CSM c/ RVR

La manie de la judiciarisation atteint même les magistrats !

On vient d'apprendre que la présidente du Syndicat de la magistrature (SM) a saisi la HALDE pour se plaindre d'une discrimination dont elle aurait été victime de la part de l'ancien ministre Pascal Clément qui n'aurait pas avalisé son affectation à l'Ecole nationale de la magistrature. Faut-il à tout prix et toujours donner une traduction juridique à ses déceptions, justifiées ou non ? Faut-il faire une telle confiance à la HALDE, autorité qui n'a pas toujours servi - je pense à l'affaire Vanneste - la liberté d'expression ? Faut-il oublier que le SM a diffusé une contre-circulaire pour prévenir l'application des peines plancher et s'étonner que ses démarches politiques puissent rendre réservé n'importe quel garde des Sceaux ?

Mais l'essentiel, aujourd'hui, n'est pas là. Il réside dans l'incroyable report de la décision du Conseil supérieur de la magistrature (CSM) en  conclusion de l'instance disciplinaire engagée contre Renaud Van Ruymbeke (RVR), longuement débattue il y a quelques semaines, où la Chancellerie avait proposé au plus bas ses réquisitions. Tout semblait avoir été dit et contredit, expliqué et développé. Le CSM n'avait plus qu'à trancher. Apparemment, hier, cette exigence était devenue insurmontable puisqu'il a décidé d'attendre que le dossier Clearstream soit achevé pour examiner les pièces qui ne seraient plus couvertes par le secret de l'instruction. En dépit de la diligence des juges, le délai va être interminable.

Je pense à mon collègue RVR qui, légitimement, espérait avoir franchi le cap le plus éprouvant et était persuadé de connaître le meilleur ou le pire hier. Quelle terrible déception doit être la sienne et comme sa situation judiciaire, dorénavant, va ajouter au malaise disciplinaire une souffrance inutile et durable ! Sans abuser des grands mots, c'est un petit couloir de "la mort" version magistrature, une épée de Damoclès suspendue longtemps sur une destinée professionnelle qui ne souhaitait qu'être fixée sur son sort. Le comble est de faire dépendre l'issue de l'instance disciplinaire  de l'activité de collègues qui n'avaient pas besoin d'être chargés de cette nouvelle responsabilité.

Je n'ose pas croire une seule seconde que le CSM, écartelé entre l'envie d'absoudre et la peur de le faire, ait pu choisir le salut dans la fuite, dont Napoléon affirmait qu'elle n'était que le remède de l'amour.

Ou bien, plus tristement, n'a t-il mis en oeuvre que l'expression particulière d'une pratique ordinaire qui ne place pas le justiciable, le citoyen au coeur des préoccupations de la justice mais n'hésite pas à renvoyer, à différer, à décevoir ? Au lieu de juger vite et bien.

Quelle image la société va-t-elle avoir de nous à la suite de cet enlisement dans la nuit du temps ?

Il faut plus que jamais aider RVR. Il est des engagements qu'on doit tenir absolument. Hier, on l'a oublié.

Comments

[Rédigé par : Véronique]

@ Jean-Dominique

"Kant nous apprend que la morale est absolue et formelle et qu'elle n'est pas conditionnée par des conjonctures."
JDR à Véronique en juillet 07 – post : Ils voient des traîtres partout !

"Je ne m'en réjouis nullement mais c'est la règle judiciaire commune."

Les conjonctures de l’ordinaire de l’usage judiciaire ne nous contraignent pas à considérer l’hésitation des magistrats du CSM comme acceptable juste parce que celle-ci se situerait dans la norme des pratiques judiciaires habituelles communément admises.

Ce n’est pas parce qu’il s’agit d’une norme que RVR, à l’instar de n’importe quel justiciable, devrait relativiser son impatience et sa colère. Que PB devrait relativiser sa stupéfaction. Que nous devrions, nous, relativiser notre étonnement.

