Justice au singulier: Lesigne à Caen ?

Commentaires

Chapeau ! Sans flagornerie et sans ellipse, avec une concision admirative.

Rédigé par: mike | 31 juillet 2008 at 12:11

Après Outreau, les Français ont-ils plus confiance ou moins confiance en leur justice ?
Pourriez-vous répondre ?

Rédigé par: Mm | 31 juillet 2008 at 12:18

"on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver"
Pourquoi n'y a t-il pas eu un mouvement d'ensemble du monde judiciaire pour protester ?
Pourriez-vous aussi répondre sur le blog ?

Rédigé par: Mm | 31 juillet 2008 at 12:31

Si nous étions dans les années 60, on appellerait votre texte, en langage maoïste de l'époque, une "rectification". Ce n'est pas seulement la forme mais c'est bien le fond que vous rectifiez par ce second billet avec au passage un hommage appuyé à notre garde des Sceaux dont l'incompétence notoirement connue n'égale que l'indélicatesse.

Mieux aurait valu se taire.

Je suis de ceux qui pensent que G. Lesigne a sa part de responsabilité dans le désastre d'O. pas moins, pas plus que son "supérieur" Amédée Lathoud bien plus habile (qui au passage a quitté Douai pour rejoindre Versailles avant d'arranger la petite affaire de Juppé, ce qu'il a fait).

Pas plus pas moins que la soixantaine de magistrats qui a touché à l'affaire sans s'en émouvoir un instant.

Mais si c'était notre procédure et non les magistrats qui obéissent qu'il faudrait "muter" ?

Ca s'appelle la réforme du code de procédure pénale. Attendue jamais venue !

En toute amitié.

Rédigé par: GUILLANEUF | 31 juillet 2008 at 13:00

"on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver"

Tout à fait d'accord, il faut expliquer aux non juristes que, dans l'affaire d'Outreau ou dans toute autre affaire, les décisions concernant la détention ne sont prises ni par le Juge d'Instruction et ni par le procureur mais bien par le JLD (le juge des libertés et de la détention). Lesigne et Burgaud n'ont été que les boucs émissaires, pointés du doigt par "l'inquisition" (pardon la commission...) parlementaire.

Cette dernière est juste venue insuffler la Pensée Unique sur un fond de populisme...
Où sont les fameuses réformes de Fond de la Justice ?

La collégialité en Instruction soit, mais avec le même effectif je dis que nenni !

PS : Pour les personnes qui se défoulent sur ce blog pour l'inonder de leurs insanités, abstenez-vous svp, il y a les bistrots du coin pour cela !!

PS2 : Votre intervention à Lille2 a été très instructive et débattre sans langue de bois a été un réel plaisir : "la parole est libre mais la plume est..."

Rédigé par: Que la Justice soit Forte et que la Force soit Juste | 31 juillet 2008 at 13:37

Monsieur l’Avocat général, sur le sujet principal tout a été dit, mais un petit problème me retient : celui de la hiérarchie. C’est une habitude de mettre en cause « la hiérarchie » dans toutes les grandes catastrophes. Mais, s’agissant de la Justice je vois une immense contradiction entre l’indépendance revendiquée des magistrats (même du parquet) et l’idée qu’une hiérarchie, censée les contrôler, se trouve responsable de leur faute lourde. Il faut choisir. Bien cordialement.

Rédigé par: Sylvestre | 31 juillet 2008 at 13:54

Lesigne à Caen ?

La présomption d'innocence est tombée dans les pommes.

Voilà un bel hommage à Raymond Devos !

Un ch'tit cidre à la santé des Normands qui devraient sans doute, vu les délais, demander des permis de visite d'avance.

Par précaution, le cabinet de Me Soulez Larivière sera-t-il tranféré au mémorial simultanément ?

Rédigé par: Fleuryval | 31 juillet 2008 at 14:21

Soyons positif,

Cherchons comment réparer le système. Posons les vrais questions.
Est-ce le rôle d'un général d'aller vérifier la couleur des étiquettes ?
Ne chercons pas un coupable mais essayons de répondre à la question : Comment cela a-t-il été rendu possible ??? et est-ce un cas de figure ?
Quelqu'un a dit sur ce blog (Polochon je crois,) qu'il n'y a pas d'erreur judiciaire.
Je suis de son avis. La justice tout comme la psychanalyse, n'est pas une science.
Le jour où elles le deviendront, elles ne seront plus ni justice ni psychanalyse.
L'existence même du jury en est la preuve, car qu'est-ce qu'on lui demande si non une OPINION ?
Le justice n'est qu'un simple DUEL.
Réfléchissons tous sur ce que l'on peut faire ???
Je pense qu'il faut créer une Instance de contrôle, ou de travail de "cas", car chaque procès est un cas. Faire une recherche en quelque sorte. Une sorte de rejugement, fictif de la chose jugée.
Beau sujet de thèse... qui oserait ?
Nous verrons tous qu'il n'y a pas qu'Outreau.
Je vais vous faire un aveu : je ne sais pas sur la base de quoi avait été faite l'inculpation, ni sur la base de quoi la relaxe de l'affaire Outreau. Mais si c'est seulement sur la base des dires d'une psychopathe c'est grave.
Paix sur ce blog.
Duval Uzan

Rédigé par: Duval Uzan | 31 juillet 2008 at 14:38

« J'ai toujours écrit qu'avec ce régime actuel de responsabilité, celle de Gérald Lesigne ne pourrait pas être mise en cause, »
La responsabilité de Gérald Lesigne est pourtant bien mise en cause par le CSM, qui estime qu’il y a eu faute disciplinaire. Amnistiée, mais réelle. Il y a donc bien enfin dans l’avis du CSM un premier pas vers la reconnaissance de la responsabilité des magistrats dans l’affaire d’Outreau.

