Justice au Singulier

La honte du sourire

Loin de moi, l'envie de faire de la publicité au Libération de ce jour et au Paris Match de cette semaine, mais comment résister à l'amertume intellectuelle de certains rapprochements éclairant crûment un pan de notre vie sociale?

D'abord un compte rendu de Dominique Simmonot sur une audience où des jeunes gens étaient jugés pour avoir  jeté toutes sortes d'objets sur les forces de l'ordre lors de  l'une de ces récentes manifestations contre le  CPE.  On nous précise qu'il ne s'agissait pas de casseurs. Tout l'article est inspiré par la volonté de minimiser ce qui s'est produit et pour instiller le doute sur la réalité des accusations portées contre les agresseurs. Avec complaisance sont rapportés les propos des avocats et des prévenus qui s'étaient trouvés là, bien sûr, par hasard et avaient pris les fonctionnaires de police pour cibles par une sorte de réflexe dont ils n'étaient pas responsables. Comme il est habituel pour ce journal, la position du ministère public est à peine évoquée et résumée à la peine demandée. Autrement dit, de cette relation que je n'ose qualifier de judiciaire, un lecteur moyennement averti tire la conclusion que les policiers ne sont pas des victimes, que les mis en cause sont de braves jeunes gens égarés dans un univers de violence qui ne les concerne pas, que leurs avocats sont du côté du bon droit et que le tribunal devrait relaxer. Je force le trait mais je n'ai pas l'impression de dénaturer le point de vue unilatéral qui nous est offert.

Paris Match maintenant. Le poids et l'horreur des photos. Non pas l'horreur tragique et extraordinaire de certaines représentations mais l'horreur d'une scène de terreur au quotidien où en un trait de temps est rassemblé le pire et le meilleur de ce qui peut advenir quand nous croyons, belles âmes, que le monde ne tourne pas trop mal tout de même. Les photographies couvrent les pages 38 et 39. Qu'y voit-on ?

Une bande de "jeunes" - je mets l'expression entre guillemets pour éviter de laisser penser que la jeunesse constituerait un état propice à de tels agissements - entoure une jeune femme. Celle-ci est déséquilibrée par un membre de l'équipe qui lui arrache son sac. Elle est près de tomber avec ce mouvement que la violence subie et l'angoisse suscitent chez une victime. Le même "jeune", ensuite, la serre avec son bras au niveau du cou pour briser net sa résistance. Elle est courageuse, elle se défend. Elle tombe mais tient toujours son sac. Son visage est douloureux, elle souffre.

Sur une autre vue, on remarque l'intervention d'un tiers, un passant,qui vient soustraire la jeune femme à l'agression et au vol dans lesquels un autre encore met la main. Courage de cet homme, violence de ces jeunes gens, rien que de très classique, allez-vous songer.

Le pire, à mon sens, c'est que le groupe composé comme j'ai dit plus haut observe ces péripéties graves, cette résistance et cette chute, cette honte, cette faiblesse scandaleusement offensée, cette lâcheté avec un sourire sur les visages, ironique, sarcastique ou de mépris mais un sourire qui révulse. Sur la scène de ce petit monde, l'innommable est tourné en plaisanterie et en dérision.

Est-il si absurde, alors, de rapprocher l'article et les photos ? Dans le premier, on légitime presque ce qui, poussé au paroxysme, va nourrir les secondes. A force de vouloir brider l'indignation par la compréhension, le singulier traumatisant par le pluriel sociologique, on rend possible, plus facile, tout ce qui devrait d'emblée nous révolter. Qand je vois cette jeune femme, ces sourires et cette horreur, je me reproche d'avoir trop cédé aux explications lénifiantes de la responsabilité diluée.

A tout seigneur tout honneur, pour finir. Ce passant, qui est-il ? A-t-il hésité, at-il eu peur ? Quel est son métier? Est-il étudiant ? Etait-il là pour manifester ? En tout cas, je l'admire. J'aimerais pouvoir me dire que j'aurais eu son courage. La honte, grâce à lui, laisse un peu de place à l'espoir.   

Un juste de classe

Hier, j'ai pu entendre une partie de l'intervention de Pierre Truche devant la commission parlementaire. Voyant ce magistrat qui est l'un des rares que j'ai profondément estimés dans notre univers, je ne pouvais manquer de laisser monter en moi des souvenirs dont il était le centre.