L’argument du RVR goûtant aux attentes, aux désespoirs et aux conséquences d’une Justice dans l’hésitation à trancher, à décider et à juger est pour moi aussi foireux que l’argument qui, par exemple, consiste à dire quand un magistrat se fait agresser :

Bah... là, pour le coup, il va se rendre compte de ce que c’est que d’être victime.

[Rédigé par : L'ignoble Infreequentable]

Je croyais, cher Monsieur, que la Halde ne rendait que des avis (qui ne sont même pas susceptibles d'appel et de judiciarisation devant le Conseil d'Etat) !

Ou transmettre au Parquet...

Pour RVR, faut le soutenir et lui expliquer que les voies du purgatoire sont aussi celle du paradis : vous verrez, on reconnaîtra qu'il a agi dans le cadre d'une "bonne administration de la justice et la manifestation de la vérité".
Je ne doute pas de ses qualités (même si d'autres peuvent évoquer qu''il a pu être victime d'une tentative de manipulation : dans cette affaire, ce ne sera pas le premier !)

[Rédigé par : Cactus HS c/NRV se cygne .]

"Il faut plus que jamais aider RVR."
je suis entièrement d'accord avec vous, (Ewing ou pas ) !

juste cette remarque quand même :
Avant, il était interdit de manquer sa cible pour espérer survivre !
de nos jours, le sigle est devenu cible prioritaire :
tout ceci ayant commencé avec les Cibistes de la CB, non ?
Cette même CB étant devenue depuis à usage différent !

Sissi !

Ainsi la lecture des sigles a remplacé la lecture des signes ( - une pensée pour un ancêtre Indien de l'Ain doux à moi - )
sinon, beaucoup sont de plus en plus ac(c)ro-nymes à ces dits signes :

je me cygne donc avant de prendre mon TGV !!!

CQQFD ???????

[Rédigé par : zadvocate]

"Quelle image la société va-t-elle avoir de nous à la suite de cet enlisement dans la nuit du temps ?"

Pas sûr que cette décision suscite la moindre émotion au sein de la population française.

D'ailleurs, si les médias ont relayé l'information, ce fut le plus souvent au travers d'une dépêche et certainement pas au travers d'un article de deux pages et d'une place en une.

Quant à la situation de RVR, on comprend aisément que la chose ne doit pas être facile à vivre.

D'un autre côté, tant qu'aucune décision n'est prise, il devrait pouvoir évoluer normalement dans sa carrière et bénéficier de la "présomption d'innocence".

Enfin, espérons-le.

[Rédigé par : Jean-Dominique Reffait]

Je n'ai rien contre RVR, au contraire, et j'ai dit ici qu'il avait fait un travail d'enquête en rencontrant des protagonistes susceptibles de lui apporter des éléments de compréhension d'un dossier qu'il instruisait.

Toutefois RVR se retrouve ici dans la situation ordinaire de n'importe quel justiciable, à savoir que les justiciables doivent attendre, attendre, attendre. Certains perdent leur travail avant même la fin d'une instruction, du seul fait d'une mise en examen.

Et RVR expérimente ce que ses propres justiciables subissent au quotidien : l'incertitude de leur sort. Je ne m'en réjouis nullement mais c'est la règle judiciaire commune.

[Rédigé par : catherine A.]

@philippe
Je m'étonne aussi de l'emploi de certains mots comme "couloir de la mort" même si vous vous entourez de précautions de style. Je m'étonne aussi de ce soutien renouvelé à Vanneste : la fidélité c'est bien mais franchement je ne crois pas que le soutien à RVR gagne quoi que ce soit à une telle comparaison.

[Rédigé par : Ludo Lefebvre]

Ce soir au Kébab, un turc ou d'origine a d'abord servi les turcs ou d'origine arrivant après, certes ça met en colère, mais dois-je saisir la HALDE pour autant, ma plainte serait-elle seulement acceptée ? Peut-être que combattre au mieux le racisme consisterait à le remettre à sa juste place et plus au coeur de la société, mais aussi à reconnaître son universalisme.