Vous avez raison de souligner qu’il y a d’autres responsables qui eux ne sont pas poursuivis. Mais quand vous poursuivez un délinquant, vous avez bien conscience de ne pas les poursuivre tous et pourtant cela ne ralentit en rien votre action.

L’image d’un procureur blanchi par le CSM et sanctionné par le garde des Sceaux est donc fausse. De plus, quand bien même le garde des Sceaux déciderait seul de la sanction, cela n’enlèverait rien à sa pertinence. Car un procureur qui dispose de pouvoirs étendus et d’une autonomie importante a des responsabilités qui le rendent comptable de l’activité judiciaire bien au-delà de son action individuelle. Passé un certain point de responsabilité, on est évalué sur les résultats, sauf cas de force majeure avéré.

Si le général commandant l’armée de Terre a démissionné après la fusillade de Carcassonne, ce n’est pas parce qu’il a commis une faute personnelle et encore moins à la suite d’une procédure disciplinaire. C’est parce qu’il est comptable et responsable de l’activité qui lui a été confiée.

Quand on compare le monde judiciaire aux autres organisations, il ne peut venir qu’une interrogation après la mutation de Monsieur Lesigne : comment pouvait-il être encore à sa place après le terrible fiasco d’Outreau ?

Rédigé par: Augustissime | 31 juillet 2008 at 15:18

Deux propositions, une du Cosal et une du Cnb mettent en évidence les possibilités d'autres catastrophes dans lesquelles "le vaisseau disciplinaire" pourrait embarquer beaucoup de monde.

- Celle du Cosal
"Chaque avocat devra pouvoir saisir le Conseil Supérieur de la Magistrature en cas de dysfonctionnement grave de l'institution judiciaire constaté dans le cadre de son activité professionnelle. "
http://www.cosal.net/index.php?page=propositions/index

>>>>Le respect de la procédure et les recours n'empêcheraient donc pas les graves dysfonctionnements ?

- Celle du Cnb
Contribution de la Profession d'Avocat aux travaux de la Commission DARROIS :
Lettre No 57 - juillet 2008
http://www.cnb.avocat.fr/lettre_conseil/LDC_07-2008_2/lettreconseil.htm

"b) La régulation de la profession
Il est nécessaire de renforcer le traitement des réclamations des plaignants et le suivi des poursuites disciplinaires devant les conseils régionaux de discipline.

Plusieurs pistes de réflexion ont été ouvertes pour répondre à cette problématique :

La mise en œuvre d’une procédure préalable de conciliation ou d’une procédure permettant la saisine de l’autorité de poursuite en cas d’inaction du bâtonnier.
L’intervention du plaignant dans le procès disciplinaire. "

>>>>Est-ce à dire que si un avocat plante son client et que le bâtonnier botte en touche, le justiciable est fichu ?

Conséquence - Si les deux cas se cumulent, le justiciable est fichu de chez fichu.

J'ai relaté plusieurs fois ici et ailleurs que ce cas - en cours de traitement - correspondait à une réalité.
Question : va t-on avoir le courage d'"embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui" doivent "s'y trouver" ?

Rédigé par: Mm | 31 juillet 2008 at 17:09

J’ai retenu ma plume sur le billet précédent pour éviter d’écrire quelque chose de désagréable.

Après avoir lu et relu, je suis resté en apnée en attendant la suite que je sentais obligatoire et proche.
Pensant, un peu comme Aïssa que si « vous avez le droit de tout dire » certaines idées méritent d’être développées pour ne pas passer pour des bêtises. Votre billet réflexe était pour le moins ambigu.

Alors oui, dans ce foutoir qu’a été Outreau (je me suis infusé toutes les auditions de la commission d’enquête) Gérard Lesigne n’est pas le pire responsable.
L’amnistie aidant, le CSM a rendu un avis certainement cohérent.
R.D. a effectivement pris le parti de rester mesurée bien qu’une large majorité des Français (pas seulement la « populasse ») aurait compris sans difficulté davantage de fermeté et quelque chose de plus contraignant.

Ha, si l’honneur, cette vertu si rare avait conduit l’intéressé à prendre les devants.

Pour reprendre vos mots dans le billet du 7 juillet :
« L'honneur est une vertu trop rare, dans notre société, pour qu'on n'y revienne pas.
Qui n'a pas vanté le beau geste du général Cuche et admiré sa démission, quels que soient ses motifs, et la force de caractère qu'elle révélait ?
…..
…..
C'est laisser croire que l'honneur, c'est toujours pour les autres.

