Clearstream : le retour

Clearsrteam ouvre des gouffres sur le plan politique et sur celui de la moralité publique mais ce n'est pas mon sujet ni l'objet de ce blog.
Ce qui m'importe et me réjouit, c'est la bonne affaire que représente Clearstream pour l'univers judiciaire. L'information, dans laquelle Nicolas Sarkozy s'est constitué partie civile pour dénonciation calomnieuse, suit son cours à un rythme soutenu. Mon impression, à la lecture notamment du Monde et du JDD qui en rapportent les séquences déterminantes, c'est que la justice "revient bien" comme on dirait en langage sportif.
Les deux juges d'instruction Henri Pons et Jean-Marie d'Huy semblent avoir tant de connivence intellectuelle et d'efficacité dans l'action qu'ils parviendraient presque à me réconcilier avec le concept de co-saisine que j'avais tendance à traiter à la légère. Il est vrai que certaines procédures avaient pu me le laisser penser : un juge travaillait et l'autre regardait. Les démarches d'H. Pons et J-M d'Huy, notamment les perquisitions dans des lieux pourtant hautement sensibles, demeurent d'une remarquable discrétion. Leur comportement nous change de quelques médiatisations, en particulier féminines, apparemment dédaignées mais profondément désirées et cultivées. De plus, c'est pour le moment un sans-faute technique puisqu'aucun de leurs actes d'instruction n'a été contesté. Je ne connais pas personnellement ces deux magistrats mais qui s'intéresse à la justice ne peut manquer d'éprouver de la fierté à l'idée que, par une bienfaisante contagion, nous sommes enrichis par leur qualité. L'esprit de corps n'est pas toujours une notion absurde parce que bêtement corporatiste.
Au-delà d'eux, quelle formidable évolution que celle de la justice depuis mes débuts dans la carrière, en 1972. Les juges se sont émancipés et le pouvoir politique ne peut que prendre acte de cette indépendance de plus en plus affirmée. Le garde des Sceaux, depuis quelques années, est obligé de composer avec elle, en espérant seulement qu'elle ne créera pas trop de dégâts. Les magistrats disposent d'une liberté et d'une capacité d'initiative sans commune mesure avec celles dont les professionnels même les plus entreprenants pouvaient disposer à mon époque. Il est évident aussi que les perquisitions dans des ministères et peut-être demain à Matignon appellent une relation de confiance absolue entre les juges et le Parquet, faute de quoi le secret nécessaire à leurs investigations serait vite éventé. Ce pouvoir considérable qu'ont les magistrats est une chance pour la justice, un bienfait pour la démocratie, à condition qu'ils sachent l'exercer avec mesure et équilibre.
Il suffit, pour s'en convaincre, de percevoir à quel point les latitudes nouvelles laissées à  l'institution judiciaire ou conquises par celle-ci entraînent en retour, à sa charge, une obligation de qualité et de conscience, une attitude de retenue et de modestie. Pour un magistrat possédé par l'ivresse de sa fonction et ébloui par les conséquences vertigineuses que pourraient avoir certains de ses actes, notamment sur la vie publique, que de dérapages possibles ! La puissance de faire, qui nous est dévolue depuis plusieurs années, impose à proportion des devoirs à respecter. L'orgueil d'accomplir doit étouffer la vanité d'être. Qu'on nous préserve des personnages pour nous laisser des magistrats !
Il me semble qu'avec ces deux juges, la justice revient par la grande porte. Pour ma part, je n'oublie jamais tous les autres qui, partout, dans le silence, en sont l'honneur au quotidien.
Outreau est derrière nous.

Comments

[Rédigé par : Parayre]

Des procés-verbaux , des documents placés sous scellés dont les contenus sont repris dans la presse , donc des violations manifestes du secret de l'instruction , des atteintes scandaleuses à la présomption d'innocence ...Je n'éprouve guère , pour ma part , de " fierté " devant une Justice , peut-être émancipée mais surtout incapable de respecter les principes fondamentaux sus-évoqués .