En particulier, je me rappelais l'affaire concernant Yves Chalier accusé d'avoir détourné des sommes considérables alors qu'il était le chef de cabinet de Christian Nucci, ancien ministre socialiste de la coopération. Ce procès, où j'étais avocat général, s'il avait à l'évidence une tonalité politique, s'était déroulé de manière exemplaire. Pour trois raisons au moins. Le président de la cour d'assises, Henri-Claude Le Gall, a conduit les débats avec une infinie maîtrise. La liberté et la sérénité qui étaient les siennes ont favorablement influencé le jury. Je n'ai plus jamais entendu tant de questions être posées par des jurés, avec une spontanéité et une pertinence qui à l'époque ont impressionné les journalistes. Enfin, j'avais dans la tête un principe que Pierre Truche avait évoqué avant l'audience et qui à l'usage a révélé toute sa sagesse. Traiter les affaires extraordinaires comme si elles étaient ordinaires.

Devant les députés, Pierre Truche a affirmé aussi qu'il était inconcevable que le Parquet s'exprimât médiatiquement en cours de procédure.  Cette position de  bon sens, apparemment, n'a pas été partagée par le procureur de la République de Marseille qui, avant le procès sur les comptes truqués de l'OM, a fait une déclaration sur l'enjeu que représentait l'équipe de football pour la cité phocéenne. Certes ! Mais est-il nécessaire, si peu que ce soit, de donner le mode d'emploi d'une audience  au lieu de laisser celle-ci enseigner sa vérité ? 

Le plus difficile, en matière judiciaire, ce n'est pas de parler. C'est de savoir résister à la tentation de la parole. Se taire pour que la justice puisse parler en toute liberté, ce n'est pas une ambition médiocre.

Cela fait quelques années que je n'ai pas rencontré Pierre Truche. L'entendre et le voir à la télévision, c'était de l'espoir à partager. Il y a des personnalités qui seront toujours plus fortes que le discours lucide et pessimiste de leur intelligence. Leur existence est le meilleur argument qui soit.

Parole, parole...

Une seconde, j'ai pensé vous entretenir de Dominique Barella qui a affirmé dans une récente interview que les politiques haïssaient la magistrature. Pour une fois, j'étais presque en accord avec le Président de l'USM. Presque, car les politiques nous méprisent et, à la fois, ayant appris à nous connaître, ont peur de nous. Le lien qui nous unit est de suspicion. Nulle envie de leur part d'aller véritablement vers l'institution judiciaire pour mieux la comprendre, l'apprivoiser et, qui sait ?, la respecter. Non, la justice est une ennemie qui a de la puissance et peut faire du mal. Un point c'est tout. Les magistrats n'ont guère plus de lucidité à l'égard du monde politique qui leur offre tout de même l'occasion de rattraper tant d'années de dépendance par des mises en examen souvent justifiées mais au goût de revanche.

J'arrête là ce début de réflexion sur un thème devenu banal à force d'être exploité. J'ai envie plutôt de vous entraîner ailleurs, dans un pays de moins en moins fréquenté : celui de la parole. J'ai participé jeudi dernier à un colloque organisé par le Barreau de Paris et qui proposait quatre tables rondes consacrées à la parole judiciaire, à la parole sacrée, à la parole médiatique et à la parole politique. Le découpage peut sembler artificiel mais il était nécessaire. Il n'empêche qu'une telle discussion  peut légitimement interroger sur le point de savoir ce qu'est une véritable parole aujourd'hui et pourquoi, de l'avis de tous les participants, il y aurait une agonie de celle-ci et une quasi disparition de l'éloquence.

D'abord, et je crois avoir convaincu sur ce point, ce serait une erreur que de confondre la parole avec l'éloquence. Cette dernière, au mieux, est un bel habillage qui vient orner un discours. Par conséquent, il me semble que c'est faire preuve d'une lucidité confirmée par l'expérience que de soutenir que l'éloquence, si elle est sa propre finalité, devient une somptuosité sonore souvent ridicule et ne place plus l'orateur sur le seul terrain qui doit être le sien : celui de la conviction et du message à transmettre .

La parole, ce ne sont pas seulement des mots qui s'inscrivent dans un espace. La parole authentique est celle qu'on ne peut pas ne pas écouter. C'est celle qui, tout à coup, sort l'auditeur du ronron facile à gérer, où la banalité des propos l'enferme, pour le contraindre à se mettre en éveil ou à se réveiller. La parole ne doit pas seulement se contenter de dire.