Un peu triste, non, pour les citoyens ? «

Enfin bon, Caen c’est plus à l’Ouest MAIS moins au Sud qu’on aurait pu le craindre.

Rédigé par: LAZARE | 31 juillet 2008 at 17:43

La volée de bois vert ne signifie pas nécessairement que l'on a tort et que la majorité irritée a raison. Vous avez le courage sur ce blog d'affronter le débat avec vos opinions surmontées de la casquette pas toujours seyante du parquetier.

Je le redis à ceux qui sont tentés par l'invective : Philippe Bilger est le seul magistrat à se livrer à cet exercice, rendez-lui cette justice et ne concentrez pas sur lui les aigreurs que nous provoquent la majorité silencieuse et corporatiste des magistrats. Personne ici n'a le rechange. C'est parce qu'il est original, dans un monde de petits pois cuits à l'étouffée, que nous ne devons pas le désespérer !

Sur le fond j'ai été choqué par la formulation lapidaire de Philippe qui renvoyait l'éloignement de M. Lesigne à un gage démagogique. D'autant plus étonné que les précédents billets concernant Outreau et les conséquences ne ménageaient pas l'incurie des magistrats dans cette affaire.

Philippe nous a expliqué en quoi le CSM, dans le contexte actuel d'irresponsabilité des juges, avait rendu le seul avis possible en droit. On peut à la fois le regretter et l'admettre. Toutefois, si le procureur n'a pas failli formellement, l'homme Lesigne a raté sa mission de procureur. C'est donc l'homme qui doit être éloigné parce qu'une bonne administration de la justice ne nécessite pas seulement que les magistrats remplissent bien les formulaires administratifs (capacité dont le CSM a donné acte à M. Lesigne) mais que les personnes qui occupent ces fonctions soient à la hauteur des enjeux complexes de causes difficiles. L'homme Lesigne s'est montré incapable d'appréhender cette complexité, tout en restant dans les clous de la stricte procédure. Il dégage, sans promotion, et c'est le minimum.

64 juges ont plongé dans Outreau et seuls deux sont déférés devant le CSM, est-ce anormal ? Je crois que non. M. Lesigne était le premier du parquet, M. Burgaud était le premier du siège. Ce sont eux deux qui ont entraîné les autres et il n'y a pas égalité de responsabilité entre les pilotes d'un avion qui se crashe et les hôtesses qui paniquent alors qu'elles ne le devraient pas. Les autres magistrats ont certes aggravé la situation des accusés par la passivité coutumière de ce corps, mais ils n'étaient pas à l'origine des mises en examen.

En conclusion, j'estime prioritaire que Philippe puisse s'exprimer, y compris de façon choquante, sans prendre le risque de l'injure. Ceci est détestable. Si l'on manque de vocabulaire pour s'opposer courtoisement à un propos, on s'abstient. Je crédite toujours Philippe d'une parfaite sincérité, même lorsque je suis collé au plafond en le lisant et cette sincérité, si elle mérite la contradiction, mérite aussi le respect.

Je préfèrerai toujours être choqué qu'endormi par des idées.

Rédigé par: Jean-Dominique Reffait | 31 juillet 2008 at 17:45

Vous avez écrit :
"Si je plaide coupable, j'invoque aussi, à ma décharge, un certain nombre de circonstances.
D'abord, mon droit à l'humeur et au trait. Il est facile d'accepter que quelques lignes caustiques ne puissent pas prétendre à la densité et à la profondeur d'un texte plus long.
Ensuite, à partir du moment où un blog offre nécessairement l'opportunité d'écrire des posts sur un même thème, la moindre des précautions est d'apprécier le dernier billet à l'aune des précédents."
Très juste et frappé à l'angle du bon sens M Bilger. Mais ce qui est vrai pour vous, M. l'Avocat Général, ne l'est pas moins pour nous, justiciables, qui avons peut-être connu - directement ou indirectement - des expériences douloureuses et très déstabilisantes - qui peuvent les faire (raisonnablement) douter de la justice de leur pays mêms si vous - personnellement - n'êtes pas en cause et faites plutôt partie des magistrats qui font honneur à la France.

Rédigé par: Preud'homme Marie, Paule | 31 juillet 2008 at 17:45

- « Certains des commentaires sur mon dernier post dépassaient très largement le combat intellectuel et l'intensité polémique. »
- « Il est clair qu'abuser et insulter constituent le meilleur moyen pour créer la tentation d'étouffer et de brimer. »

Alors que pour ma part je n’ai jamais eu à souffrir que de persiflage auquel je n’ai jamais été en peine de répliquer, persiflage parfois mêlé de quelques grossièretés et d’un certain nombre d’âneries, mais auquel il a finalement été mis bon ordre, j’ai été surprise de percevoir une sorte de hargne en filigrane des commentaires passés à travers le crible, d’où l’on peut deviner ce qu’ont du être en effet certaines invectives non publiées et je conçois tout à fait que malgré une carapace de rhinocéros on puisse en être blessé !