Tant qu'elle ne saura pas résister à la tentation médiatique , elle restera une " autorité " instrumentalisée ...à laquelle la Police Judiciaire apportera son concours si son action complait sa tutelle !

[Rédigé par : Cacambo]

Je crois nécessaire de préciser un peu mon dernier commentaire (j'ai égalemnet développé mon opinion sur mon blog http://cacambo.over-blog.net).

Il est certes sain que l'exécutif ne soit pas au-dessus des lois. Il reste qu'on ne peut pas exclure que, dans certains cas, la justice se trouve instrumentalisée à d'autres fins que celles qui justifient son nom et son existence. Parfois même les juges eux-mêmes pourraient se laisser aller à des "coups médiatiques" allant au-delà des simples nécessités de la procédure.

Mon propos consiste donc à constater que, pour éviter ou limiter ce genre d'excès, des textes particuliers ont été mis en place au bénéfice des parlementaires et des avocats. Paradoxalement, le pouvoir exécutif bénéficie quant à lui d'une immunité de juridiction, mais d'aucune protection procédurale. Je ne crois pas pour autant sain qu'un juge puisse s'inviter à tout moment dans un bureau ministériel et ainsi prendre connaissance sans restriction autre que le secret défense d'informations relevant de la seule responsabilité du pouvoir exécutif.

Ainsi, au même titre que la forme d'immunité territoriale qui paraît être accordée au président de la République (et plus exactement aux locaux de la présidence), le respect de la séparation des pouvoirs me paraîtrait justifier que les actes de procédure empiétant directement sur le fonctionnemnet du pouvoir exécutif, tels que les perquisitions et écoutes téléphoniques, soient soumis à un régime particulier.

Cordialement et avec respect pour l'opinion contraire (comme on dit, je crois, dans la magistrature).

[Rédigé par : ROYNARD]

L'émancipation concerne bien davantage les juges judiciaires que les juges administratifs, et je crains qu'à utiliser des expressions trop générales et à ne se focaliser que sur la jusitice pénale la justice administrative ne parvienne jamais au degré d'émancipation requis. Je ne vous demande évidemment pas de parler à tout prix de justice administrative, mais de ne pas, par relief en creux et par inadvertance, donner à croire qu'elle se serait émancipée au même point.

[Rédigé par : sbriglia]

Tiens,voilà une expression ,découverte ce jour dans un blog quelconque "la justice (de l'affaire clearstram), panier percé des auditions où un petit télégraphiste semble attendre à la porte du cabinet des deux juges précités pour se précipiter Bd Blanqui (on a quitté les Italiens il y à longtemps)"

Ah,Monsieur l'Avocat Général,qu'il est dur parfois -et ingrat -d'essayer de présenter la belle Thémis sous son meilleur profil!..( j'aime bien ,sauf votre respect ,vous taquiner un peu ,nous avons débuté à la même époque sous la robe ;la mienne n'était pas moirée! )

[Rédigé par : cactus]

"Il me semble qu'avec ces deux juges, la justice revient par la grande porte." dites-vous !

Veinard car VOUS avez les clefs !
sinon cette "histoire" me fait de plus en plus penser au Gulfstream !!!

[Rédigé par : Didier]

Mais qu'ont fait ces Juges qui mérite tant d'éloges de votre part ? Ils ont marqué l'indépendance de la Justice vs le politique, la belle affaire ! Ils font leur boulot dans une Démocratie en péril, voilà pourquoi vous les félicitez. Tout est relatif.
Et ces Dames que vous critiquez, n'était ce pas parce qu'elles n'avaient pas d'autres moyens ? Et ces PV qui paraissent dans la presse, d'où viennent ils ? Ces deux Juges sont ils si différents de ces deux Dames ?
Quant à Outreau, ne tournez pas la page si vite. L'attente du citoyen que je suis est extrême. Que la vie politique d'un Premier ministre soit brisée, je m'en moque. Que la vie d'un chauffeur de taxi qui n'a rien demandé le soit, me bouleverse. Je le dis simplement, sans démagogie aucune mais je n'oublie pas tous les chauffeurs de taxi.