En effet, on peut dire durant des heures sans parler véritablement. La parole est un dire qui transforme et qui donne au moins l'impression que des routes nouvelles s'ouvrent et que la pensée a envie de se défaire de la gangue de l'habitude. Sacha Guitry exprimait cela avec son incomparable esprit lorsqu'il évoquait certaines femmes " qui parlent, parlent jusqu'à ce qu'elles aient trouvé quelque chose à dire".

A l'usage, j'irais jusqu'à prétendre, ce qui au demeurant n'est guère original, que la parole c'est la personnalité. Je parle et donc j'existe ou au moins je tente de démontrer que sans mon langage, un trait de temps, le monde serait plus pauvre. Mais, pour constituer une personnalité, un être n'a pas d'autre ressource que de faire passer, au travers de sa voix et de la force de ce qu'il désire exprimer, une humanité vigoureuse qui me semble pouvoir se résumer, sur ce plan, à quatre qualités fondamentales et  dont la réunion est de plus en plus rare dans une même personne. La spontanéité, la  liberté, la vérité et le courage.

Je ne vais pas reprendre une à une ces vertus qui  sont insdispensables pour tenir un discours qui va s'inscrire de manière neuve ou surprenante dans les esprits de ceux qui  l'écoutent.  Il n'y a pas de parole véritable  si l'orateur n'est pas prêt à s'engager sur cette crête étroite qui sépare le conformisme ennuyeux de la provocation stérile. Il faut accepter qu'une pensée et qu'un langage ne deviennent nécessaires qui si on ne peut pas faire sans eux. Pour celui qui s'exprime, parler dru et sincère relève du défi, de l'intuition lancinante de sentir jusqu'où il peut aller trop loin, du danger et de la fragilité. On marche sur la pointe de l'esprit au sommet des mots et on espère ne pas tomber. C'est pour cela que la liberté d'expression ne représente pas cette pâte tiède, cette bouillie sans goût qui viennent rassurer tous ceux qui veulent bien de la liberté mais seulement jusqu'au butoir que représente autrui, sa sensibilité et son opinion contraire. Si on ne la souhaite qu'indolore, l'endormissement et l'ennui vont rapidement nous gagner.

Ces qualités déterminantes qui créent une parole impossible à négliger parce qu'elle vous assaille par une coïncidence totale entre une forme et un fond vigoureux, donnent alors forcément à un propos authentique un caractère de violence. Celle-ci se ressent, même lorsque la parfaite maîtrise du langage semble vous inscrire dans la sphère la plus civilisée qui soit. Cette violence, c'est celle de l'orateur qui tire de soi autre chose que ce que la bienséance intellectuelle et le confort social offrent immédiatement comme matériau verbal, c'est celle qui est subie par l'auditeur qu'on prend en otage d'une pensée et de mots dont il ne peut pas lâchement se préserver. C'est la principale cause de ce hiatus si souvent remarqué et parfois subi entre l'inévitable comédie humaine et l'affirmation d'une identité par le langage.

Si on veut, une fois que la parole a creusé un sillon neuf et que la personnalité qui s'exprime a jeté dans l'échange le poids d'une humanité impossible à éluder, l'éloquence, alors, peut prétendre trouver sa place. Elle vient apposer sa grâce, son talent, sa beauté sur un édifice construit avec une matière infiniment plus dure et solide. Elle ne risque pas, dans ces conditions, de devenir à ce point omniprésente qu'elle ne serait pas loin, par le pur jeu mécanique des mots, de susciter une pensée qui devrait au contraire la précéder. L'éloquence, c'est la cerise esthétique sur un gâteau intelligent.

Une envie d'évasion

Quelle étrange idée m'a pris de vouloir faire ce blog et surtout de le baptiser "Justice à l'écoute" ! Comme si la justice était partout et qu'il suffisait de puiser dans le vivier de l'actualité pour trouver matière à réflexion et occasions de notes ! Ce n'est pas si simple. Certes, je pourrais jour après jour ressasser les mêmes obsessions et vous imposer ma " pensée " unique que vous traiteriez avec la rigueur qui convient, grâce à vos commentaires. Mais des chemins nouveaux ne s'ouvrent pas aussi aisément et j'ose dire qu'un blog sur la justice ressemble au grand écrivain pour Sartre : un univers cohérent de névroses.