Je m’explique immédiatement sur le sens que je donne à ‘passer à travers le crible’. Je veux dire que c’est comme quand on corrige une copie agrémentée d’un tombereau de fautes et erreurs diverses, on passe forcément sur les erreurs mineures dans une première lecture, d’où il m’est déjà arrivé de demander à ce qu’on me recopie entièrement certains devoirs en tenant compte de mes premières remarques vu que je ne voyais plus assez clair dans l’enchevêtrement du texte et des corrections, pour être sûre de n’avoir rien oublié ! Il se trouve en effet que je ne suis pas fan du trait rouge en travers la copie et débrouille-toi Alphonse ! mais que je prends toujours la peine de corriger en expliquant le pourquoi du comment, car ce n’est pas parce qu’on ne trouve aucun point à comptabiliser dans une copie, même en regardant sous le tapis et derrière les coussins du confort intellectuel qu’il n’y a pas beaucoup à dire, ou que cela ne soulève pas beaucoup d’interrogations.
Peut-être cela tient-il quelque part à un vieux traumatisme laissé par une note négative (= en dessous de zéro) qui avait été obtenue par une copie qui n’était cependant pas une mauvaise copie relativement à son contenu intrinsèque, puisque les points avaient été dégrevés à partir de 15/20 au motif que je ne mettais pas de point sur les ‘i’.
Si le correcteur soucieux de calligraphie avait été un bon pédagogue il aurait dû être interpellé et en lieu et place de compter les moins 1 pt en marge de chaque ‘i’ sans point, il m’avait simplement dit : « votre devoir n’est pas mauvais, mais pourquoi ne mettez-vous pas de point sur les ‘i’. » Je lui aurais répondu en le regardant droit dans les yeux: « Puisque vous souhaitez que soient mis les points sur les ‘i’, alors je vais vous les mettre. »

Bref, le traitement des responsabilités judiciaires dans l’affaire d’Outreau examiné à l’aune des divers commentaires et relations que j’ai pu en lire jusqu’à présent, m’a fait penser à un article du Sciences et Avenir d’août 2008 intitulé : « La finance dépend de cerveaux guidés par leurs émotions. »
Cet article signé Oliver Hertel se présente comme le compte rendu d’une interview d’Olivier Oullier chercheur et enseignant en neuroéconomie à l’université de Marseille, lequel expose la théorie de Jason Zweig, un journaliste américain spécialiste de la finance.
Cette théorie à travers laquelle j’ai découvert l’existence de la neuroéconomie, moi qui ne connaissais que la neurochirurgie ou encore la neurobiologie etc..., veut que « dans le domaine de la finance comme dans toutes autres situations de la vie, la décision soit un savant mélange de raison et d’émotions. » Il se peut en effet que « dans certaines situations le cerveau privilégie l’anticipation du gain, sans vraiment tenir compte des alertes émises sur les risques de pertes. » - Je pense que vous n’aurez aucun mal à rapporter le phénomène au cas qui nous occupe - ; O.O poursuit ainsi : « L’émotion, c’est-à-dire le plaisir que procure cette attente du gain, va pousser l’individu dans une prise de décision rapide qui oublie le risque de perte important. » Ex. : Le comportement de l’investisseur, en particulier celui d’un petit porteur qui « possédant des actions dans sa propre compagnie, ne les gérera pas de façon rationnelle. Il ne vendra donc pas quand il le faudrait et d’une manière générale toutes ses décisions seront biaisées par le rapport affectif qu’il entretient avec le titre. » O.H, l’autre Olivier, le journaliste, pose cette question : « Donc un bon investisseur est un investisseur rationnel, froid, libéré de ses émotions ? »
Non, répond l’expert, vu que le marché lui-même « est sous la dépendance de cerveaux qui ne sont pas comme on l’a longtemps pensé, des sortes d’ordinateurs froids, mais au contraire des organes souvent guidés par leurs émotions. » Et cela paraît inclure « le gourou de la finance, grand donateur de la fondation Bill Gates » et sacré « l’homme le plus riche du monde », donc réputé avoir une connaissance parfaite des entreprises sur lesquelles, comme d’autres requins de ses semblables, il mise.
Puis sur la fin de l’article, O.O en passe lui aussi par la parabole et explique : « Prenons le cas de la gestion des choix moraux : Telle stratégie permet de sauver cinq personnes alors que telle autre n’en sauve qu’une. Normalement le cerveau utilise le cortex préfrontal, pour des décisions très réfléchies, calculées, qui l’amène à maximiser le nombre de personnes sauvées. Mais si l’on ajoute un tout petit peu d’affectif vis-à-vis des personnes à sauver, là il bascule, et ce sont les zones émotionnelles qui prennent le dessus. Le cerveau choisit la stratégie qui sauve une personne plutôt que cinq. En économie, le fait de tenir compte de cette ‘variabilité émotionnelle’ permet d’anticiper. »

Rapporté à l’affaire qui nous occupe, et en particulier au fait que « qu'avec ‘le’ régime actuel de responsabilité, celle de Gérald Lesigne ne pourrait pas être mise en cause, d'autant plus qu'on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver. » On pourrait à première vue avancer que l’organigramme du dit «vaisseau disciplinaire » a sans doute été concocté par la Chancellerie en suivant des directives émanées du cortex préfrontal du garde des Sceaux. Malgré tout, je ne sais pas pourquoi, j’ai plutôt l’impression que c’est le contraire, à savoir que les brillants cerveaux de la Chancellerie ont fonctionné à l’émotionnel tout comme le petit porteur qui ne vend pas le ou les titre(s) qui vont lui faire perdre de l’argent mais auquel il est affectivement attaché !
Est-il besoin de préciser que la « volée de bois vert » trouverait bien pour sa part sa justification ou du moins son explication dans un renversement de ces logiques !

