L'argent loi

Je n'aime pas Closer mais tout de même !
Cécilia Sarkozy, paraît-il, selon les sites de l'Express et du Nouvel Observateur, a décidé d'assigner cet hebdomadaire pour atteinte à l'intimité de sa vie privée. Pour une photographie d'elle en maillot de bain, l'été dernier, sur une plage du Connecticut, ses avocats réclameraient la bagatelle de 250 000 euros à titre de dommages-intérêts.

D'abord, je n'ai pas voulu croire à ce montant exorbitant, fou pour tout dire. Puis je me suis vite persuadé que rien n'était impossible dans ce monde qui perd la tête.

Par une démarche infiniment vulgaire, Closer avait rapproché sur sa couverture la photographie de Cécilia et celle de Carla Bruni également en tenue de bain. Une telle indélicatesse renvoyait à une absence d'éthique professionnelle mais force est d'admettre qu'ayant pu voir ces photographies avant qu'elles ne soient floutées, elles ne présentaient pas ces dames sous un jour ridicule ou indigne. En elles-mêmes, elles n'appelaient aucune critique, sauf à considérer que seule leur juxtaposition était dommageable.

L'atteinte à l'intimité de la vie privée, au regard de l'article 9 du Code civil, ne pourra qu'être constatée. Puisque dans l'espace public ou dans un lieu soumis à certaines conditions pour y accéder - une plage privée, par exemple -, une jurisprudence bien établie considère que des fragments de vie intime peuvent s'y manifester et que ceux-ci doivent être préservés. Ainsi, il suffit que Cécilia Sarkozy ait été photographiée sur une plage où elle était peut-être seule pour que l'atteinte à son existence privée soit consommée. On comprendra pourquoi, nostalgique, je rêve d'un retour à ce qui avait cours avant la loi de 1970, qui permettait de communiquer ce qui était public sauf à démontrer l'existence d'une faute et donc d'un préjudice.

Depuis la loi de 1970, ceux qui assignent n'ont plus à démontrer l'une et l'autre. Les dommages intérêts sont dus dès que l'atteinte est relevée, en quelque sorte mécaniquement. Imaginons un retour au système d'hier. Je serais impatient de lire les conclusions des avocats de Cécilia Sarkozy. Comment parviendraient-ils à persuader les juges qu'une photographie, en plein été, même d'une personne célèbre, représente un dommage pour celle-ci ? En ayant abandonné  cette position ancienne fondée sur le bon sens et un droit accessible, on a autorisé par le biais de l'article 9 la création de véritables fortunes judiciaires, longtemps favorisées par la généreuse mansuétude des magistrats et le climat un tantinet élitiste et clinquant de cet univers où les mêmes retrouvaient les mêmes. On s'en donnait à coeur joie. Alors que de vraies tragédies  étaient soumises à l'attention, on feignait de prendre ces minimes rançons - et encore ! - de la célébrité pour des drames authentiques appelant de l'argent, la compassion des juges et une sorte d'indignation fabriquée. Le coeur tournait à vide mais le tiroir caisse à plein.

Je ne parviens pas à percevoir pourquoi cette atteinte infime et sans conséquence, dans l'impudeur et l'indiscrétion généralisées, mériterait d'être prise à ce point au sérieux qu'on prétendrait la compenser par la somme extravagante de 250 000 euros. Ou bien faut-il admettre qu'on s'obstine à jouer un jeu que je déteste et qui fait de la justice un comptoir où  s'échangeraient les marchandises, la vérité et le mensonge, la décence et l'impudeur, où le troc dominerait. Je demande le summum pour obtenir moins, mais peu importe. J'aurai au moins montré que notre cause est excellente. Il ne convient jamais de s'affirmer chichement offensé. Cela manquerait d'allure.

250 000 euros pour cela, quand les privilégiés, en face d'une multitude qui s'adonne au "dur métier de vivre", devraient au contraire avoir l'élégance de se faire discrets !

Si cette assignation va au bout, je suis sûr que mes collègues se méfieront. Nous ne sommes pas là pour ajouter absurdement à la richesse, ni pour surestimer la gravité des piqûres que parfois la notoriété appelle de ses voeux.

Dans le domaine de la vie privée et de l'image, je suis contre l'argent loi.

