La Cour de cassation et Christian Vanneste : une victoire

Indignation de la communauté homosexuelle : j'entends cette annonce bouleversante au journal de France Inter. Immédiatement inquiet, je me demande de quoi il s'agit, quelle catastrophe s'est abattue sur elle durant la nuit, quel homosexuel a été frappé, assassiné, quelle intolérable offense l'a blessée au point que l'information du matin éprouve le besoin de faire part de son émoi.

Je suis très vite rassuré puisqu'en réalité ce qui la désespère au-delà du raisonnable constitue, au contraire, une formidable nouvelle pour la liberté d'expression, pour la démocratie. Ce qui fait scandale pour la communauté homosexuelle, c'est l'arrêt rendu par notre plus haute juridiction, la Cour de cassation, le 12 novembre 2008, qui a cassé sans renvoi un arrêt de la cour d'appel de Douai en date du 25 janvier 2007 ayant condamné le député UMP Christian Vanneste pour injures publiques envers un groupe de personnes à raison de leur orientation sexuelle. Cet arrêt de Douai avait confirmé un jugement du tribunal correctionnel de Lille peu ou prou fondé sur les mêmes motifs.

Contre ces décisions inspirées par le "progressisme correct", contre les conclusions de l'avocat général devant la Chambre criminelle, celle-ci a frappé fort. Dans un attendu capital, elle souligne "qu'en statuant de la sorte, alors que, si les propos litigieux, qui avaient été tenus dans la suite des débats et du vote de la loi du 30 décembre 2004 ,ont pu heurter la sensibilité de certaines personnes homosexuelles, leur contenu ne dépasse pas les limites de la liberté d'expression, la cour d'appel a méconnu le sens et la portée des textes et principe ci-dessus susvisés" (faisant référence à la loi du 29 juillet 1881 et à la Convention européenne des droits de l'homme).

La superbe et commode concision dont la Cour de cassation fait preuve et qui est sa "marque de fabrique" la dispense d'expliciter davantage ce sur quoi elle a fondé son argumentation pour donner raison à Christian Vanneste et satisfaire sa cause. Il n'empêche qu'elle affirme nettement, contre la loi (à mon sens clientéliste) du 30 décembre 2004, les exigences de la liberté d'expression et qu'elle le fait "sans renvoi" - donc avec une certitude telle qu'elle n'éprouve même pas le besoin de saisir une nouvelle cour d'appel.

J'avais moi-même, dans "J'ai le droit de TOUT dire", consacré plusieurs pages à l'arrêt de la cour d'appel de Douai pour démonter une mécanique intellectuelle qui brimait à ce point la liberté d'expression qu'elle confondait l'offense singulière et l'analyse générale. Si elle répudiait à juste titre toute attaque directe et particulière contre tel ou tel homosexuel, elle allait jusqu'à interdire le droit d'avoir une vision critique de l'homosexualité comme phénomène social et groupe de pression politique. Une telle approche ne permettait plus de rien proférer sur l'homosexualité dont au fond on n'avait le droit de parler que si on lui était favorable à tous points de vue. Ce qui est le contraire d'une liberté d'expression authentique. Car celle-ci commence par le droit de dire du mal.

Devant l'arrêt rendu de manière éclatante par notre plus haute juridiction, on nous a généreusement dispensé, dans les médias, les commentaires réprobateurs des groupes et associations homosexuels qui se préfèrent au principe républicain de la liberté pour tous. Pour ma part, je songe à Christian Vanneste, traité sans cesse d'homophobe et qui a eu l'élégance du vainqueur de regretter l'usage de l'adjectif " inférieur". Je pense à lui, longtemps mis à l'écart par ses amis politiques qui pour la plupart ne le valaient pas. Je devine l'embarras de ces juridictions trop heureuses de donner tort à Christian Vanneste quand il se plaignait d'avoir été gravement insulté ou diffamé, surtout par un homosexuel. Quelle importance puisqu'il était qualifié, pour toujours, d'homophobe et que personne ne voulait entendre ni comprendre qu'il ne l'était pas. Mais qu'homme libre, sa pensée était sa fierté. Mis en exil pour rien, la Cour de cassation l'a remis en pleine et honorable lumière pour ceux, seulement, qui avaient douté absurdement de lui.