Rédigé par: Catherine JACOB | 31 juillet 2008 at 17:53

C'est précisément parce que l'elliptique est un danger que j'attends avec impatience le prochain Philippe Bilger dans les rayons de librairie ! Quant à la vulgarité que vous dénoncez à juste titre, leurs auteurs se condamnent d'eux-mêmes.

Rédigé par: Thierry SAGARDOYTHO | 31 juillet 2008 at 18:08

C'est Raymond Devos qui va être content : Lesigne à Caen...

Plus sérieusement, à la lumière de vos explications, vous voudriez nous dire que RD a fait la même chose avec M. Lesigne que ce qui s'est passé avec la loi relative à la rétention de sûreté... J'espère ne pas avoir compris de travers.

Rédigé par: stéphane augendre | 31 juillet 2008 at 18:19

Bonjour,

Je voudrais vous rappeler le billet de Monsieur Bilger de novembre 2007 :
A armes inégales
Dans les colloques, au fil des audiences, on nous rebat l'esprit avec l'égalité des armes qui, en matière pénale, ne serait pas respectée. L'accusation et la défense ne bénéficieraient pas des mêmes droits et la première serait soumise à moins de devoirs que la seconde.

Encore une de ces pétitions de principe que l'on répète à l'envi et dont on ne vérifie plus le bien-fondé. Pourtant, il faut y regarder de près.

Qui peut soutenir qu'un procès commence véritablement à son ouverture, devant le jury criminel qui vient d'être tiré au sort, et qu'il se termine, une fois l'arrêt rendu ? On sait bien que dans un certain nombre d'affaires, si la magistrature s'applique à sauvegarder la pureté et l'intégrité de l'espace judiciaire, le barreau, lui, n'éprouve qu'une envie, c'est d'avoir recours aux médias pour pouvoir précéder et prolonger le débat de justice proprement dit. Ainsi, là où nous nous acharnons à conserver tout son pouvoir au jury populaire en nous interdisant toute intervention en amont et en aval, les avocats, au contraire, s'évertuent à élargir le pré carré dévolu aux juges pour s'appuyer sur des complicités médiatiques dont on se demande si elles sont innocentes - dans tous les sens du terme - ou malveillantes.

Plus que jamais, il convient de s'interroger sur la nature de l'acte judiciaire. Se rapporte-t-il seulement à l'audience, comme le soutiennent les magistrats inspirés par leur obligation de réserve et leur déontologie, avec la contradiction institutionnalisée et la discussion des preuves devant des professionnels et des jurés ou doit-il être entendu largement au point de s'incorporer des démarches journalistiques unilatérales qui viennent faire peser la balance, systématiquement, en faveur des avocats, en prétendant pourtant faire oeuvre d'information ? Pour résumer, la nudité et la belle solitude de la justice, de ses règles et de ses contraintes ou le bruit médiatico-judiciaire qui sert sinon à masquer la vérité du moins à l'empêcher de survenir par des procédés fiables et de qualité ?

Comment ne pas songer, pour qui connaît la procédure criminelle, à l'avertissement que les présidents dispensent après la lecture de l'ordonnance de mise en accusation qui saisit la cour d'assises ? Ils préviennent que ce document capital ne fait état que de présomptions puisqu'il incombera seulement à la cour et au jury d'examiner et éventuellement de décréter les charges. Cette mise en garde très honnête vise à ne pas désobliger la défense mais elle peut sembler dérisoire lorsqu'en amont la balance a déjà été faussée par une indéniable collusion.

Je trouve que toutes ces questions sont à reposer dans la sérénité.
J'ai une question juridique à poser puisque ce blog est spécialisé. Les accusés ont-ils eu le droit de consulter leur dossier ?
Bonne soirée
Duval Uzan