Comments

[Rédigé par : Catherine JACOB]

@Jean Philippe
"le fait pour une personne de s'immiscer dans le sillage d'un tiers pour tirer profit de ses efforts ou de sa notoriété. "

Non seulement ça, mais qui ensuite va se faire passer pour l'auteur des réalisations de la première jusqu'à effacer progressivement celle-ci par une sorte de captation d'image, ce jusqu'à ce que le glissement de la deuxième sur la première ait complétement marginalisé cette dernière, mais ce qui, comme dans le cas de la manipulation des procédures de contrôle de la Sogénal, peut difficilement s'opérer sans aucune complicité !!!!!
Une bonne méthode est d'accuser la première de ce dont la deuxième se rend effectivement coupable, et pendant que la première se dépatouille d'accusations fantaisistes, mensongères, fallacieuses, ubuesques et tout ce qu'on voudra encore, occuper définitivement le terrain !

[Rédigé par : Jean Philippe]

Bonjour

J'ai le sentiment que vous pointez une dérive qui va plus loin que le cadre de l'article 9 du code civil. Cette dérive est le glissement de la fonction réparatrice des dommages-intêrets vers une fonction punitive. J'ai effectivement vu en matière du droit à la vie privée des décisions qui laissent penser que les dommages-intérêts ont désormais une fonction punitive. J'ai eu l'occasion de faire ce constat dans un domaine qui me concerne plus : le droit de la concurrence. On a en droit de la concurrence une notion qu'on appelle le parasitisme (agissement parasitaire) qui est le fait pour une personne de s'immiscer dans le sillage d'un tiers pour tirer profit de ses efforts ou de sa notoriété. C'est l'exemple d'une entreprise qui va reprendre une marque célèbre pour tirer profit de sa notoriété en dehors de situation de concurrence (cf affaire Pontiac CA Paris 8 décembre 1962). Sans entrer dans les détails, lorsqu'on s'intéresse aux décisions relatives à la question on voit nettement que parfois les demandeurs font une sur-évaluation de leur préjudice si bien que certains disent qu'il existe des dommages-intérêts punitifs déguisés. Cette idée de dommages-intérêts punitifs a été évoquée dans le rapport Catala mais n'a pas été reprise par le législateur.

Est-ce bien ou mal ? Je ne sais pas mais tant qu'on ne donne pas clairement cette dimension punitive aux dommages-intérêts les tribunaux doivent redoubler de prudence pour ne pas accorder plus que ce que le préjudice vaut.

[Rédigé par : Ludovic Lefebvre]

Monsieur l'avocat général,

A quoi bon avoir votre fonction si ce n'est pour faire des procès iniques ?

-Attaquez l'argent loi sous toutes ses formes, pas simplement dans le racket contre les magazines complices.

-Dès que Drucker est complaisant à une émission, attaquez-le en justice, vous trouverez la base ou le motif en cours de route, ce n'est pas un problème, débarrassez-nous de lui.

[Rédigé par : Ktrin à Cactus qui semble en pleins ébats]

A Cactus who is coming early :

""On en revient toujours aux mêmes ébats : qui de l'oeuf ou de la poule est venu en premier ?" nous conte C. Parisot !"

Pas le mot " ébats", Cactus ! Le mot "débat".
Ca change pas mal le sens de la phrase.

Aha, avec respect, j'ose taquiner Cactus : un lapsus remarquable (et remarqué) : la vie semble belle... :) de votre côté !:)
Clin d'oeil.

Philippe, attention à ne pas tomber la chemise : je ne sais pas si je ne serais pas tentée de vous immortaliser histoire de vendre la photo au plus offrant :) Déjà que votre chemise (ou cravate? ) avait fait jaser lors de l'émission tv à laquelle vous aviez participé ! Alors, je vous dis pas, si je venais à vous "choper" en Alsace (!) lors d'une séance de bronzing, en short... torse nu... du côté d'un lac, près des vignes... oulala pour moi, cela serait le scoop :) A moi la gloire et les sousous !:)

Puis, à moi le procès : face à un avocat général, je vous dis pas l'enfer !:)
rires...

Je suis d'humeur badine ce matin ( cf une pub)
:)
A +++++ la Cie !:)

Bon dimanche à tous !