Je suis sûr, pourtant, que vous ne m'en voudrez pas de me donner l'illusion que je suis libre de gambader par l'esprit où il me plaît d'aller, d'éprouver comme un désir de fuite, une envie d'évasion. La tentation me saisit de faire un sort à cette proposition d'interdiction du blasphème par un député UMP. Je ne suis pas loin non plus, comme un Philippe Muray du pauvre,  d'identifier le visage grimaçant et absurde de notre société dans le téléscopage, aujourd'hui à Paris, d'une double manifestation : la première, qui sera massive, organisée contre le CPE et la seconde qui jettera sur le pavé des prostituées désireuses d'avoir "moins de CRS et plus de caresses". Tout est mis sur le même plan, par une sorte d'énergie de la revendication et une légitimité qui s'attache, quoi qu'on en ait, à ce qui défile et proteste, que le combat soit noble ou non. On ne conteste plus pour défendre une cause juste. La cause devient juste parce qu'on  conteste. Il était hallucinant, sur France 2,  de voir et d'entendre, toujours à propos du CPE, l'immense démagogie déversée pour complaire aux "jeunes", à la "jeunesse" présents sur le plateau. A voir la révérence manifestée par les adultes, on aurait pu penser que la science infuse sortait de la bouche de ces militants dont l'ignorance et le culot faisaient des ravages. Pas une seule fois n'a été formulée cette évidence que si le CPE concernait immédiatement les jeunes sans emploi de moins de 26 ans, il  était aussi de nature à intéresser la société tout entière. Le courage, proche de la provocation, aurait pu au moins consister à leur dire : "Vous n'êtes pas les seuls à savoir ce qui est bon pour vous". Bien au contraire, le jeunisme, l'une des plaies modernes, a encore frappé.

Il faut que je rentre au bercail, que je retrouve mes ennemis intimes, devenus si proches et si familiers que notre relation prend des teintes douces et tranquilles. Je veux parler du syndicalisme judiciaire et de ses représentants. Il me semble que ceux-ci, devant la commission parlementaire, sont intervenus d'une manière qui a plu aux députés présents. Le Syndicat de la magistrature ( SM )  et l'Union syndicale des magistrats (USM ) ont formulé des propositions qui, pour l'essentiel, se recoupaient, en particulier sur le maintien de la fonction de juge d'instruction. Ce qui favorisera une de leur grande crainte, l'emprise du pouvoir politique, bien surévaluée ! Le moyen le plus efficace pour la prévenir serait pourtant d'inscrire le plus rapidement possible le débat dans l'espace judiciaire public et contradictoire .

Je partage évidemment l'avis du SM sur la nécessité d'ouvrir le Conseil supérieur de la magistrature ( CSM ) à des membres extérieurs pour que les magistrats y deviennent minoritaires. Cela me semble une démarche souhaitable avant, je l'espère, de prévoir une instance où le pluralisme politique, sans aucune présence judiciaire, constituera la meilleure garantie pour les choix professionnels. Le jugement des  pairs est en effet, l'usage le démontre,  le moins pertinent pour dégager les véritables compétences et les personnalités affirmées.

En revanche, le SM et l'USM s'opposent à la division de la magistrature en deux corps autonomes et, sur ce plan, ils font fausse route.  Faute d'une telle séparation, n'importe quelle procédure pénale, même la plus équilibrée, tournera vite en une fausse contradiction où l'inévitable connivence, l'intolérable habitude et la pesanteur répressive créeront tôt ou tard de graves  dysfonctionnements.  Pour que la pluralité des regards soit effective, il faut que le Parquet et le Siège fassent institution à part.

Les syndicats s'accordent aussi sur le renforcement des droits de la défense. C'est en effet nécessaire si on s'oriente de plus vers un système accusatoire qui ne pourra être viable qu'avec d'autres structures, se rapportant principalement au pouvoir et aux moyens de la défense. Une fois cela dit, je trouve regrettable la démission en rase campagne intellectuelle de l'USM - le SM n'ayant jamais caché son hostilité à une justice ferme, par opposition politique plus que par examen technique - qui, à aucun moment, n'est venue rappeler que la procédure pénale n'avait pas pour unique objectif de satisfaire la vision qu'a la défense de la justice. J'ai entendu récemment un grand avocat soutenir qu'il convenait d'avoir, sur ce thème, un débat consensuel et une pensée commune. Oui, mais laquelle ? Celle inspirée par les avocats ? Ou voulue par une magistrature soucieuse de l'intérêt social et des armes à donner à une démocratie dont le devoir est de se protéger sans se renier ? Si les magistrats baissent pavillon dans cette lutte intellectuelle capitale, dont le succès va déterminer les choix politiques à venir, qui viendra au secours d'un humanisme qui ne serait pas privé de bras ni de force ?   