[Rédigé par : sbriglia]

Peut-on considérer que le comportement -somme toute ...désespérement normal- de ces deux magistrats instructeurs, serait,à lui seul, de nature à nous faire reprendre espoir dans l'Institution judiciaire?..Et nos magistrats du siège -civilistes ou commercialistes,n'apportent-ils pas ,modestement ,quotidiennement ,leur pierre à l'édifice?...Diantre , les pénalistes et leurs thuriféraires ,fussent-ils brillants,ne sont pas les seuls hôtes de la maison Thémis!..
Que de magistrats ,restés obscurs et anonymes,ont permis, par la qualité de rédaction de leurs jugements et arrêts,de porter haut le rayonnement de notre droit...Laurence et Eva ne sont pas les seules pilastres du Temple!

[Rédigé par : aspasie]

mon propos manquait de precision. ce que je voulais dire c'est qu'outreau crystallisait à lui seul plusieurs problemes. a savoir qu'une formation ne pouvait pas garantir la competence, le talent.. des magistrats. ces qualités ne peuvent pas etre evaluées au moyen d'examens..en outre on ne peut pas continuer de demander aux magistrats de travailler dans les conditions qui sont les leurs aujourd'hui et qui sont connues depuis bien longtemps. sauf erreur de ma part n'y at-il pas autant de magistrats qu'au début du siecle. en somme il a fallut attendre "outreau" pour que ces questions soient portée sur la place public.. peut-etre suis-je pessimiste mais j'ai l'impression que ces questions etant eminement politique, les réponses ne seront pas à la hauteur des questions soulevées.

[Rédigé par : Cacambo]

Les actes des deux juges sont peut-être parfaitement justifiés au fond. Il n'en reste pas moins qu'ils soulèvent indirectement la question de savoir s'il est sain qu'en démocratie, les locaux ministériels, voire - pourquoi pas - les conversations téléphoniques des ministres, soient moins protégés que ceux d'un avocat ou d'un député.
Un principe ne se divise pas et la séparation des pouvoirs nécessite et justifie tout autant la protection de l'exécutif contre le judiciaire (et le législatif) que l'inverse...

[Rédigé par : aspasie]

il y a quelques semaines j'ai assisté à un cours d'histoire du droit(institution judiciaire) et le professeur nous disait que la formation des magistrats n'avaient jamais été aussi bonne qu'aujourd'hui. outreau n'est ni derriere nous ni devant nous. il me semble qu'on ne peut demander à la justice de faire plus qu'elle ne peut. en ce sens qu'elle est le fait des hommes.

[Rédigé par : Voltigeur]

Ah, l'institution judiciaire, cette formidable blanchisserie politique... quoi de plus précieux pour un politicien, contre la calomnie et les manoeuvres de basse politique, que l'autorité de la chose jugée ?

[Rédigé par : Marcel Patoulatchi]

ALCYONS, connaissez-vous des solutions magiques pour s'assurer que les recrutés soient authentiquement bons, et cela dans la durée ?

Pourquoi toujours penser à durcir l'entrée, alors que cela ne fait qu'accroître le sentiment que les élus peuvent, une fois l'obstacle franchi, se reposer ? Pourquoi ne pas être modéré à l'entrée, s'assurer une large marge de manoeuvre en ouvrant les portes, et filtrer au fur et à mesure, en examinant réellement l'activité des fonctionnaires et magistrats ?

Parce que l'idée de contrôler des fonctionnaires et magistrats, y compris de pouvoir les licencier, est tabou, on blinde l'entrée... mais est-ce vraiment l'idée pour permettre aux bonnes volontés de percer ? N'est-ce pas une des raisons qui font que d'indécrottables rapaces puissent arriver en position de pouvoir ?

Pour le reste, si on devait faire un catalogue d'affaires délicates que la justice a à connaître, il serait probable qu'on n'en finisse jamais. La nature humaine est telle que non seulement ce n'est pas demain que les tribunaux seront devenus inutiles mais, de plus, ce n'est pas non plus demain que des individus au service de la Justice seront tous bons et infaillibles.