Calixte Belaya monte une cabale contre Zemmour pour qu'il ne puisse travailler sur France Ô, lui reprochant d'être raciste. Pour ce faire, elle demande à tous les noirs des Antilles mais aussi d'Afrique, de se mobiliser pour que le journaliste soit privé d'antenne. Voici une véritable discrimination puisque des gens sont pris à parti sur leur couleur de peau contre quelqu'un qui n'a pas la même, parions que personne ne la relèvera puisqu'elle vient de l'autre côté, que quelques-uns ont décidé dans les années quatre-vingt que seuls les blancs étaient racistes. Or, il se trouve que Zemmour est, tout comme moi, pour le respect des cultures, de l'identité des pays, de tous les pays, donc le rejet est de surcroît injustifié.
Malek Chebel, ce psychanalyste, anthropologue musulman avec qui je ne suis pas souvent d'accord sur le fond, notamment concernant une exégèse impossible en islam, qu'il tente d'effectuer, vient de sortir un livre admirable et courageux sur l'esclavagisme arabo-musulman qui fut deux fois plus long et important que celui occidental, qui est encore, hélas, d'actualité. Jamais, il ne me viendrait à l'idée de saisir un comité pour ordonner une mise à l'index, une repentance, des poursuites, c'est le passé, du moins en ce qui nous concerne. Par contre l'intellectuel remet l'Histoire à sa place, c'est-à-dire dans la réalité factuelle et je l'en remercie vivement.
La bonne stratégie me semble celle-ci : la vérité et son acceptation par tous et pour tous, plus la guerre des communautés et le clanisme racial.
Le reste fait partie des incidents de la vie, si cette juge a été discriminée, elle doit faire comme moi lorsque je n'avais pas de logement pour des raisons uniquement parentales et de préjugés, faire avec et cesser de se plaindre, de pleurnicher dans la judiciarisation... C'est la vie et nous subissons presque tous ses injustices à des degrés divers et variés. La racisme est une forme d'exclusion parmi tant d'autres et tant qu'il n'est pas accompagné d'actes violents, ce n'est pas un crime. La compétition victimaire, la guerre ethnique psychologique à laquelle nous assistons chaque jour impuissamment dans les médias ne va faire que générer le racisme qui serait soluble dans la société, tout à fait marginal si il n'était quotidiennement exacerbé à travers les stimuli médiatiques.
La HALDE est une machine à créer de la différence, des suspicions, des jalousies à travers ses différences de traitement. Lorsque nous serons avancés dans ce fléau de la séparation comme au R-U et aux E-U, notre qualité de vie s'en ressentira également, c'est avec une défiance permanente que nous nous regarderons.
La HALDE est un blockhaus à détruire comme les petits Harlem des cités ou de Neuilly.

[Rédigé par : Ludo Lefebvre]

J'ai vécu ces reports d'audience, de jugements, c'est assez terrible. Le stress dû aux enjeux sur votre vie est à son apogée la veille, la semaine précédente et puis boum, c'est reporté et l'interminable attente recommence, cet état permanent d'anxiété qui vous a accompagné de nombreux mois va encore être présent pour d'autres nombreux mois et il faudra tenir, tenir, vous ne savez pas comment mais il faudra tenir pour vous, votre famille. Vous vous pensiez au bout, à la porte de la libération, mais non la prison mentale va encore être là, vous n'allez pas encore être libre. Si ce n'est pas Sing-Sing, it's not realy time to sing, sing yet. Vous reprenez réellement quelques mois de prison ferme.
Je plains et compatis donc pour ce juge, sachant exactement ce qu'il peut ressentir, l'angoisse du tout est possible, de l'incertitude.
Bon courage à RVR.

