère le terme de valeurs) sont considérées, notamment par une certaine presse, comme ringardes.
Il est cependant de bonnes presses.
Rédigé par : mike | 16 juillet 2007 à 10:36
@ Guzet
Je pense que vous avez fait une erreur de temps... C'est à l'imparfait que vous souhaitiez vous exprimer...?
Rédigé par : Bernard de Normandie | 16 juillet 2007 à 10:20
J'ignorais l'histoire -et les propos- de ce rappeur. Il devra donc être rejugé je crois.
Accuser la police de centaines de meurtres, c'est peut-être diffamatoire (la justice a visiblement du mal à trancher). Assurément, cette accusation est stupide et ridicule.
Le bon côté de cette décision, c'est que justement, elle s'érige contre la stupidité et le ridicule de certains propos.
Qu'en est-il de Sniper qui "nique la France", et de monsieur R
"La France est une garce
N’oublie pas de la baiser
Jusqu’à l’épuiser
Comme une salope"
Mais où donc vivent les gens qui chantent ça ?
Mais en France !
Rédigé par : Nicolas | 16 juillet 2007 à 09:07
Comment ne pas voir qu'ici se manifeste un phénomène général, qui est un subjectivisme exacerbé, personne ne se sentant plus obligé par les fonctions occupées, celles-ci étant considérées comme des instruments au service des projets individuels et des opinions individuelles de ceux qui les occupent. On voit bien que beaucoup de magistrats ne se considèrent plus au service du droit, mais de LEUR conception subjective (et idéologisée) de l'équité et de la justice...
Rédigé par : Guzet | 16 juillet 2007 à 08:41
@ marie
Je vais être obligé de rajouter une particule à mon nom car un nouveau Bernard vient de faire son apparition avec lequel je ne partage pas, mais vraiment pas, les idées.
Quant à m'exprimer sur le sujet : alors que l'on met des comités, des commissions d'éthiques un peu partout, on devrait en créer une pour la chanson où des dérapages inadmissibles ont lieu sous couvert d'intellectualisme ; de liberté d'expression ou de culture... oui oui culture, n'ai-je pas entendu des gauchistes gauchisants dire que le contenu des borborygmes des rappeurs comme d'ailleurs les actes des incendiaires étaient normaux car appartenant à leur culture .. On croit rêver.
Boris Vian fut bien censuré, il y avait pourtant une certaine poésie et nostalgie dans ses chansons... même le déserteur.
Mais au delà de "Hamé" que je découvre dans ce billet, ne doit-on pas rajouter Renaud, NTM, Beruriers noirs? Lesquels d'ailleurs bien qu'ils crachent dans le "képi des flics" (Renaud) ne crachent pas sur l'argent de ceux qui achètent leurs immondices et qui, en majeure partie représentent des individus issus de la cause qu'ils prétendent défendre ou s'en faire les porte-paroles.
Pour finir : que dire aussi de l'Education nationale, laquelle à mon sens doit enseigner le respect de l'homme, des institutions, qui a introduit comme un des sujets à l'épreuve du bac musique 2007 : Jimmy Hendrix.
- Jimmy Hendrix était certainement un excellent guitariste, mais aussi un symbole de la contestation soixanthuitarde, un symbole de la drogue et surtout un membre des "Blacks Panthers" groupement noir américain qui prônait la haine de l'homme blanc.
Alors sans trouver aucune excuse à ce "Hamé", lequel à mon sens ne doit pas avoir un QI dépassant la pointure de ses chaussures et est manipulé par des businessmen qui lui feront chanter demain "Vive la police et la justice" si cela doit rapporter, comment doit-on juger ceux qui ont introduit Hendrix au bac, lequel symboliquement a une autre représentation que ce Monsieur Hamé dans la contestation et la haine des institutions et de l'ordre établi.
Monsieur Bilger, je trouve les propos et sous-entendus déplacés quant à votre impartialité de la part du Néo-Bernard, donc au nom des autres Bernard et de notre saint-patron "Saint-Bernard de Clairvaux" dont l'abbaye reste inséparable de la justice, je vous présente nos vifs regrets et nos excuses.