Quel avenir après Outreau ?

La commission parlementaire en a presque fini. Elle va devoir maintenant proposer et inventer. Dans la période politique qui est la nôtre, avec cette volonté apparente d'action mais cette attente fébrile de l'élection présidentielle, il est clair qu'elle ne pourra aller au-delà d'aménagements procéduraux imposés par le constat qu'elle n'aura pas manqué d'établir et, je l'espère, par le bon sens. Ce n'est pas une révolution clé en main qui nous sera offerte, mais quelques réformes qui, pour ne pas subir le sort habituel - effervescence puis routine - seront à "cibler " avec une pertinence particulière, sans démagogie ni frilosité .

Rien n'est gagné puisque le syndicalisme n'a rien appris.  La preuve en est cette manifestation prévue pour le 14 mars qui, à nouveau, va associer l'Union syndicale des magistrats et le Syndicat de la magistrature pour une série de revendications vagues et défaitistes à proclamer en robe sur les marches du Palais de justice de Paris. Je crains fort que ce rassemblement à contretemps dégrade autant notre image que la bronca avec jets de codes devant le ministère de la Justice en 2003.

Pour en revenir à la Commission, force est d'admettre que peu de pistes nouvelles ont été ouvertes, sans doute parce que l'essentiel était de chercher une explication à des comportements qui ne renvoyaient pas seulement à des problèmes de structure mais aussi à l'inévitable perversion de l'excellence par une quotidienneté surchargée, donc moins vigilante.

Cette difficulté d'analyse était aggravée par le fait que certaines des interventions les plus remarquables - je pense notamment à celle du Conseiller Mariette - étaient parfois gangrenées par une idéologie qui déplaçait le débat sur un terrain inapproprié. Ainsi, ce n'est pas le tout-sécuritaire absurdement dénoncé qui expliquait l'acharnement médiatico-judiciaire  contre la pédophilie  mais un mouvement plus profond,  moins politique que lié aux inquiétudes d'une société. Une société qui ne sait plus où donner de l'angoisse, dans un mélange de réalités justement craintes et de phantasmes qui s'en nourrissent et les font naître. La justice suit, sans rester à l'abri de ces troubles mélangés.

Il est cependant manifeste qu'ont été mis en évidence des points de fixation et des possibilités de progrès. Avant de les examiner, il convient d'évoquer la formation  des futurs magistrats et avocats.

Pour les premiers, si on reste fidèle au modèle de la grande Ecole professionnelle, reste toutefois à désenclaver l'enseignement de tout ce qui amplifie le corporatisme et l'ubris - la démesure dans l'exercice du pouvoir. Cela signifie que non seulement les meilleurs d'entre nous doivent être conviés pour cette pédagogie dans une pluralité intellectuelle qui en garantirait la richesse mais qu'une infinité de personnalités extérieures à notre monde - et dans tous les secteurs - viendrait y faire souffler l'air libre de la société. L'apprentissage technique est fondamental mais à condition qu'il soit élargi à ce qu'on pourrait appeler le principe d'humanité. Celui-ci n'a pas vocation à être enfermé dans la sphère du coeur mais doit devenir une composante importante de l'appréciation professionnelle. Il faut en finir avec cette irruption dans l'espace judiciaire de jeunes gens à la pensée pauvre, au langage étriqué, à la culture réduite et à la politesse minimale. C'est la faiblesse de cette conjonction qui constitue le préoccupant déficit d'humanité. En même temps, il ne s'agit pas de faire de l'auditeur de justice le doute et l'hésitation incarnés. Une phrase comme celle prononcée par le directeur de l'ENM - "Il ne faut pas que les juges pensent détenir seuls la vérité " -  est ravageuse. Bien sûr qu'ils doivent penser détenir cette vérité mais cela ne signifie pas que dans leur alchimie intime ils aient à oublier, pour irriguer l'intelligence, la contradiction qu'on leur apporte ou qu'ils se donnent !  Enfin -  et je ne prétends pas être provocant - aucun magistrat ne devrait pouvoir être nommé à son premier poste sans faire l'objet d'un véritable contrôle psychologique qui, à la fois, aiderait au choix des fonctions et permettrait d'écarter les quelques "malades" de la personnalité décelés trop tard dans notre système.