J'éprouve un sentiment de reconnaissance démocratique pour la Cour de cassation. Moi qui,  même si on me le demandait, ne souhaiterais pas m'y trouver, je suis heureux de constater qu'elle ne sauvegarde pas seulement l'acquis. Elle n'a pas pour vocation exclusive de privilégier les sûretés contre les droits, l'ordre d'une société au détriment de l'autonomie de l'individu . Heureusement conservatrice parfois, en matière de liberté d'expression les avancées ne lui font pas peur.

Elle l'a brillamment démontré avec la victoire de Christian Vanneste.

 

 

Comments

[Rédigé par : Condé]

Il est fort heureux que la Cour de cassation ait eu le courage de casser cet arrêt. Il permet de mettre en évidence une dangereuse tendance de notre classe politique à vouloir, par simple opportunisme ou populisme, se mettre dans la poche les différents groupes de pression. Nous avons ainsi des lois contre le racisme, l'homophobie etc.

Il est à noter que la Cour a cassé l'arrêt de la cour d'appel réprimant l'injure d'homophobie au visa de l'article. A quoi bon faire une loi particulière (lex privata =>privilège) alors qu'un article du code pénal réprime déjà l'offense ? Simplement l'opportunisme politique

Il n'y aurait que cette loi contre, un cas isolé, soit. Il y a aussi toutes les lois sur la mémoire (Shoah, esclavage, arméniens, etc). Je ne vais pas dire que ces horreurs n'ont pas eu lieu, mais a-t-on besoin d'une loi ? Avons-nous tellement peu confiance en notre capacité à ce souvenir qu'il faille passer par le Parlement? Il y a un abîme vers lequel on se précipite : la réécriture de l'Histoire par le politique et le groupe de pression. Qui contrôle l'Histoire, décide de l'avenir (citation de mémoire tiré du roman de George Orwell : 1984).

Bien à vous

[Rédigé par : Florence @ Jean Meyran]

Désolée pour les zoophiles, je voulais juste faire de l'humour, de l'humour qui rime avec lourd, mais parfois cela fait du bien ...
Ceci étant, je n'ai rien contre les zoophiles du moment que la bête est consentante (on ne sait jamais, je pourrais me retrouver avec une accusation de zoophilophobe, à moins que je ne me fasse attaquer par Brigitte Bardot ...).
Je préfère retirer le terme zoophile car il semble que ce soit dangereux.
Si vous aviez lu jusqu'au bout, vous auriez compris mon lourd humour car j'ai pris le soin de mettre les hétérosexuels dans le même sac (on n'est jamais trop prudent).
Zut ! j'ai oublié les transsexuels, les trisexuels aussi...
Encore mille fois désolée, je suis comme Monsieur Jourdain, je fais de la discrimination sans le savoir !

[Rédigé par : Aïssa Lacheb-Boukachache]

PB me demande par mail "quel rapport avec le billet ?", que mon commentaire ci-dessus. Je réponds que je réponds en digressant dans la première partie et par un exemple précis à la fin, qu'une judiciarisation à outrance qui pour un propos, qui pour une attitude ou une insinuation ou que sais-je de ce registre, est dangereuse. Pour tout dire, je trouve plus que malsain ces appels incessants au tribunal. La maturité d'un peuple, comme celle d'un individu, se mesure, pour ces choses de la vie quotidienne ou presque, à sa capacité d'appréhender celles-ci sans faire intervenir incessamment un tiers, fut-il judiciaire. Puis, pour finir, puisqu'il est question, parmi certains commentaires, de Charlie-Hebdo et du plagiat peu ou prou autorisé qu'il fit de ces caricatures danoises qu'on connaît, il serait sain également qu'on fasse et rende justice à Dieudonné qui, lui, ne s'est pas plaint à quelque tribunal que ce soit sinon celui du peuple qui l'absout aussitôt, de ce qu'on l'a traîné partout la boue et les tribunaux, pour précisément cette liberté d'expression dont il usât légitimement en caricaturant à la télé, ce soir-là, un intégriste religieux juif. Que quelqu'un, ici ou ailleurs, me soutienne qu'il a commis pire que ce journal danois et sa pâle copie française Charlie-Hebdo... Il y a de ces contradictions dans certaines attitudes offusquées, qui ne sont pas supportables...