[Rédigé par : Véronique]

@ sbriglia

Bon. C’est vrai. Sing Sing plus le calvaire de TS, c’est du too much.

Mais ceux du CSM ne sont pas obligés non plus de faire dans le petit et l’ordinaire.

Ce n’est pas parce qu’il y a une sorte de norme ou d’usage à ne pas savoir juger vite et bien qu’ils doivent pour autant en donner une énième illustration.

On reproche à RVR un manque de loyauté vis-à-vis de ses collègues.

Que des explications lui aient été demandées sur sa méthode de travail.

Normal.

Il a répondu.

Les magistrats du CSM, au point où en est aujourd’hui la procédure de Clearstream, sont-ils dépourvus d’éléments déterminants pour apprécier de sa loyauté ou de son manque de loyauté vis-à-vis de ses collègues ?

Le plomber de cette façon dans sa carrière c'est priver le monde judiciaire et les justiciables d’une référence et d’un repère fiable.

C’est aussi considérer que le parcours professionnel de RVR ne se résume qu’à l’affaire Clearstream. Que le reste qu’il a accompli comme magistrat ne compte pas pour le faire progresser dans sa carrière de magistrat.

Euh... sa légion d’honneur de la comparution ?

En attendant, il y a quand même des chances qu’on mette à sa place pour des postes importants des moins doués que lui, voire des plus que des très moins doués que lui.

Non ?

[Rédigé par : Surcouf]

"Le couloir de la mort"
Pour le coup je crois rêver.
Que risque ce monsieur si ce n'est une p'tite tape sur les doigts par ses pairs, un peu d'amour-propre froissé.

Va-t-il perdre son travail ? Non !
Va-t-il se retrouver en prison ? Non !
Va-t-il devoir s'acquitter d'une amende ? Non !

Il est, je pense, monsieur Bilger, des mots malheureux.
Nous sommes là dans un microcosme corporatif qui peut à juste titre se demander : mais pourquoi donc les gens nous aiment-ils si peu ?

Pour tout cela monsieur Bilger, pour tout cela.

Comment donc, on lui a repoussé son avancement ?
Peut-être ce cher juge devrait-il saisir lui aussi la HALDE car il est visible qu'on lui en veut.

[Rédigé par : Marcel]

Je reste surpris de ce soutien inconditionnel à Christian Vanneste. On n'a pas vu une telle passion pour la liberté d'expression dans l'affaire Hamé.

[Rédigé par : sbriglia]

Pardon pour mes incursions qui risquent de lasser mais : "couloir de la mort"...
mais : "calvaire"...
Quel est le prochain qui nous parle de la "crucifixion" ? Eolas ?
C'est sans doute ma lecture de Primo Levi ce matin qui me fait ainsi réagir... il est des jours où tout vous paraît impudeur...
Je me tais.

[Rédigé par : sbriglia]

"Ce sursis à statuer interpelle grandement : soit les charges existaient pour sanctionner, soit elles n'existaient pas" a écrit TS...
...Il y a une troisième voie, c'est que d'une instruction pénale en cours puisse apparaître, in fine, des éléments à charge ou à décharge...
Pourquoi ce qui se passe quotidiennement dans nos juridictions civiles, pénales ou dans des instances disciplinaires - et fait profit ou grief au justiciable - ne s'appliquerait-il pas à un magistrat, aussi emblématique soit-il ? Et que Dame Véronique se rassure, compte tenu des états de service (pas de pluriel à service, on l'aura compris!) de l'impétrant, le risque est plutôt, en l'espèce, une chance : il est des comparutions qui valent bien des légions d'honneur...
Mais que l'on ne vienne pas nous faire passer l'antichambre du CSM pour Sing Sing !
...et j'ai envie de dire à notre cher hôte : pas vous, pas ça !

[Rédigé par : isidora]

Est-ce vraiment la peine (!!!) de réformer le CSM alors qu'il fait déjà si bien son travail........