[Rédigé par : ALCYONS]

Je ne connais pas Henri PONS ; par contre, j'ai eu des contacts très constructifs il y a une dizaine d'années avec Jean-Marie d'Huy, qui m'avait paru être d'une rare intelligence. Malheureusement, ce type de magistrats ne forme pas la majorité du corps et c'est regrettable. Le processus de recrutement des magistrats est, à mon sens, à l'origine des dérives. Ce talon d'Achille de notre système actuel doit faire l'objet d'une vraie réforme.

[Rédigé par : Paxatagore]

"De plus, c'est un sans-faute technique puisqu'aucun de leurs actes d'instruction n'a été contesté.". N'oublions pas cependant qu'en l'absence de mis en examen, on ne voit pas trop qui aurait contesté ces actes (à part le procureur de la République de Paris, qui semble chagriné de la façon dont le parquet est traité par les deux juges d'instruction ?).

[Rédigé par : Goupil]

C'est vrai que l'attitude de ces deux juges dans l'affaire Clearstream est réconfortante.

Mais l'histoire récente nous a appris à être extrêmement prudents en la matière quand, de toute évidence des lobbies tels que le complexe militaro industriel ou Elf étaient partie prenante, et c'est bien de cela qu'il s'agit.

Alors de la même manière que les chaussures Berlutti de Roland Dumas, ses amour tapageuses ou les arbres du parc de Le Floch Prigent ont servi à Madame E. Joly, (très contente d'elle pour la qualité de son instruction, si l'on en croit sa récente tribune dans le Monde) et à sa collègue Madame Vischniewsky d'alibi pour ne pas aller chercher la vérité sur ce que les citoyens attendaient : les milliards de francs de la corruption qu'Elf déversait depuis 40 ans dans les poches des partis et des politique…

Prions donc pour que les frasques de De Villepin et sa passion pour coups tordus ne masquent pas opportunément des turpitudes encore plus graves. Denis Roberet n'arrête pas de dire qu'il y a des comptes privés chez Clearstream et que tout ce que dit le corbeau n'est pas faux…. et l'institution judiciaire frnaçaise en sortirait encore une fois ridiculisée.

Un petit rappel http://www.marianne-en-ligne.fr/archives/e-docs/00/00/27/77/document_article_marianne.phtml

Outreau derrière vous ?

Ah bon …

Certes mais dans le rétroviseur se profilent des périls bien plus important qu'Outreau.

En effet le programme judiciaire sur le scandale Alègre est très fourni dans les semaines à venir :

Le 9 Mai à Paris : Le Procureur Bréard (celui dont le rapport sur le Procureur Bourragué est gardé secret par la hiérarchie judicaire) http://www.lefigaro.fr/magazine/20060310.MAG000000312_les_oublies_de_l_affaire_algre.html , attaque Baudis pour diffamation et le Procureur Bourragué attaque Michel Roussel (pour violation du secret professionnel). C’est dans la même chambre .Les témoignages des personnes citées par Bréard et Roussel devraient être passionnants….

Le 29 Mai à Toulouse, D. Baudis est en appel contre M. Roussel qui l’a fait condamner en 1ere instance pour diffamation.

Et la journaliste, MF Etchegoin qui a beaucoup mouillé sa chemise pour défendre les « notables » est attaquée pour son livre par la famille de Line Galbardi (la prostitué massacrée par Alègre… affaire dont le Procureur Bourragué serait le procureur « fantôme »).

Le 8 Juin à Paris Baudis – Bourragué attaquent Michel Roussel pour « violation du secrets professionnel ». L’audience devrait aussi être passionnante…

D'autant plus que le 30 Mars dernier le nouveau Procureur Général de Toulouse, Mr Davost, était interwievé sur France 3 Toulouse par un journaliste pugnace . Ce qui était dit était passionnant : on y parle "de profond malaise au Palais de Justice de Toulouse", de "nombreux cadavres inexpliqués sur les bras de la justice", du "fameux rapport Bréard" (celui qui n'est pas versé au dossier depuis plus d'un an), du "dossier des médecins légistes" et le nouveau Procureur Général Davost sembe prendre la mesure de l'affaire.