Aïssa.

[Rédigé par : sbriglia à jean Meyran]

"il n'aura, hélas, pas fallu énormément de commentaires en général pour voir les homosexuels comparés à des zoophiles."

Est-ce mon deuxième commentaire que vous visez, Jean Meyran ?
Soyez assuré que je n'avais, en l'écrivant, aucune pensée de ce genre, tellement éloignée de ma position sur le sujet ! La saillie (!...) est sans doute maladroite et il a fallu votre commentaire pour que je réalise qu'elle pouvait être mal interprétée... même si Catherine Jacob pourrait écrire que mon inconscient, ici, s'est dévoilé, il n'en est rien cependant et je n'ai péché que par naïveté ; acceptez, je vous prie, mes excuses si ce mauvais trait d'humour a pu prêter à confusion : ceux qui me connaissent savent que je suis incapable d'une telle ignominie !

[Rédigé par : Daniel Ciccia]

@l'Impayable Aïssa,

Juste pour vous signaler que Georges Frêche, c'est pas la bouillabaisse, mais plutôt la tielle sétoise. Ceci dit, l'intéressé n'est pas un raciste et j'ai trouvé chez ses anciens amis peu de grandeur humaine et de dignité à le clouer au pilori comme ils l'ont fait.
Il ne méritait pas ce procès digne, comme celui intenté contre M. Vanneste, d'une médiacratie totalitaire.

Sinon l'entame est excellente et votre chute irrésistible. Cela tient de la saillie et du morceau de bravoure. Je ne citerai pas Céline de crainte de m'attirer les foudres de Jean-Dominique Reffait.

Qui pourra dire que ce blog n'est pas un petit bijou de contrastes.

[Rédigé par : Yves]

La Cour de cassation ayant consolidé la liberté d'expression dans notre pays, je saisis cette occasion de fustiger à haute voix une communauté qui abuse de sa position dominante dans sa profession, afin de tromper le public de façon concertée, par des mises en valeur exagérées, des dissimulations sournoises et autres artifices de présentation.
Je veux parler des commissionnaires de l'Hôtel Drouot, presque tous savoyards. À quel niveau se traînerait la cote de l'époque Louis XVI, sans les sourires engageants et les gestes aguichants, sans cesse renouvelés, des savoyards de Drouot ?

L'autre soir, des journalistes discutent avec chaleur des moyens de favoriser la promotion sociale des "minorités visibles". Discrimination positive ? oui mais comment ? des quotas ?
L'un des intervenants coupe alors la parole de ses compagnons et leur recommande la création de quotas dans la presse française pour protéger la présence de journalistes..... de droite. Remarque intéressante, venant de Ted Stanger, citoyen des États- Unis et sympathisant du parti démocrate.

[Rédigé par : Jean Meyran]

Bonsoir,

Bien que dix fois d'accord avec vous sur le fond, il n'aura, hélas, pas fallu énormément de commentaires (pourtant en général de qualité, si tant est que je puisse en juger...) pour voir les homosexuels comparés à des zoophiles.
Par ailleurs, le dérapage de G. Longuet (énonçant la difficulté de lutter à la fois contre l'homophobie et la pédophilie) de ces derniers jours en dit également long.
Malgré tout, vive la liberté d'expression (dommage que ce soient en général les primates qui en profitent le plus)

Bonjour chez vous

[Rédigé par : Daniel Ciccia]

@Ancien,

je ne partage pas votre appréciation sur la relation entre cet arrêt de la Cour de Cassation et le jugement rendu sur la question des caricatures de Mahomet.

Je trouve l'arrêt de la cour pertinent, par l'indépendance d'esprit qui l'anime et le recul intellectuel auquel il oblige.
Ce n'est pas la volonté des magistrats mais le jugement est dans l'anti-conformisme et cela est aussi nécessaire à la démocratie que la liberté d'expression.

Dans l'affaire des caricatures, la justice a certes consacré la liberté à l'expression, mais a-t-elle jamais été sérieusement menacée dans notre pays, mais elle a surtout consacré une forme de conformisme et cela ne m'a pas totalement satisfait.

