J'ai lu que notre collègue Lesigne allait être nommé à la cour d'appel de Caen.
Cette nouvelle, à elle seule, ne mériterait pas un autre billet si elle ne me fournissait pas un bienheureux prétexte pour répondre collectivement aux nombreux commentateurs de mon dernier post même si j'ai essayé de fournir des explications à beaucoup par des messages personnels.
Dans l'ensemble, quelle volée de bois vert !
Sans doute suis-je responsable de ce malentendu à cause de l'excessive concision de mon petit texte et du tour polémique que j'ai voulu lui donner. J'ai ainsi été amené à opposer, d'une manière trop manichéenne, l'avis du Conseil supérieur de la magistrature et la décision du garde des Sceaux. J'ai surtout donné l'impression, par le titre choisi et la fin de mon billet, que je n'étais pas loin de mépriser le "peuple" alors que la satisfaction de ses attentes m'est toujours apparue fondamentale pour une bonne justice.
Si je plaide coupable, j'invoque aussi, à ma décharge, un certain nombre de circonstances.
D'abord, mon droit à l'humeur et au trait. Il est facile d'accepter que quelques lignes caustiques ne puissent pas prétendre à la densité et à la profondeur d'un texte plus long.
Ensuite, à partir du moment où un blog offre nécessairement l'opportunité d'écrire des posts sur un même thème, la moindre des précautions est d'apprécier le dernier billet à l'aune des précédents. "Lesigne jeté au peuple", en ce sens, est indissociable du texte ayant pour titre "Un bon Conseil". Cela ne signifie pas, dans mon esprit, qu'on doive être forcément en accord avec mes positions mais qu'au moins, on ne les dénature pas en les estimant variables et conjoncturelles. J'ai toujours écrit qu'avec ce régime actuel de responsabilité, celle de Gérald Lesigne ne pourrait pas être mise en cause, d'autant plus qu'on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver.
Sur le plan de la forme, je me suis toujours efforcé de constituer ce blog comme un lieu où la liberté d'expression serait pleine et entière. A cette double exception près : les insultes et grossièretés sur des tiers et des commentaires totalement hors sujet.
Certains des commentaires sur mon dernier post dépassaient très largement le combat intellectuel et l'intensité polémique. La vulgarité doit demeurer exclue de cet espace et je l'affirme d'autant plus volontiers que je n'hésite pas à m'en prendre directement à ceux qui dégradent la qualité de leur pensée par la médiocrité de leurs invectives. Ils se reconnaîtront. Cet avertissement n'est pas destiné à me protéger mais il cherche à prévenir un risque de dérive. Je crains qu'à force, pour répliquer à la violence et à la vulgarité, on se sente obligé d'adopter le même ton. J'aime beaucoup cette phrase du girondin Brissot, citée par Christophe Donner dans son formidable dernier roman : "la licence de l'expression ne pourra être combattue que par la liberté de l'expression". Il est très pertinent d'analyser la première comme l'ennemie de la seconde. Il est clair qu'abuser et insulter constituent le meilleur moyen pour créer la tentation d'étouffer et de brimer.
A propos de Gérald Lesigne, et pour finir, je persiste. Le Conseil supérieur de la magistrature a été lucide dans l'avis qu'il a donné. Le garde des Sceaux a bien joué en respectant sa recommandation mais en nommant, avec l'accord de Gérald Lesigne qui a su être intelligent, celui-ci dans une autre cour d'appel que celle de Douai. De la sorte, Rachida Dati, à la fois, ne s'oppose pas au CSM et tient compte du sentiment populaire.
Parfois, j'en ai conscience, l'elliptique est une facilité. Et un danger. Et savoir encaisser est une ascèse !
« J'ai toujours écrit qu'avec ce régime actuel de responsabilité, celle de Gérald Lesigne ne pourrait pas être mise en cause, »
La responsabilité de Gérald Lesigne est pourtant bien mise en cause par le CSM, qui estime qu’il y a eu faute disciplinaire. Amnistiée, mais réelle. Il y a donc bien enfin dans l’avis du CSM un premier pas vers la reconnaissance de la responsabilité des magistrats dans l’affaire d’Outreau.
Vous avez raison de souligner qu’il y a d’autres responsables qui eux ne sont pas poursuivis. Mais quand vous poursuivez un délinquant, vous avez bien conscience de ne pas les poursuivre tous et pourtant cela ne ralentit en rien votre action.
L’image d’un procureur blanchi par le CSM et sanctionné par le garde des Sceaux est donc fausse. De plus, quand bien même le garde des Sceaux déciderait seul de la sanction, cela n’enlèverait rien à sa pertinence. Car un procureur qui dispose de pouvoirs étendus et d’une autonomie importante a des responsabilités qui le rendent comptable de l’activité judiciaire bien au-delà de son action individuelle. Passé un certain point de responsabilité, on est évalué sur les résultats, sauf cas de force majeure avéré.
Si le général commandant l’armée de Terre a démissionné après la fusillade de Carcassonne, ce n’est pas parce qu’il a commis une faute personnelle et encore moins à la suite d’une procédure disciplinaire. C’est parce qu’il est comptable et responsable de l’activité qui lui a été confiée.
Quand on compare le monde judiciaire aux autres organisations, il ne peut venir qu’une interrogation après la mutation de Monsieur Lesigne : comment pouvait-il être encore à sa place après le terrible fiasco d’Outreau ?