A propos de ce fameux rapport "Bréard" , le Procureur Général dit " « je vais le regarder, l’examiner et l’étudier pour me faire mon propre jugement » . Que de précautions oratoires avec ces 3 verbes…

Car il ne va pas pouvoir rester assis longtemps sur le cocotte minute chauffée à blanc : il est à Toulouse depuis déjà quelques mois, il a fait ces déclarations il y un mois…Il lui faudrait donc autant de temps pour lire un rapport…sur une affaire dont il reconnaît qu'elle est très préoccupante ?

On est bien obligé d'être très perplexe quant à la capacité en matière de lecture de ce Procureur Général. Peut être encore une victime de la "méthode globale" ?

Il va être de plus en plus difficile, dans le monde politique, judiciaire et médiatique de rester sourd et aveugle. … et mettre 4 mois pour prendre connaissance d'un rapport très embarrassant qui a quand même 16 mois d'existence.

Voilà qui devrait intéresser la presse… du moins celle qui ne satisfait pas de la « vérité officielle ».

Et si dans 6 semaines on se rendait compte que "la vérité officielle", celle de l'institution judiciaire, n'est pas la vérité ?

Ce serait un Outreau à la puissance 100 car cela mettrait en cause beaucoup de monde et beaucoup d'institutions…

Tiens au fait puisque Outreau serait "derrière nous" pourquoi le Juge Bruguière ne procède-t-il pas à des mise en examen dans l'affaire de l'avion du Président Rwandais ? Cela fait des mois qu'on nous serine qu'il a fini son enquête et que sa religion est faite.

Va-t-il nous refaire le même coup que pour l'avion d'UTA (cf l'excellente enquête de Pierre Péan et ses accusations contre le juge Bruguière).

Je crois qu'il ya encore des dossiers "explosifs" pour l'institution judiciaire française…

[Rédigé par : Qwyzyx]

Une affaire Clearstream peut en cacher une autre.

Le caractère gigantesque de l'affaire initiale (la vraie) explique aussi que tout le monde s'applique à rester discret.

http://ladominationdumonde.blogspot.com/2006/04/laffaire-clearstream-la-vraie.html

Je reste plus cironspect à propos d'Outreau.

[Rédigé par : Marc Fievet]

Bonsoir,
Je trouve le mari de Laure de Choiseul bien silencieux.
Sincérement
Marc Fievet

[Rédigé par : Jean-Dominique Reffait]

Ah Philippe, vous êtes incorrigible ! Sans compter que vous vous condamnez au yoyo : Demain, un autre juge désastreux vous propulsera le moral dans les charentaises ! Outreau n'est ni derrière ni devant nous, mais avec nous, et pour longtemps. Si un si gros accident a été rendu possible, combien de plus petits sont encore plus faciles à provoquer ! C'est cela que révèle Outreau, sans que personne n'aie songé à remettre en question la qualité de certains magistrats. Nous le savons : les bons magistrats instructeurs existent. La question est : dans quelle proportion ?

Et puis, vous n'êtes pas sympa avec vos collègues femmes (je comprends que vous pensez à une ou deux en particulier) car il me semble que dans le domaine du mélange des genres médiatico-judiciaire, les hommes ont montré la voie, et de quelle manière ! Un premier ministre s'en est suicidé.

Ce n'est pas en tant que magistrat que vous pouvez avoir lieu d'être fier de la méthode de juges d'instruction, mais en tant que citoyen. Et moi aussi, je suis prêt à être fier d'une justice qui fonctionne bien, qui ne compose pas avec les pouvoirs, avec les médias et qui s'insère heureusement dans l'ensemble des processus démocratiques. Et si j'étais américain, je serais fier de la façon dont semblent se conduire les délibérations du jury Moussaoui.