[Rédigé par : Aequopulsatpede]

Vos collègues savent donc ce qui leur reste à faire.
Débouter C.S !
Il serait malheureux qu'ils ne comprennent pas qu'ils ne sont pas là pour ajouter absurdement à la richesse.
Puisque c'est vous qui le leur dites !

[Rédigé par : Ludovic Lefebvre]

C'est un bon prisme pour voir que certains ont tout et en veulent toujours plus et que cela se paie au détriment du reste de la population qui a de moins en moins en moins. Nous tombons dans un fossé et c'est l'absence de valeurs en haut qui me navre.

Un roi, une autorité religieuse, un empereur, un militaire despote donneraient en retour. La caste médiatico-politique ne sait que prendre et prendre les autres pour des cons ! La population s'use, râle et nous apporte une touche d'optimisme dans une atonie dramatique.

[Rédigé par : Calach]

Cécilia demande 250000 € ! Pourquoi pas 1 million ou plus... C'est son droit même si on pénètre dans le royaume de l'absurde et du ridicule bling-bling... La réalité sera dans la réponse que lui accordera le tribunal, la seule sur laquelle il serait intéressant d'avoir l'avis de M.Bilger... Car nous avons souvent constaté que la justice est à deux vitesses pour les indemnisations des préjudices moraux.... Il suffit de mettre en parallèle certaines affaires ! Exemple : le juge Burgaud se considérant diffamé par Libération et Télérama obtient environ 50 000 euros pour les deux affaires réunies... Par contre les victimes de détention provisoire injustifiée causée par des décisions inappropriées des magistrats (645 en 2006...) obtiennent seulement 30 € en moyenne par jour d'incarcération abusive alors que l'impact psychologique est autrement plus traumatisant qu'une diffamation dans un journal. Il me semble donc que M.Bilger devrait militer, avant tout, pour des décisions de justice plus équilibrées plutôt que de brasser du vent sur des demandes bling-bling, certes aberrantes, des people en cour !

[Rédigé par : Aude]

Les victimes d'infractions les plus graves sollicitant une indemnisation auprès de la CIVI doivent, à mon avis, ne rien comprendre à ces trafics d'argent, étant donné les écarts existant.
C'est à se demander si le people "victime" ne se met pas en scène tout seul pour pouvoir récolter plus...

[Rédigé par : Bulle]

Cécilia se consolera peut-être des effets du vieillissement en regardant Madame Bruni mère en petit tenue dans Match nous montrant à quoi joue la famille de Carla dans son beau château...
Carla, habillée en grande Lolita sur les genoux de son vieux papa, avec Maman Bruni renvoyée au second plan en petite tenue.

[Rédigé par : niais]

Je croyais qu'en matière civile il y avait un principe qui voulait qu'"il n'y ait pas d'enrichissement sans cause".

[Rédigé par : duval]

Je ne suis pas d'accord, bien que je n'aie pas vu cette photo. Je ne suis pas juriste, mais peut-être que l'avocat de Cécilia a mal qualifié l'infraction.
Il y a de l'insulte, de l'offense et de l'injure dans cette juxtaposition des deux photos et cela relève de l'indécence. L'image n'est rien par elle-même, elle est par ce qu'elle tente de suggérer... (il n'y a qu'à lire certaines réactions de vos lecteurs, qe je désaprouve totalement).
Quant au montant des dommages-intérêts, cela pose le problème de l'évaluation du préjudice. Les magistrats ne comprennent pas que ce qui compte le plus pour un justiciable c'est de gagner un procès et non gagner de l'argent, malgré tout ce que l'on raconte (voir Soulez-Larivière). Malheureusement nous sommes obligés de mettre un chiffre sur le mal que l'on nous fait, un chiffre qui est censé réparer. Malheureusement nous vivons une époque où tout le monde vous demande COMBIEN ??? Il faut chiffrer pour être entendus des juges ! Comment se fait-il qu'ils ne puissent pas comprendre que les justiciables veulent les entendre dire "vous avez raison !" "c'est inexcusable" "c'est irréparable" "c'est inacceptable".
Que va devenir Mme Jobbard qui a refusé 500 000 dollars en échange du retrait de sa plainte ?? On dira toujours que c'est pour en demander plus, ce qui n'est pas toujours vrai.
Comment va être évalué le préjudice de la veuve courage Mme Borrel, qu'est-ce que 5 millions de francs pour les 15 ans de prison de Patrick Dils ??
Cécilia voulait sans doute une condamnation exemplaire pour dissuader.
Mais elle va sûrement perdre son procès, les juges vont trouver comme vous qu'elle exagère et ensuite elle est fichue, si elle porte une autre plainte elle passera pour une procédurière, une parano, et elle serait peut-être même condamnée pour plainte abusive.
En ce qui concerne l'autre affaire Cécilia, on peut se demander s'il n'y a pas lieu de créer une autre infraction pénale qui serait l'atteinte à l'obligation du SECRET d'AMITIE.
Quant à nous les consommateurs de l'information, nous demandons aussi un peu de respect, car l'insulte est aussi pour nous et en plus ils nous la font payer ! Ne sommes-nous pas partie civile dans cette affaire ?
Anat Duval Uzan
P.S. je vous signale que j'ai lu un bon billet signé Régis Debray dans le Monde du 22 janvier...