Les avocats : ils bénéficient depuis Outreau d'une cote d'amour en contraste avec l'opprobre collectivement épandu sur la magistrature. Il m'apparaît que cette sanctification n'est pas plus pertinente que la diabolisation à laquelle elle prétend s'opposer. Ce n'est pas mon propos aujourd'hui de mettre en lumière tout ce qui profondément distingue magistrats et avocats, notamment sur le plan du rapport à la vérité et de l'intérêt social. Pour ma part, je considère que ce serait une grave erreur de méconnaître ces différences en faisant confiance au seul barreau pour la description des dysfonctionnements - dont la responsabilité, comme par miracle, ne lui incombe jamais - et pour les propositions sur les pratiques de la magistrature. Je sais bien que l'avocat, parce qu'il défend, est revêtu par les naïfs d'une aura qui résiste à tout tandis que le magistrat, parce qu'il est nécessairement inférieur à l'idéal de justice, se laissera trop volontiers décrier.

Comme il est raisonnable - et souhaitable - de prévoir que la place du contradictoire, donc de l'avocat, sera amplifiée dans les projets à venir, la formation verra son importance accrue. En effet, à côté d'avocats excellents voire exceptionnels, que de comportements qui ne laissent pas bien augurer d'une période où les pouvoirs de la défense seraient augmentés ! La procédure la plus cohérente perdrait tout sens si elle ne confrontait que des professionnels discutables d'un côté et de l'autre. Or, le barreau est trop volontiers satisfait de lui-même sur le plan technique. Il n'hésite jamais à s'offrir la facilité de prendre la magistrature comme bouc émissaire de ses propres carences.

Les évolutions clairement positives, dont la Commission a  déjà laissé entrevoir la nature, tiennent à la prescription de délais et à l'exigence de publicité.

Le code de procédure pénale prévoit la gestion du temps et la rapidité des réponses à apporter, notamment aux demandes de mise en liberté. Mais de plus en plus le magistrat instructeur et les chambres de l'instruction se trouvent confrontés à une bureaucratie complexe qui détourne de l'essentiel : une administration à la fois efficace et humaine de la justice. Les délais nouveaux auxquels on songe offriraient le mérite d'imposer un regard régulier sur des pratiques qui actuellement dépendent trop de la plus ou moins grande passivité du mis en examen et de l'initiative du juge d'instruction. Cette instauration de rendez-vous judiciaires obligatoires contraindrait le magistrat à rendre compte des raisons de son action ou inaction et à justifier le plus important : la durée des détentions provisoires. Elle serait un formidable outil pour favoriser un vrai contrôle et freiner le cours interminable de certaines procédures. Au fond, pourquoi ne pas l'avouer ? On passerait d'une volonté de protection du justiciable à l'ère du soupçon à l'égard du juge. Celle-ci serait gage de progrès parce que tout ce qui conduit à justifier l'exercice d'un pouvoir et l'accomplissement d'une activité va dans le bon sens .

Pour compenser, il serait bienvenu d'abolir les inextricables embarras qui résultent par exemple du fait qu'un mis en examen a la faculté de déposer autant de demandes de mises en liberté qu'il le souhaite sans être tenu d'attendre l'issue de chacune. De telle sorte que les cabinets d'instruction et les chambres du même nom sont encombrés par un entrelacs absurde qui n'est pas loin de les détourner d'une approche sérieuse des dossiers, même si l'article 148 alinéa 3 du code de procédure pénale permet dorénavant de répondre par une seule décision à plusieurs de ces requêtes . Il n'empêche que l'approfondissement du travail et de l'analyse qu'on exige des magistrats se doit d'avoir pour inévitable contrepartie un allégement des formes et de la surabondance procédurales .Les garanties sont moins une affaire de papier qu'une confrontation de visages, qu'une parole et qu'une écoute. Puissent les politiques percevoir que sur ce plan, depuis longtemps, quelle que soit la philosophie inspiratrice, on a étouffé le souffle de la justice sous les contraintes de bureau !

Les avantages de la publicité ne sont plus discutés aujourd'hui. La justice se montrant est naturellement moins suspectée. Elle se révèle aux citoyens, aux médias et rend d'autant plus respecté le secret nécessaire aux développements de certaines procédures. Elle favorise également la qualité professionnelle de chacun, qui est transcendée, si on sait ne pas succomber à l'histrionisme, grâce au regard porté sur le fonctionnement de l'institution. Les audiences des chambres de l'instruction et l'activité juridictionnelle du juge d'instruction devront se plier à cette exigence.  Le secret demeure toujours la pierre angulaire de notre système parce qu'il rassure par l'autorité solitaire ou collective qu'il permet. La justice préfère marcher à reculons vers l'ombre plutôt que s'avancer vers la lumière qui est l'audience . Les mentalités, sur ce plan, méritent d'être métamorphosées autant que les procédures. On n'a pas à se cacher du citoyen. Au contraire, tout démontre que le jugement de la société est d'autant plus équitable sur notre service public que celui-ci sait présenter sans tricher ses grandeurs et ses inévitables faiblesses, se félicitant des premières et s'excusant sans barguigner pour les secondes .