[Rédigé par : Thierry SAGARDOYTHO]

Ce sursis à statuer interpelle grandement : soit les charges existaient pour sanctionner, soit elles n'existaient pas. Dans un cas comme dans l'autre, le CSM avait les moyens de juger et de se déterminer dans un sens ou dans l'autre. N'y aurait-il pas quelque mesquinerie à exiger un complément d'information dont on n'aura la réponse que dans plusieurs années, autrement dit aux calendes grecques ? Si le CSM ne disposait pas des éléments suffisants pour trancher, il lui suffisait de renvoyer la copie au GDS, avec un zéro pointé, comme cela se fait chaque jour lorsqu'un Tribunal ou une Cour relaxe ou acquitte un justiciable, faute de charges suffisantes. Au rythme habituel des instructions comparables à Clearstream, RVR aura peut-être pris sa retraite voire aura embrassé un autre destin professionnel (ce que nous pouvons lui souhaiter). En effet, ses chances de promotion risquent fort d'être entravées, sa nomination au rang de Président de Chambre ayant été différée déjà d'une année. Quel GDS osera promouvoir un magistrat sous l'empire d'une instance disciplinaire, au risque de désavouer le sens et la portée de celle-ci. Pourquoi ce déni de juger ? Au nom des grands principes ? Ou peut-être aussi plus simplement parce que certains petits juges du CSM, jaloux à juste titre d'une carrière brillante et d'une réputation de dimension nationale voire davantage, prendraient un malin plaisir à mettre un terme définitif, sans oser le dire, à sa brillante carrière ? Il y a de l'hypocrisie sans nom derrière ce sursis à statuer. Peut-être est-il temps hélas pour RVR d'employer son talent et son intelligence à un dessein plus grand que les petites mesquineries du corps d'Etat auquel il appartient. Il faut une sagesse et une patience admirables pour endurer pareil calvaire.

[Rédigé par : Mussipont]

PB,

Vous nous dites "d'une pratique ordinaire qui ne place pas le justiciable, le citoyen au coeur des préoccupations de la justice"

Mais n'est-ce pas la victime qui doit, dorénavant, être placée au coeur des préoccupations de la justice ?

[Rédigé par : Véronique]

Si, par exemple, dans le cadre de mon travail, je devais imaginer un choix de figures emblématiques pour illustrer une présentation de documents se rapportant à l'histoire récente de la Justice et du monde judiciaire, RVR serait un des incontournables.

Tant ce qu'il laisse paraître correspond à l'idée qu'on peut se faire d'un magistrat raisonnable, équilibré, indépendant, compétent, équitable... loyal.

Je vous le dis tout net, Philippe.

Qu'est-ce qui va me rester pour illustrer mon choix de documents si RVR devient un juge maudit ?

C'est vrai, à la fin.

Il n' y en a pas tant que ça des crédibles et des susceptibles de ne pas être que des caricatures pour parler avec vérité de votre métier et de votre monde.

[Rédigé par : sbriglia]

"Sans abuser des grands mots, c'est un petit couloir de la mort version magistrature."

N'exagérons pas : RVR attendra, quelque peu, de savoir s'il est absous ou s'il est, paternellement, admonesté... il est d'autres - plus cruels - couloirs de la mort !

Il me semble qu'un soupçon de corporatisme pourrait nous venir à l'esprit à la lecture de votre commentaire...

[Rédigé par : mike]

"Quelle image la société va-t-elle avoir de nous..."
Poser la question ainsi n'est-il pas donner la réponse en même temps ?
Eh bien, je ne le pense pas.
Rien n'est parfait dans cette société, assurément, mais ne voyons pas tout en noir absolu.
Il y a, comme l'on dit en cette période de grèves, des poches de résistance qui ont encore du bon sens et de l'espérance.
N'en êtes-vous pas vous-même un exemple malgré quelques doutes salutaires de temps à autre ?