[Rédigé par : Patrick PIKE]

Ne s'agit-il pas de réclamer beaucoup pour obtenir un peu ? Car il me surprendrait que les juges accordassent de tels dommages-intérêts pour une photo parue dans un magazine, dont j'ignorais l'existence mais découvert ici, que je n'ai pas acheté grâce aux liens fournis par silhouette lambda, destiné essentiellement, me semble-t-il suite à la visite effectué sur leur site, d'un rose dragée, aux jeunes filles en mal de rêves, de contes de fées ou de poupées Barbie.
Il faut bien dire que la juxtaposition des deux plagistes n'est pas à l'avantage de l'une d'entre elles.
"Miroir ! Mon beau miroir, dis-moi..."
Les contes ne sont plus ce qu'ils étaient, et la pomme d'hier a fait place au portefeuille.

[Rédigé par : Surcouf]

La vénalité de certaine personne laisse parfois pantois.

Je rajouterai le mot de Pierre Dac
« Mettre de l'argent de côté pour l'avoir devant soi, est, pour paradoxale qu'elle soit, une façon comme une autre d'assurer ses arrières à effet de ne pas l'avoir dans le dos. »
Madame ex Sarkozy aurait-elle peur de l'avenir ?

[Rédigé par : Emmanuel M]

Un ami avocat me disait que des dommages & intérêts de 30 000€ pour viol et séquestration étaient "particulièrement généreux".

Il serait temps de réinstaurer la primauté du droit à l'information sur celui à la vie privée et réserver les indemnisations les plus généreuses aux victimes des actes les plus graves.

[Rédigé par : Véronique]

J'avais beaucoup apprécié la note où vous évoquiez la silhouette mélancolique et fuyante de Cécilia Sarkozy. Une Sissi errante de palaces en palaces européens.

Je pense que votre stupéfaction à la lecture des 250 000 euros saccage votre rêverie d'alors et explose votre mirage romantique.

Cécilia a abusivement joué avec la caresse des médias. Les infâmes d'entre eux la mordent et se vengent. Ils finissent toujours par se venger de ce qu'ils ont adoré. Ce sont des soleils empoisonnés.

250 000 euros.

Parfois, dans mon travail, on nous remet un chèque d'un montant d'à peine 8 euros pour l'abonnement d'une année à la bibliothèque. Parfois, on nous demande d'en différer la remise à la Trésorerie...

[Rédigé par : L'ignoble Infreequentable]

1 euro ! Pas plus au titre des DI.

Plus un paquet au titre de l'article 700 du NCPC, histoire d'enrichir quand même l'avocat qui bosse à 200 € de l'heure facturée (tarif retenu dans l'affaire traitée par la CEDH pour l'homosexuelle qui s'est vue interdire d'adoption malgré la loi française) + le prix d'un numéro de Closer (que je ne connais pas) car il a bien fallu en acheter un exemplaire au moins pour faire constater l'atteinte à la vie privée (et puis quelques timbres, le coup de téléphone à l'avocat et le taxi pour se rendre à son cabinet, y'a pas de raison), puisque la violation de la loi est flagrante et la condamnation automatique.