Rédigé par : Augustissime | 31 juillet 2008 à 15:18
Soyons positif,
Cherchons comment réparer le système. Posons les vrais questions.
Est-ce le rôle d'un général d'aller vérifier la couleur des étiquettes ?
Ne chercons pas un coupable mais essayons de répondre à la question : Comment cela a-t-il été rendu possible ??? et est-ce un cas de figure ?
Quelqu'un a dit sur ce blog (Polochon je crois,) qu'il n'y a pas d'erreur judiciaire.
Je suis de son avis. La justice tout comme la psychanalyse, n'est pas une science.
Le jour où elles le deviendront, elles ne seront plus ni justice ni psychanalyse.
L'existence même du jury en est la preuve, car qu'est-ce qu'on lui demande si non une OPINION ?
Le justice n'est qu'un simple DUEL.
Réfléchissons tous sur ce que l'on peut faire ???
Je pense qu'il faut créer une Instance de contrôle, ou de travail de "cas", car chaque procès est un cas. Faire une recherche en quelque sorte. Une sorte de rejugement, fictif de la chose jugée.
Beau sujet de thèse... qui oserait ?
Nous verrons tous qu'il n'y a pas qu'Outreau.
Je vais vous faire un aveu : je ne sais pas sur la base de quoi avait été faite l'inculpation, ni sur la base de quoi la relaxe de l'affaire Outreau. Mais si c'est seulement sur la base des dires d'une psychopathe c'est grave.
Paix sur ce blog.
Duval Uzan
Rédigé par : Duval Uzan | 31 juillet 2008 à 14:38
Lesigne à Caen ?
La présomption d'innocence est tombée dans les pommes.
Voilà un bel hommage à Raymond Devos !
Un ch'tit cidre à la santé des Normands qui devraient sans doute, vu les délais, demander des permis de visite d'avance.
Par précaution, le cabinet de Me Soulez Larivière sera-t-il tranféré au mémorial simultanément ?
Rédigé par : Fleuryval | 31 juillet 2008 à 14:21
Monsieur l’Avocat général, sur le sujet principal tout a été dit, mais un petit problème me retient : celui de la hiérarchie. C’est une habitude de mettre en cause « la hiérarchie » dans toutes les grandes catastrophes. Mais, s’agissant de la Justice je vois une immense contradiction entre l’indépendance revendiquée des magistrats (même du parquet) et l’idée qu’une hiérarchie, censée les contrôler, se trouve responsable de leur faute lourde. Il faut choisir. Bien cordialement.
Rédigé par : Sylvestre | 31 juillet 2008 à 13:54
"on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver"
Tout à fait d'accord, il faut expliquer aux non juristes que, dans l'affaire d'Outreau ou dans toute autre affaire, les décisions concernant la détention ne sont prises ni par le Juge d'Instruction et ni par le procureur mais bien par le JLD (le juge des libertés et de la détention). Lesigne et Burgaud n'ont été que les boucs émissaires, pointés du doigt par "l'inquisition" (pardon la commission...) parlementaire.
Cette dernière est juste venue insuffler la Pensée Unique sur un fond de populisme...
Où sont les fameuses réformes de Fond de la Justice ?
La collégialité en Instruction soit, mais avec le même effectif je dis que nenni !
PS : Pour les personnes qui se défoulent sur ce blog pour l'inonder de leurs insanités, abstenez-vous svp, il y a les bistrots du coin pour cela !!
PS2 : Votre intervention à Lille2 a été très instructive et débattre sans langue de bois a été un réel plaisir : "la parole est libre mais la plume est..."
Rédigé par : Que la Justice soit Forte et que la Force soit Juste | 31 juillet 2008 à 13:37
Si nous étions dans les années 60, on appellerait votre texte, en langage maoïste de l'époque, une "rectification". Ce n'est pas seulement la forme mais c'est bien le fond que vous rectifiez par ce second billet avec au passage un hommage appuyé à notre garde des Sceaux dont l'incompétence notoirement connue n'égale que l'indélicatesse.
Mieux aurait valu se taire.
Je suis de ceux qui pensent que G. Lesigne a sa part de responsabilité dans le désastre d'O. pas moins, pas plus que son "supérieur" Amédée Lathoud bien plus habile (qui au passage a quitté Douai pour rejoindre Versailles avant d'arranger la petite affaire de Juppé, ce qu'il a fait).
Pas plus pas moins que la soixantaine de magistrats qui a touché à l'affaire sans s'en émouvoir un instant.
Mais si c'était notre procédure et non les magistrats qui obéissent qu'il faudrait "muter" ?
Ca s'appelle la réforme du code de procédure pénale. Attendue jamais venue !
En toute amitié.
Rédigé par : GUILLANEUF | 31 juillet 2008 à 13:00
"on s'était bien gardé d'embarquer dans le vaisseau disciplinaire tous ceux qui auraient du s'y trouver"
Pourquoi n'y a t-il pas eu un mouvement d'ensemble du monde judiciaire pour protester ?
Pourriez-vous aussi répondre sur le blog ?
Rédigé par : Mm | 31 juillet 2008 à 12:31
Après Outreau, les Français ont-ils plus confiance ou moins confiance en leur justice ?
Pourriez-vous répondre ?
Rédigé par : Mm | 31 juillet 2008 à 12:18
Chapeau ! Sans flagornerie et sans ellipse, avec une concision admirative.
Rédigé par : mike | 31 juillet 2008 à 12:11