Paradoxalement, j'attendais que les juges circonstancient le jugement - dans quel contexte Charlie Hebdo a publié, pour quelle raison (affirmation de ce droit? Solidarité avec des titres scandinaves? tirage? provocation? Idéologie? etc), y-a-t-il une offense réelle, un trouble à l'ordre public, etc, et statue à partir de ces éléments.

[Rédigé par : Aïssa Lacheb-Boukachache]

Ma ministre préférée -et je vais peut-être lui dédier un poème-, c'est Christine Lagarde. Elle a trop le chic, trop le culot ... Ma parole, la terre s'arrêterait de tourner qu'elle nous dirait, tout sourire: "Mais non, c'est le soleil qui s'est mis à bouger ...". Et gageons que d'aucuns la croiraient tant elle y mettrait la conviction. Ce n'est pas une Américaine pour rien, celle-là ... En ce moment, elle nous informe officiellement que -pas de panique!- tout baigne, que l'ouragan de la crise, comme le nuage de Tchernobyl, s'est arrêté à nos frontières; que, je la cite: "toute l'Europe est en récession sauf nous, mais oui!...". Sacré Christine, va! Et j'ai bien l'impression que tu ne nous as montré qu'une petite partie de ton talent ... Que j'aime les femmes comme ça, moi! celles qui ont du chien, qu'attendent pas immobiles et muettes telles des demeurées qu'un mâle viennent leur faire patati la cour patata; celles qui fonctionnent à l'arrache, ni une ni deux, comme ça: tu me plais, bonhomme, allez hop! dans mon lit, tout de suite!...

Tiens la transition!...

Célibataire polygame je suis, célibataire polygame je reste ... Vive Christine la garde des sots! (facile). Vive l'homosexualité homme! Plus ils en seront, plus j'aurais de femmes délaissées et prêtes à tout pour un homme un vrai ... J'y trouve mon compte et, en citoyen honnête et respectueux que je suis, ce n'est certainement pas moi qui dirais du mal d'eux. D'ailleurs, je les soutiens et les encourage vivement: Messieurs, enfil ... oups injure tribunal justice gare! -plutôt, aimez-vous à qui mieux-mieux, chers amis!

Mon problème, c'est les lesbiennes ... Oh, pas la gentille bisexuelle, un coup par ci un coup par là, celle qui est tolérante et aimante partout ... Non, non, les pures et dures, celles qui me devinent, qui me pourchassent quand je me présente innocemment et bien habillé à l'entrée de leurs boites de nuit, celle qui me jettent des quolibets (sale hétéro! crient-elles en me lançant leurs talons ...); celles qui me traitent parfois -comme c'est étrange! de "petit pédé!", moi qui ne me suis jamais fait enc... oups tribunal justice!... Ah les garces, les vipères! elles vous reniflent de loin, vous vois venir, elles ont des couteau dans leur bas, juste à hauteur de la cuisse, pas loin du clit ...oups! allez-y là, à cet endroit, essayez si vous êtes des courageux, vous verrez ... Je les déteste!

Nos amis les homos sont bêtes. Qu'est-il besoin d'aller embêter la justice pour cette petite histoire de mots. Même notre cher PB en est indigné, c'est dire ... C'est ainsi qu'on encombre pour rien les tribunaux et maintenant voila qu'on réveille la vénérable Cour de cassation, non mais ... Comme si la justice n'avait pas d'autres fesses à fouetter!... Elevez-vous à plus de dignité, sachez rester hors la mêlée ... Tenez, que Georges Frèche -que j'admire et salue, en passant- dit un jour où il perdit les pédales "mais, ma parole, vous êtes des sous-hommes!...", s'adressant à un type qui se trouvait le fils d'un Harki, que croyez-vous qu'il arriva, passé l'énervement méridional général? que cela est remonté jusqu'à la Cour de cassation qui se jour-là hibernait profondément? Que non, bien sûr; le tribunal local fut saisi, histoire d'emmerder un moment le Georges qui fut condamné puis en appel relaxé puis finalement tout ça, en lieu d'un autre appel puis le reste parisien qui casse ou qui casse pas, s'est dilué autour d'une bouillabaise -euh, bouillabaiSSe- géante où les anciens firent retirer la plainte à leurs enfants, car ils savent bien, eux, que l'Impérator Frèche, c'est tout ce qu'on veut sauf ça, surtout pas ça ... On se calme, dans le Marais; qui vous traîte d'inférieur, répondez que Platon était pédé ...