Et encore, pourrait-on rajouter une amende civile à charge de Closer, histoire de rentrer dans les frais d'avoir eu à mobiliser des éminents magistrats pour ça : au moins, ça remboursera les frais de leur temps passé et une partie de leur formation aux contribuables que nous sommes !

1 euro, c'est déjà plus que le franc symbolique : l'honneur ne doit pas avoir de prix !
Il est beaucoup trop cher à racheter...

[Rédigé par : catherine A.]

@Bulle
Au risque de déplaire, je ne suis pas sûre que le prix des séjours de Cécilia ex Sarkozy à Maurice, à la Réserve à Genève ou ailleurs ait quelque chose à voir avec le sujet. Elle fait ce qu'elle veut de son argent, que cela nous choque ou pas est une autre histoire.
Par contre que cet argent lui tombe dans les poches par seaux entiers juste parce qu'elle profite d'une jurisprudence absurde, il y a là de quoi attraper quelques boutons d'allergie. Mais un peu d'optimisme ne nuisant pas, je me prends à croire que face aux demandes aberrantes de dommages-intérêts de ceux qui hier auraient payé pour être dans ces magazines, les magistrats finiront par relativiser le préjudice subi.
Ce qui ne veut pas dire permettre à ces supports (désolée mais j'ai du mal à écrire journaux pour ces torchons) de publier n'importe quoi en toute impunité.

[Rédigé par : Jean-Marie]

Atteinte à la vie privée ou atteinte à une valeur financière, l’image étant assimilable à des droits d’auteur ? Car est-il normal que Cécilia ne touche rien du gain de Closer sur son image, alors que Carla va encaisser un max de ses photos nues publiées par DT, et prises d’après la revue à l’Elysée : il serait d’ailleurs normal que Carla reverse à la France la plus grande part de son cachet, car ce qui va faire acheter DT ce n’est pas sa beauté mais l’abaissement de la France.

[Rédigé par : Catherine JACOB]

@Parisot Catherine
"C'est sûr que Dédé du Bled là-bas aurait moins de succès s'il était pris en photo en caleçon."

Ah, ça peut faire débat quand on a eu trop de 'brioche' que de s'intéresser de nouveau au Pumpernickel.

( NB :
Précisions pour le cas où:
J'ignore l'authenticité de l'anecdote, mais on raconte que l'appellation "Pumpernickel" viendrait de la campagne napoléonienne. Bonaparte, dont le cheval s'appelait Nickel, et n'ayant pas aimé ce pain, l'aurait jeté par dessus son épaule en s'écriant: "Bon pour Nickel!"
Ce qui entendu et répété par des oreilles germaniques aurait donné 'Pumpernickel'!

(Voir:
http://photos1.blogger.com/blogger/4085/2532/1600/pumpernickel.jpg )

Pas de commentaire supplémentaire.

[Rédigé par : Cactus coming early .]

"On en revient toujours aux mêmes ébats : qui de l'oeuf ou de la poule est venu en premier?" nous conte C. Parisot !

tout est là c'est un fait !
Sissi !!!

[Rédigé par : Bulle]

Pauvre Cécilia, avant son divorce et jusqu'à son départ officiel, elle choisissait des photographes qui n'avaient pas peur de corriger ses photos, Après le divorce, la James Bond girl se découvre dans Closer comme elle ne se voyait plus... comme une ménagère de 50 ans terrorisée à l'idée d'en avoir aussi le budget mensuel...
On lui prête cette phrase désabusée sur la pension alimentaire qu'elle reçoit "au plus je pourrais négocier 2 000 à 3 000 euros en plus". Un petit plus qui laisse alors rêver sur le montant de base...
Quelques jours après son divorce, Cécilia était à Monaco dans un Hôtel Spa, puis transitait par Paris pour une semaine à New-York et en janvier, pour se reposer (de quoi ?), Cécilia séjournait à l'île Maurice ! Evidemment, 2 000 à 3 000 euros en plus, c'est pas suffisant...

[Rédigé par : Parisot Catherine]

Ah... les médias en prennent plein la figure.

Soupir.

On en revient toujours au même débat : qui de l'oeuf ou de la poule est venu en premier?