Rédigé par: Duval Uzan | 31 juillet 2008 at 20:54

Nul n'attend des magistrats ni de quiconque d'ailleurs qu'ils soient professionnellement et même humainement la perfection incarnée. L'erreur est humaine et elle est le lot de tous. De tout ceci, les victimes de ces magistrats et de cette procédure prendront acte et y répondront si elles le souhaitent. La procédure est en cause ? Soit ! Qu'est-ce qui garantira qu'à l'avenir elle le sera de moins en moins ? La probité intellectuelle des magistrats ? Leur connaissance et respect des justiciables et du droit ? Soit ! Mais si ici ou là il n'en est rien ? La responsabilité judiciaire est diluée ? Soit ! Au nom de quoi ? Oui, au nom de quoi un magistrat ne serait-il pas personnellement comptable de l'exercice de ce droit que lui délègue le peuple et au nom duquel il rend toutes ses décisions ? Quel est ce postulat étrange qui dit qu'au sein de la magistrature, puisque la responsabilité est portée par tous, alors nul ne sera tenu responsable de rien ? Il y a actuellement une affaire (un quadruple assassinat de la pire espèce) qui n'en finit plus de traîner en longueur, de mobiliser les uns et les autres, d'interpeller les médias, l'opinion et jusqu'à la garde des Sceaux... Ce crime a eu lieu en 1994 et depuis ce temps un homme est incarcéré et en appelle chaque jour de son innocence. Thorigné-sur-Dué, famille Leprince... Avec les éléments dont dispose aujourd'hui l'opinion (enquête et contre-enquête de Roger-Marc Moreau puis du comité Leprince puis de Roland Agret ; publication d'un livre ces mois derniers (auteurs: R.Agret et N.Poincaré)), on est sidéré de constater les errements de cette enquête puis de cette instruction... Sidéré et le mot est encore faible. Martine Anzani, magistrate, est chargée actuellement, dans le cadre d'une demande en révision, de dénouer ces pires (et mes mots sont pesés) aberrations constatées au sein de cette procédure et cette instruction, pour qu'enfin on puisse tous y voir un peu plus clair. Comment cela a-t-il pu être, encore une fois, et ce depuis 1994 ?! Qui sera tenu pour responsable cette fois de ce qui s'annonce d'ores et déja comme un des pires fiasco judiciaires du siècle dernier ? Personne ? La procédure ? Encore elle ? Il serait temps que les magistrats intègrent véritablement une chose dans leur façon de penser car tout part de là, en vérité. C'est que ce n'est pas tant d'avoir un innocent condamné qui compte comme une faute, si grave soit-elle, que ce fait qui veut que pendant que l'on a condamné cet innocent, on a oublié (pour cause) le coupable réel. Lorsqu'il s'agit d'un simple vol et d'une condamnation à quelques semaines ou mois de prison, cela peut, sauf pour l'innocent condamné, ne pas prêter dramatiquement à conséquence, quoique... Mais lorsqu'il s'agit, comme dans le cas de cette affaire Leprince où une mère, un père et leurs deux fillettes âgées de 4 et 6 ans furent découpés vifs dans leur maison à coups de hachoir de boucher professionnel !... Comment peut-on traiter de cette façon aussi légère une telle instruction, jusqu'à la cour d'assises ? Il faut s'être informé un peu quant à cette affaire terrible pour se rendre compte aussitôt que rien ne tient l'analyse, rien, tout est d'une négligence judiciaire à laisser pantois, à l'emporte-pièce, d'un amateurisme judiciaire qui effraie... Et pourtant... Une famille entière massacrée dans ces conditions ignobles... Voilà ce qui choque, ce qui révolte, cher PB, ce n'est pas le devenir du CSM et de tel ou tel procureur ou d'un autre... C'est : ont-ils un peu de bon sens, les juges ? Sont-ils intelligents ? Georges Kiejman a dit publiquement qu'il s'y trouvait, au sein de la magistrature, de nombreux peu ou prou incompétents et/ou malades mentaux. Je n'invente rien ; il l'a dit sur un plateau de télévision. Dans le monde médical, qui accepterait d'être opéré par un chirurgien incompétent et/ou malade mental connu ? Il s'agit exactement du même principe et nul ne comprend pourquoi la magistrature en serait exempte.

Aïssa.

Rédigé par: Aïssa Lacheb-Boukachache | 31 juillet 2008 at 23:02

@ Jean-Dominique

"Philippe nous a expliqué en quoi le CSM, dans le contexte actuel d'irresponsabilité des juges, avait rendu le seul avis possible en droit."

Je ne suis pas totalement d'accord.

Philippe a surtout exprimé que la forme de la communication de la mutation du procureur Lesigne par la Chancellerie répondait, selon lui, à l'attente du sentiment populaire. Elle ne répondait qu'à cela.

Je ne pense pas que la position du CSM corresponde à un souci de corporatisme ou de préserver à tout prix une forme d'impunité des magistrats.

Le CSM a considéré que les contre-pouvoirs prévus pour contrôler le juge d'instruction et le procureur Lesigne n'ont pas joué leur rôle. Le président du CSM s’est attaché, par ses questions, à mettre en évidence que l'encadrement hiérarchique de M. Lesigne a tout au long de la procédure, y compris à l'issue du premier procès, reproduit l'analyse du juge d'instruction et du procureur, lesquelles dès l'origine, se confondaient déjà.

" “Après de longues semaines de débats âpres et difficiles, la cour d’assises [de Douai] vient de rendre son verdict. Vos réquisitions ont été suivies par le jury ; vous avez été entendu et écouté, grâce à votre compétence, votre engagement sans faille, votre lucidité et votre humanité. L’ensemble des magistrats du ministère public saluent votre courage” ".
(extrait d'une lettre adressée au procureur Lesigne au lendemain de la clôture du procès d'assises de 2004 par le procureur général de Douai, supérieur hiérarchique du procureur de Boulogne.)