L'éclatement de la magistrature en deux corps distincts et indépendants l'un de l'autre est, aussi, de plus en plus évoqué. Je partage ce sentiment pour plusieurs raisons. Il ne suffit pas, d'abord, de crier que nous sommes tous magistrats, parquet et siège, pour répondre à l'éclatante contradiction de nos démarches intellectuelles . Elles n'ont rien de commun, l'une se réfugiant dans des vertus de neutralité et de réserve et l'autre acceptant un engagement, une implication de bon aloi. Ensuite, notre solidarité née d'une formation commune et d'une proximité professionnelle constante crée une connivence institutionnelle qui interdit de tirer le meilleur profit de la pluralité des regards. La plupart du temps, un regard domine les autres et, dans Outreau, on a pu constater à quel point la symbiose entre le Parquet et le juge était devenue calamiteuse. Autrement dit, la seule manière sans doute de redonner du sens à la contradiction et au débat au sein de la magistrature est de nous faire appartenir, les uns et les autres, à des structures sinon antagonistes du moins différentes et reflétant le contraste de nos missions. Pour ma part, si une loi organique venait à modifier nos statuts, je n'en serais pas marri et y verrais un grand avantage pour la clarté de nos rôles et la lisibilité de la justice. Ce qui m'amuse, c'est de voir qu'on a fait grand cas de cette proposition quand elle a été formulée par la présidente de la cour d'assises d'appel pour Outreau. J'avoue avoir mieux compris, alors, certains comportements qui semblaient vouloir anticiper sur une réforme encore virtuelle . Combien de fois, en effet, ai-je pu sentir chez quelques magistrats du Siège une hostilité à l'égard du Parquet et une bienveillance toute particulière à l'égard des avocats !

On pourrait encore, dans le cadre du système existant, mentionner telle ou telle modification utile. Je ne veux faire réference qu'à une seule, dont la prescription me semblerait de bonne justice, abolissant ainsi un contentieux la plupart du temps dérisoire . La défense a heureusement le droit de demander certains actes au juge d'instruction. Cette excellente disposition oblige le conseil à assister correctement son client et à s'investir dans le dossier. Combien d'avocats se plaignent aux assises de carences qu'ils n'ont rien fait pour pallier avant ! Trop de juges, il est vrai, refusent presque à tout coup d'accéder à ces requêtes par une sorte de susceptibilité mal placée, dépensant en définitive plus d'énergie pour justifier leur refus qu'ils n'en mettraient à accomplir les diligences souhaitées. Pourquoi ne pas rendre obligatoires celles-ci qui sont rarement absurdes, parfois importantes, jamais nocives ?

Enfin, une réflexion de haute volée devrait être menée au sujet d'hypothèses de travail qui, bien exploitées, pourraient aboutir à d'heureuses conséquences. Ne faut-il pas tenter d'élaborer un grand partage procédural, non pas entre les affaires simples ou complexes mais entre celles où l'aveu est judiciairement confirmé et les autres ? Il est absurde, aujourd'hui, de ne tirer aucune conséquence du fait que certains dossiers pourraient voir leur instruction simplifiée pour aboutir très vite à l'audience ?

L'une des faiblesses de la procédure d'instruction est la mise en examen dès la présentation au juge, alors qu'opérée comme une conséquence des investigations, elle aurait plus de poids. Une modification en ce sens appellerait des changements substantiels mais elle aurait le mérite de faire échapper le magistrat à la tentation de s'inscrire tout de suite et durablement dans une veine "à charge " .

Serait-il également concevable de songer à l'instauration d'une collégialité authentique, qui pourrait être saisie pour chaque décision importante de l'instruction : mise en examen, détention provisoire, discussion de l'ordonnance de renvoi ? Je ne suis pas persuadé que le principe d'impartialité serait violé par une juridiction unique se prononçant à des stades différents sur le cours d'une procédure.