Rédigé par : Bernard de Normandie | 16 juillet 2007 à 06:40
J'ai l'impression de vivre dans un monde totalement à l'envers... Il faut féliciter ceux qui contestent, brûlent, etc, etc, c'est délirant !
Je m'arrête là car j'ai l'impression que dire tout cela aujourd'hui c'est lutter contre des moulins à vent...
quant @bernard : je ne pense pas qu'il y ait de parti pris de la part de M.Bilger. Je ne vois pas en quoi le fait de dire que les propos de ce rappeur sont inadmissibles fait de lui un hypocrite.
Regardez autour de vous un peu et arrêtez de croire tout ce que disent les journalistes et les délinquants sur la police nationale !
Sur ce je vous laisse car la plage n'attend pas !
Rédigé par : marie | 15 juillet 2007 à 17:36
Oui, c'est effectivement plus volontiers la délinquance soutenue par ce type de rappeur qui tue que la police !
Le courage des lâches que la critique systématique de la police, des gamins de douze ans les insultent allègrement ici !
Hamé (dépens) surfe sur la vague faussement contestataire, puisqu'elle appartient à la majorité, mais vraiment rémunératrice ! Les actuels majors du disque et les petits voyous rappeurs mythomanes sont fait pour s'entendre et ils ne s'en privent pas. L'acte de rébellion suprême serait de sortir un disque ou un livre dénonçant les pourris du show, mais où et comment les faire ?
C'est l'histoire du serpent qui se mord la queue !
Si tu es un véritable subversif, tu n'es pas accepté dans les média et tu ne peux pas produire, si tu es simplement un auteur qui cherche à diffuser de beaux textes, non plus !
Il faut se contenter d'être dans la facilité esthétique, dans la grille de vente !
Qui est assez idiot pour croire encore que la police assassine des "jeunes" par centaines (pourquoi pas millions ?) et que les agresseurs pleurnicheurs sont des oies blanches en quête d'une écoute pour leur calvaire ?
NTM chantait : "Qu'est ce qu'on attend pour foutre le feu ?"
Je réponds que c'est une bonne idée, qu'est ce qu'on attend pour incendier les 4x4 des dealers, les studios d'enregistrement de ceux qui exploitent la misère d'autrui, les voitures de ceux qui brûlent celles des autres ?
Qu'est ce qu'on attend pour ne plus laisser vivre ces injustices ?
Qui pense de façon compatissante aux gamins entrés dans la police et qui se font humilier au quotidien par des moins que rien qui n'ont pas reçu l'éducation minimale par leurs parents ?
Si Hamé se plaint de ses traitements de faveurs, de son argent gagné facilement, il peut toujours dégager en Afrique et cesser de nous pomper l'air !
Mais comme dit son collègue monsieur R : "La FranSSe est une salope qu'il faut baiser jusqu'à l'os." Alors évidemment que ce pays de fascistes, d'esclavagistes, de collabos, de racistes, d'antisémites, de colons, finalement avec le filon lucratif victimaire, on y reste quand même.
Il y aura toujours une houria (présidente des indigènes de la République) pour prendre la défense du pauvre exploité face aux souchiens (belle homophonie de sous-chiens qui ne saurait être involontaire dans la bouche d'une musulmane qui a un énorme mépris pour le meilleur ami de l'Homme puisque c'est dans le texte) !
Nous sommes des super-héros pour ne pas devenir racistes en voyant ce que nous prenons dans les dents depuis soixante ans... et c'est loin d'être fini !
Qu'apporte de bien Hamé (mé à vélo) pour sa véritable communauté, la seule qui ait à être reconnue sur ce sol : la République ?
Rédigé par : Ludo Lefebvre | 15 juillet 2007 à 13:51
Bravo l'hypocrisie. Bilger était aux premières loges quand il s'agissait de défendre la "liberté d'expression" des "philosophes" qui tiennent des propos racistes à l'encontre des noirs ou des musulmans.
Selon que vous serez blanc ou noir, puissant ou misérable, les jugements de Bilger vous rendront blanc ou noir !
Rédigé par : Bernard | 15 juillet 2007 à 13:41