Cet extrait est cité par Pascale Robert-Diard dans son blog (le monde.fr). La lecture des billets de PRD est très intéressante pour qui veut mieux saisir la position du CSM.

Rédigé par: Véronique | 01 août 2008 at 09:48

@Aïssa Lacheb-Boukachache
"Dans le monde médical, qui accepterait d'être opéré par un chirurgien incompétent et/ou malade mental connu ?"

De fait dans ce milieu, il ne s'agit pas tant d'incompétence ou de maladie mentale que de problèmes d'alcoolisme. Mais que l'on se rassure, dès que le praticien a bu son p'tit verre, sa main ne tremble plus et son jugement est remis d'aplomb !!!

Rédigé par: Catherine JACOB | 01 août 2008 at 09:52

"on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver."

Le vaisseau disciplinaire doit embarquer aussi le sommet de la hiérarchie qui est informée à chaque instant.

J'ai demandé à M.Nallet de confirmer M.Warsmann

http://forums.nouvelobs.com/1182/Henri_Nallet.html
http://www.assemblee-nationale.fr/11/cri/html/19990287.asp

Question de : Internaute

Relativement au suivi des affaires sensibles par la Chancellerie, confirmez vous les propos de M.Warsmann ASSEMBLÉE NATIONALE - 3e SÉANCE DU 23 JUIN 1999 - page 06418 - << Il faut que vous sachiez, mes chers collègues, qu'à chaque affaire un peu sensible dans un parquet, par exemple une affaire vous mettant en cause, vous, élus, elle devient affaire signalée. Cela veut dire que les actes de procédure vont systématiquement être transmis au procureur général, puis à la Chancellerie. Cela veut dire aussi qu'à la Chancellerie il y a plusieurs fonctionnaires dont le seul travail est de recueillir tous les procès-verbaux, tous les actes de ces procédures et d´en informer le ministre.

Réponse : Evidemment et pour la bonne raison que le Garde des Sceaux est constitutionnellement le responsable de l´action publique et qu´il a autorité sur tous les membres du Parquet. Ces derniers signalent dons à leur hiérarchie toutes les affaires qui peuvent avoir un retentissemnt politique ou médiatique (il n´y à pas que les élus qui font l´objet d´une attention particulière!) et la chancellerie en fait le tri avant d´en informer le Garde des Sceaux qui, chaque matin, découvre sur son bureau la liste des affaires signalées...

Rédigé par: Mm | 01 août 2008 at 10:57

Dommage que Ludovic Lefebvre, ancien intervenant, ne nous donne pas son avis sur ce blog, lui qui fut une victime oubliée d'Outreau !

Vous pouvez l'aider, chacun d'entre vous, en achetant son livre : "L'oublié d'Outreau". Les fonds récoltés lui permettent de financer son action engagée en justice.

@ Duval Uzan

"Les accusés ont-ils eu le droit de consulter leur dossier ?"

Cela dépend de qui est poursuivi !
En principe l'avocat y a accès avant lui !
(Je pense au jeune d'Outreau emprisonné qui est resté 18 mois sans avocat)

Quant à l'égalité des armes, permettez-moi d'en rire. Il y a toujours possibilité d'entraver le cours de la justice en interdisant à la partie civile d'avoir accès au dossier, par exemple !!!

Tout dépend, là encore, qui est l'accusé et quelle(s) intervention(s) se trouve(nt) impliquée(s).

La Justice équitable n'est qu'un "leurre" !

@ Catherine Jacob,

Vous avez peut-être vu, Madame, que la revue "L'Histoire" consacre son numéro spécial de Juillet-Août à : "Le Japon des samouraïs aux mangas".

PS : Je ne parle pas pour vous Monsieur Bilger. A vous lire, je suppose que pour vous le sens de l'Honneur est important, tout particulièrement lorsqu'il y a une prestation de serment effectuée par chaque magistrat, alors qu'il embrasse cette profession !

Rédigé par: Marie | 01 août 2008 at 11:01

@Marie,

On n'est plus abonnés, donc je n'ai pu que consulter le sommaire du n°333 consacré au Japon, celui que donc vous évoquez et dont la première page montre un acteur de Kabuki dans un rôle de samouraï.

Rien de nouveau sous le soleil nippon a priori, mais j'ai cependant noté cet article à l'intitulé surprenant :
"Le manga, enfant de la Bombe?"

Pourquoi surprenant? Mais parce que le Manga est en vérité le fils naturel du Giga (dont l'écriture idéographique se lit encore: encore lu 'Zare-E' ). Lequel Giga n'est pas une cotation informatique mais le nom donné à un genre d'images satiriques, amusantes, caricaturales, grotesques où les personnages sont ridiculisés, notamment sous l'aspect d'animaux tout comme dans nos fables.