On le voit, rien ne sera facile pour la Commission jusqu'au 7 juin. Cela le sera d'autant moins qu'Outreau aurait pu ne pas être .   

L'imprécateur facile

Parce qu'on a quitté la magistrature, on aurait tous les droits, même celui de stigmatiser dans le confort !

La semaine dernière, le Monde a publié une tribune de Laurent Lèguevaque, ex-magistrat, enjoignant " Faites comme moi, démissionnez " aux " magistrats qui ont brisé la vie des innocents d'Outreau "  et ajoutant que " s'ils n'avaient pas pensé uniquement à leur carrière, ils auraient rendu leur tablier ".

Etrange de voir comme les auditions devant la commission parlementaire font apparaître un paysage intellectuel et judiciaire infiniment plus contrasté que prévu. Pour ma part, je vais attendre la fin de celles-ci pour tenter d'y voir clair et proposer quelques solutions, au regard de la courte période politique opérationnelle qui nous reste avant l'élection présidentielle. Mais, sans déroger à cette règle, je ne crois pas avoir été le seul à remarquer deux tendances fortes. La première montre à  quel point il sera difficile d'identifier les prémisses de fautes disciplinaires à l'encontre de tous les magistrats ayant connu ce dossier. Pour constituer indiscutablement un désastre dont l'analyse est plus que jamais nécessaire et  appelle une grille d'appréciation fine et multiple, l'affaire d'Outreau rend cependant malaisée la recherche d'une démarche "punitive" qui comblerait les députés et l'opinion publique  La seconde manifeste le hiatus éclatant  entre les contrôles formels qui ont sans cesse avalisé la procédure et la relation  avec les accusés, qui aurait du troubler et alerter. Au fond, la bureaucratie a failli parce qu'elle n'a jamais été confrontée à l'humanité des mis en examen.

C'est sans doute à cause de la perception de cette double incommodité que Lèguevaque, dont je n'ai pas lu le livre, s'abandonne à cette charge démagogique contre des magistrats désignés depuis longtemps à la vindicte publique et accusés d'être seulement des carriéristes qui devraient démissionner en masse. Comme Laurent Lèguevaque lui-même qui s'érige en modèle.

Ce dernier se sent-il si seul qu'il éprouve le besoin de jeter ainsi l'opprobre sur des professionnels qui méritent, dans tous les cas et quelles que soient leurs responsabilités, autre chose que ce procès humiliant et expéditif ? Veut-il favoriser, par cette dénonciation, un mouvement qui conduirait les magistrats à fuir leur mise en cause, au lieu de l'affronter ? Quelle vulgarité de l'esprit, aussi, que d'incriminer l'ambition médiocre qui serait la leur et qui leur interdirait de démissionner ! Comme s'il n'y avait pas plus de courage, pour un Burgaud, à demeurer qu'à partir, en pleine conscience des limites de sa vie professionnelle ! Je sais bien qu'on déteste, même si on est déçu par le corps auquel on appartient, s'éloigner sans pouvoir convaincre d'autres de vous rejoindre.  On a  connu le juge Halphen qui est un homme tout à fait sympathique et qui, longtemps, a réussi à faire croire qu'il avait quitté la magistrature  parce que la justice le brimait alors que c'est sa compétence professionnelle qui posait problème. Mais, les médias l'adorant, qui aurait osé le soutenir ? Eric Halphen, au moins, n'a jamais appelé  à une charretée de têtes ! 

La liberté en deuil

Philippe Muray est mort jeudi dernier. Dans un magnifique article paru dans Libération, Philippe Lançon nous dit qui il était, la force et l'impertinence de son esprit, l'agacement délicieux que sa lecture suscitait.

J'aimais ses articles. Je ne connaissais pas tous ses livres. Le dernier, Festivus Festivus, était éblouissant et trop long, injuste et formidable de lucidité, superbement réactionnaire et plein de cette gaîté qui vient de la volupté de bien choisir ses cibles et de savoir les atteindre en plein centre, là où cela fait mal, là où cela fait du bien.

Combien de fois ai-je demandé, et encore tout récemment, s'il était possible de le rencontrer, par une envie absurde de voir dans quelle personne habitait cette intelligence, dans quel type d'esprit était né ce style et dans quelle âme avait prospéré cette incroyable et chaleureuse dénonciation de l'humanité moderne et de ses ridicules.

J'aurais voulu le connaître. Trop tard. Il y a un silence  inquiétant dans l'univers où on allait se consoler de la lâcheté contemporaine.

La liberté est en deuil.