Aïssa.

[Rédigé par : Pierre-Antoine]

Si seulement cette tolérance pouvait aussi être le fait des homosexuels à l'encontre des "autres".
Ces autres qui fondent leur convictions sur leur éducation, leur philosophie, leur religion, leur convictions personnelles et profondes.
Messieurs les homosexuels, mesdames les homosexuelles, admettez que "d'autres" ne partagent pas vos pratiques, vos convictions, vos attirances, vos préférences, et respectez-les dans leur expressions sans les traiter d'intégristes, de fondamentalistes, de rétrogrades, de liberticides, j'en passe et des moins bonnes.

Et si à la place d'homosexuels on mettait d'autres catégories sociales, ethniques, philosophiques, religieuses, à la sensibilité épidermique... en voilà un beau respect de la liberté d'expression que voilà...

Cordialement avec liberté

Pierre-Antoine

[Rédigé par : sbriglia suite et fin]

...et il serait intéressant de lire les conclusions contraires de l'avocat général...

Si c'est l'homme de l'Himalaya, je propose de le renvoyer se coltiner avec le yéti !

[Rédigé par : Daniel Ciccia]

Cela vaut ce que cela vaut, mais je vous félicite.

[Rédigé par : sbriglia]

Et que dire de l'entrefilet déplorable du Monde "Christian Vanneste blanchi (sic !) pour ses propos homophobes".

Enfin, quoi, ils ont la chance d'avoir en leur sein la remarquable Pascale Robert-Diard et ils osent écrire ce genre de c...!

Je savais que vous prendriez la plume à cette occasion : rien à ajouter à votre commentaire ; je me réjouis de cet arrêt !

...et pourtant je désapprouve totalement le qualificatif utilisé par Vanneste ("inférieur").

[Rédigé par : ancien]

Désapprouvant une part des propos de M. Vanneste je n'en suis pas moins satisfait de la décision de la Cour de cassation.
N'étant pas juriste je pose peut-être une question stupide : fait-elle jurisprudence ?

Il me semble qu'il en va de même d'une certaine façon de l'homosexualité et de la religion : étant strictement athée je considère pouvoir opposer tout jugement rationnel aux assertions des croyants et ne devoir de respect qu'aux individus et non à leurs croyances, et ne pas avoir à subir les parades des uns ou les démonstrations des autres hors de la sphère privée. Les dites parades ou processions publiques ne peuvent avoir d'autre sens que d'affirmer supériorité ou mépris ou bien encore de faire des prosélytes, le tout conduisant si chacun y participe au communautarisme et à l'affrontement permanent.

On a vu récemment des poursuites dénonçant le caractère raciste de propos ou caricatures critiquant l'islam ou certaines de ses acceptions comme si l'addiction à une religion était le fait d'une race particulière.

[Rédigé par : Florence]

Cher Philippe Bilger,

j'ai été secrètement très contente quand j'ai entendu la nouvelle et je le suis encore plus en vous lisant et plus ouvertement !
Depuis la condamnation de Vanneste, j'avais mis un boeuf sur ma langue à propos de tout ce qui concerne les homosexuels. Par peur. Si l'on n'est pas d'accord avec le mariage gay, avec l'adoption des enfants par des gays, il vaut mieux fermer sa gueule.
Je ressens un véritable soulagement ! Il y a encore du chemin à faire pour la liberté d'expression mais je ne vais pas bouder mon plaisir ...

J'ajoute avec un brin d'ironie que la Cour de cassation me sauve de l'homophobie vers laquelle je me dirigeais peu à peu alors que je n'avais pourtant aucune prédisposition...

Je conclue avec une remarque personnelle : les homosexuels sont avant tout des êtres humains. Les penchants sexuels des uns et des autres ne me regardent en aucun cas. Tout comme les pratiques des partouzeurs, des bisexuels, des zoophiles, des asexuels, des hétérosexuels, et je ne sais quoi d'autre...

[Rédigé par : bruno]

Cette décision de la Cour de cassation me fait très plaisir, d'autant plus qu'elle renvoie dans les cordes tous les pisse-copie de gauche qui croient faire du journalisme en humant l'air du temps.