La peau "célèbre" qui se dévoile ou le paparazzi avide d'argent ? Les gens qui se ruent vers le kiosque pour acheter les photos ?
Je maintiens dur comme fer que les paparazzi ne sont pas des journalistes au sens où on devrait l'entendre.

Etre connu devrait pouvoir permettre de ne pas suer sous une doudoune et de pouvoir se mettre en maillot de bain tranquillement.

En cela, je suis du côté de Madame ex Sarkozy.
Pour le principe, oui, elle a raison.
Et les lois sont de son côté !

Pour la somme, si elle la demande c'est que d'autres l'ont aussi fait et que ça a marché (Chazal et cie, ils sont nombreux à se mettre en avant et à faire des procès par la suite pour des photos dites "volées" !!)

La Justice étant souveraine, on verra bien si elle obtient cette somme. Je suis épatée que le magazine puisse payer cette somme lorsque je sais combien les pigistes sont payés en moyenne !! La recette des ventes du magazine étant sûrement intéressante, c'est la preuve que plein de gens l'achètent !!

C'est sûr que Dédé du Bled là-bas aurait moins de succès s'il était pris en photo en caleçon.

Il n'y a pas de coupables. Il n'y a qu'un système et on ne sait pas qui a commencé à le mettre en marche.

Et les gens au pouvoir, déjà riches, jouent avec (ça les fait bien marrer, de poser, de s'indigner et d'empocher de l'argent par la suite) et d'autres se bousculent, paient pour "mater" !!

D'où la question de l'oeuf et de la poule. Aucun coupable mais tous responsables.

Bonne nuit !:)

[Rédigé par : Ludovic Lefebvre]

Pour qui se prennent donc ces gens-là ?
Petite bourgeoisie sans âme cherchant le cachet... 250 000 euros ! Le prix moyen d'une maison qu'un cadre moyen mettra toute une vie à payer.

La justice est donc la vache à lait où viennent se nourrir sur le dos du contribuable... ceux-là !

Il faut que nous cessions en urgence de les rincer. Que cette dame soit en colère, qu'elle fasse un article assassin soit, mais qu'elle dépose plainte pour une broutille de ce genre en réclamant cette somme folle est inadmissible.

Il nous faudrait porter plainte un jour collectivement contre les parasites de la télé-réalité, les journalistes, politiciens, époux et épouses de, chanteurs et acteurs qui, non content de gagner des fortunes en ne fichant pas grand-chose se paient des vacances sur notre laine tondue.
Cécilia ex-Sarkozy a largement orchestré la médiatisation de sa vie privée et participé à cette débâcle journalistique.
Pour une fois, je vais être méchant, mais où est le préjudice, à qui est-ce la faute si elle est mal fichue ?
Ils ont fabriqué politico-closer, qu'ils se débrouillent avec ce qu'ils ont semé, nous n'allons pas les plaindre, en plus !

[Rédigé par : Silhouette Lambda]

Effectivement, à considérer la page non floutée on comprend que Cécilia qui a eu trois enfants, donc qui n'a visiblement plus les chairs très élastiques, soit fort fâchée, on le serait à moins.
Mais le pire c'est que pour un oeil exercé à l'appréciation du volume et de la ligne générale des objets esthétiques, ça ne change pas grand-chose de flouter les silhouettes !!

Allez Cécilia, tes enfants sont ton plus bel ornement ! Laisse leur corps d'adolescente attardée aux petites filles modèles... et prends quelques vacances à l'île d'Elbe.

Page non floutée :
http://le-bouzin.com/wordpressfr/wp-content/uploads/2008/01/cecilia-carla.jpg

Page floutée:
http://c.liberation.fr/actualite/ecrans/_files/file_305460_159193.jpg

[Rédigé par : Marcel Patoulatchi]

C'est en effet tout bonnement prodigieux qu'un personnage qui s'est publiquement mis en scène puisse poursuivre des journaux du simple fait de sa publicité.

Une contestation au regard du caractère injurieux d'une comparaison entre épouse et ex-épouse ne m'aurait, elle, pas choquée - reste à voir si cela mérite bien d'appartenir au registre pénal.

[Rédigé par : Cactus plus près]

D'accord mais je rajoute : "ni pour l'argent roi" ("la loi c'est la loi" souvenirs souvenirs d'un film du temps jadis).