Voir cette sorte de Gi-ga que sont les Chôjûjinbutsu-GiGa = 鳥 ( Oiseaux ) 獣 ( Bêtes )人物 ( Humains ) 戯画 (Inanité en images ) donnés comme à l'origine du Manga et qui datent de la période Héian (794-1185): Ex Sumo de grenouilles sur http://ja.wikipedia.org/wiki/%E7%94%BB%E5%83%8F:Chouju_sumou
.jpg

Vous trouverez également ici une liste des mangas par titre français. Liste A: http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_des_mangas%2C_par_titre_francais%
2C_A

Si vous y cliquez sur Osamu TEZUKA considéré comme le père du Manga moderne
vous découvrirez ceci :

«Il est né le 3 novembre 1928 à Toyonaka, dans la préfecture d'Ōsaka, et décédé le 9 février 1989 à Tōkyō. Très jeune, il est marqué par les dessins animés de Walt Disney (il aurait vu Bambi plus de 80 fois), qui lui font découvrir sa vocation.
Il publie ses premiers mangas en 1946, pendant ses études de médecine à l'Université d'Ōsaka. On retrouve des traces de cette formation dans son œuvre, particulièrement dans la série Blackjack, mettant en scène un chirurgien à gages, qui exerce dans l'illégalité.

Tezuka rencontre le succès dès 1947, grâce à un manga appelé "La Nouvelle Île au Trésor" = "Shin takarajima". Par la suite il écrivit de très nombreuses œuvres (plus de 700 œuvres originales) qu'il serait impossible d'énumérer de manière exhaustive.» etc...

Or qui dit «Manga moderne» pour le Manga apparu en 1946 dit nécessairement que le Manga n'est pas né en 1946.
De fait on confond je pense, Comics et Manga.

On trouve sur Wikipedia une histoire du MANGA en japonais et en anglais mais pas en français.
Sur l'article en anglais ceux qui lisent l'anglais et s'intéressent à la question verront qu'il y a un chapitre intitulé «Le manga avant la 2de guerre mondiale» suivi d'un chapitre intitulé «Le manga après la 2de guerre mondiale». Voir:
http://en.wikipedia.org/wiki/History_of_manga

Le Manga de l'époque de Proust et du japonisme est celui de Katsushika HOKUSAI dit 'HOKUSAI-MANGA' = 『北斎漫画』 Ex. : http://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/b/b3/Hokusai-Manga
BathingPeople.jpg

On est donc assez loin de Hiroshima-Nagasaki autrement dit de 'la bombe', à savoir encore de l'influence de l''american comics' sur les divers courants du Manga japonais original qui s'est exercée suite à l'occupation du Japon par l'armée américaine.

D'une façon générale j'évite de lire des articles sur le Japon qui véhiculent des contenus de seconde main sous la plume de non spécialistes car neuf fois sur dix je m'étrangle ! J'ai également renoncé à faire des réclamations vu qu'en règle générale le seul effet que je leur connais est qu'on prend la mouche, qu'on en rajoute une petite couche quand on ne se montre pas carrément désagréable en prime.

Mais bon, je jetterai un coup d'œil à ce numéro.

Rédigé par: Catherine JACOB | 01 août 2008 at 15:14

Non, non et non !
Les cas "Lesigne & Burgaud"" n'intéressent pas le peuple (je ne parle du microcosme d'initiés aux méandres de la procédure). Eux ou d'autres, Outreau aurait été traité de la même manière !
Ou alors il faut reconnaître que d'autres que "Lesigne & Burgaud", auraient eu une intelligence du dossier différente à défaut d'une compétence différente.

Car tout dossier n'a pas la chance d'avoir l'oeil et l'intelligence exercée d'un "schmitt" pour demander un "non lieu".

Monsieur l'Avocat Général, pas besoin de plaider coupable pour un article que vous jugez vous-même un peu trop concis. Interrogez-vous sur les dérives et leur conséquences, d'un corps qui se réclame de "LA" Justice.

Combien d'Outreau ont encore eu lieu après ?

Je n'en veux pour preuve que les co-accusés de "Pierrot le fou" qui ont tous été incarcérés et acquittés aux assises. Sans battage médiatique cette fois-ci.
Et les autres ? Comme si Outreau servait d'arbre pour cacher la forêt.

C'est tout le système qui nécessite une mutation... pour quand ?

Cordialement (mais interrogatif)

Pierre-Antoine

Rédigé par: Pierre-Antoine | 01 août 2008 at 16:41

@que la justice soit forte et que la force soit juste

"Tout à fait d'accord, il faut expliquer aux non juristes que, dans l'affaire d'Outreau ou dans toute autre affaire, (...)"

Non, non et non !
(décidément je me répète...)
C'est aux juristes qu'il faut expliquer que le justiciable se trouve devant une machine à broyer et que lorsqu'elle rend justice à un innocent injustement accusé, elle la rend avec une forte odeur d'injustice...
Aucune justice humaine n'est fiable... certes, mais laissons quand même l'humanité prévaloir. Car la loi est faites pour l'homme et non l'homme pour la loi...
et tant que les décisions "de justice" (parquet ou siège - le mis en examen qui clame son innocence n'en a rien à faire de cette dichotomie) seront prises sans que l'on se soit assuré que l'instruction a bien été faite à charge ET à décharge, les non juristes auront l'impression de ne rien comprendre. Pourquoi ne pas faire du JDD un contrôleur du dossier mais en audience publique et contradictoirement en présence des parties concernées ?

Cordialement (et "non juriste")

Rédigé par: Pierre-Antoine | 01 août 2008 at 16:58

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