Un bon Conseil !

TF1, Charles Villeneuve et Arsène Wenger. Quel étrange trio ! Je croyais que Villeneuve était devenu le président du PSG et que Wenger était l'entraîneur d'Arsenal. Apparemment, on avait pensé à beaucoup de monde pour prendre en charge l'équipe de Paris. Mais pas à Arsène Villeneuve !

C'est insignifiant par rapport à ce qui préoccupe aujourd'hui la magistrature et en particulier l'Union syndicale des magistrats (USM) dont je viens de lire le communiqué au sujet de la composition du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Je prends acte que toutes les organisations d'avocats soutiennent l'USM. Piquant de les voir, régulièrement, dénoncer le corporatisme des magistrats pour l'avaliser pourtant en cette circonstance.

Ce qui constitue le motif de discorde, la pierre d'achoppement, c'est que les magistrats se retrouveraient en minorité dans cette instance et qu'ils semblent voir dans cette trop faible représentation un casus belli. Certes, ce nouveau CSM ne serait plus présidé par le président de la République ou, en son absence, par le garde des Sceaux mais par les chefs de la Cour de cassation. Compensation qui ne console pas certains de mes collègues, ni les syndicats.

Si j'ai éprouvé du plaisir, en d'autres temps, à être minoritaire en défendant certains points de vue, parce qu'absurdement j'assimilais cette position à la vérité, je ne suis plus aujourd'hui dans les mêmes dispositions. Aussi il m'est pénible, alors qu'avec d'autres je me bats pour porter haut l'honneur de la justice et la grandeur de notre métier, de devoir continuer, sur ce point central qu'est la composition du CSM, à manifester mon désaccord avec la plupart de mes collègues. Et ce, non pas en vertu d'un masochisme pervers qui me conduirait sans cesse à approuver ce qui prétendrait nous offenser mais de la conscience, au contraire, que la réduction de notre nombre nous ferait perdre du chiffre mais gagner du crédit sur le plan démocratique.

Tout dépend de ce qu'on place au premier rang de ses préoccupations. Il est clair que notre souci fondamental ne saurait être de vivre en autarcie, le plus confortablement possible, seulement satisfaits de voir notre indépendance respectée et notre faible efficience admise comme une sorte de mal inévitable. Ce qui doit nous mobiliser, c'est la nature et la qualité du lien qui unit notre institution à la société tout entière, le service public de la justice aux citoyens qui attendent beaucoup de lui. Cette relation capitale, si elle est beaucoup dégradée aujourd'hui, et gravement depuis Outreau en matière pénale, n'est pas à mon sens affectée autant qu'on le croit par une critique de la quotidienneté judiciaire - quoi qu'ils en aient, les usagers nous reconnaissent de faire tout ce qu'on peut avec ce qu'on a - mais plutôt par l'image d'un pouvoir qui serait sans contrepartie. On ne nous dénie pas des qualités mais on ne perçoit que des défauts qui tiendraient à une forme d'arrogance institutionnelle, de corporatisme défensif et d'impunité technique. Je n'admets pas dans toutes ses composantes le procès qui nous est intenté mais il n'empêche que pour l'essentiel il vise juste.

Aussi, rien ne me semble plus nécessaire, tactiquement, que d'accepter de nous retirer d'un jeu qui altérait la réputation du corps et ne donnait pas des résultats si éclatants en matière de promotions et de nominations qu'il ait fallu à toute force le maintenir tel quel. Loin que la réduction du nombre de magistrats au profit d'autres personnalités désignées par le président de la République, le président du Sénat et le président de l'Assemblée nationale et d'autres organes, risque de nous porter atteinte, j'ose soutenir que ce sera le contraire dans la mesure où l'accusation républicaine, à chaque dysfonctionnement, ne portera plus principalement sur nous. Pour ma part, j'aurais même, fidèle à cette nouvelle orientation, évité de faire présider le nouveau CSM par les chefs de la Cour de cassation. Le monde judiciaire est une "pétaudière" apparente ou masquée, en tout cas, le lieu de conflits et d'antagonismes auxquels naturellement nos plus hauts responsables ne peuvent demeurer insensibles. Il est paradoxal de diminuer le pourcentage de magistrats au sein du CSM mais de négliger d'écarter cette illustration suprême du corporatisme à sa tête.

L'USM tient pour un argument décisif le fait que la France - j'ai cru lire l'inverse dans un récent article du garde des Sceaux - serait le seul pays à mettre en place un tel Conseil avec une représentation minoritaire. Et alors ? Cette exception ne deviendrait choquante que dans une perspective où la solution de fond  envisagée serait intrinsèquement mauvaise. Je soutiens que celle-ci est bonne parce que tout ce qui permet au judiciaire de se désenclaver de lui-même constitue une opportunité à saisir. La mission de la justice est noble, considérable. Elle se suffit à elle-même. Je ne suis pas persuadé que pour lui donner sens il convienne en amont et en aval que le judiciaire sélectionne le judiciaire, lui enseigne, le forme, l'évalue, le sanctionne, le nomme et que sais-je encore ! La multiplication des regards et des interventions externes sur la parcours judiciaire et ceux qui s'y trouvent quotidiennement impliqués non seulement doit être favorisée mais apportera sérénité, objectivité, distance et fiabilité. Pour prendre un exemple, les "malheureux" magistrats qui sont chargés de présenter leur projet devant le CSM dans l'éventualité d'une importante nomination, comment peuvent-ils le faire librement alors que toute réflexion sérieuse sur ce plan implique absence de démagogie, audace et rupture ?

Continuons à nous opposer à tout, notamment à cette réforme du Conseil, et nous  ressemblerons à des aigris attachés à leur os. Incapables de sentir que pour revenir en force dans le débat public il nous faudrait avoir l'intelligence d'accepter une apparente faiblesse.

 Nous serons moins mais nous vaudrons plus. 

Comments

[Rédigé par : alain]

Bonsoir,
J'attends avec impatience votre commentaire sur ce mariage annulé en France, pour le seul fait que le mari s'est plaint que sa femme n'était pas vierge. Le jugement ayant en plus été rendu par une juge !!!
Merci.
Alain

[Rédigé par : sbriglia]

Dans mes bras, Cyrano !
Dans mes bras, Don Quichotte !
Dans mes bras, Thomas Moore !

J'arrête, car on dirait que je flagorne !

[Rédigé par : Surcouf]

Stop au corporatisme et à ses dérives inévitables et insupportables.

Suppression du CSM !!

Au moins on n'aura plus de problème de composition. ;)

[Rédigé par : mike]

Ah ! l'honnête homme que voilà !
Cependant, dans cette république qui n'est, hélas, pas composée seulement d'honnêtes hommes, ne craignez-vous pas de donner à vos adversaires dans l'institution des armes encore plus menaçantes ?
Sur un plan éthique, je vous approuve pleinement.
Sur un plan tactique, je ne sais pas si votre position est habile.
Mais je crois avoir senti que vous préférez la vérité à l'habileté (du moins celle qui triche avec la vérité)